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de Bois-le-Roi

ASSOCIATION SYNDICALE DE BELLERIVE

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement constituant les éléments d’équipements du lotissement compris dans son périmètre ou en dehors avec la concession d’un droit de passage pour l’évacuation des eaux usées et pluviales (dans la passerelle 1166), notamment : voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux.
   
Coordonnées

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ASSOCIATION SYNDICALE DE BELLERIVE

Adresse :
1, allée des Buis
77590 Bois-le-Roi

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Déclaration | Publication | Type 02/07/2008 | 19/07/2008 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Fontainebleau)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DE BELLERIVE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DE BELLERIVE
Nouvel objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement constituant les éléments d’équipements du lotissement compris dans son périmètre ou en dehors avec la concession d’un droit de passage pour l’évacuation des eaux usées et pluviales (dans la passerelle 1166), notamment : voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux.
(Ancien objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement constituant les éléments d’équipements du lotissement compris dans son périmètre ou en dehors avec la concession d’un droit de passage pour l’évacuation des eaux usées et pluviales (dans la passerelle 1166), notamment : voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux.)
Nouvelle adresse : 1, allée des Buis - 77590 Bois-le-Roi
(Ancienne adresse : 1, allée des Buis - 77590 Bois-le-Roi)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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