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du Barcarès

ASSOCIATION SYNDICALE ACCES 3

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : entretien du chemin d’accès susvisé cadastré section BP, no 150, notamment l’entretien de sa voie d’accès, de son éclairage et, plus généralement, des ouvrages et constructions nécessaires à son utilisation ; appropriation de ce chemin cadastré section BP, no 150 ; gestion et police de cet accès pour la bonne jouissance des copropriétaires dès sa mise en service ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale et leur recouvrement ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement s’ils existent.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASSOCIATION SYNDICALE ACCES 3

Adresse :
Socagest, avenue de la Grande-Plage
66420 Le Barcarès

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Déclaration | Publication | Type 18/11/2013 | 07/12/2013 | Création (Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales)  pdf
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