ASSOCIATION POUR LA PRÉSERVATION ET LA GESTION DE LA NAPPE DES GRÈS DU TRIAS INFÉRIEUR (GTI) ET DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE SECTEUR VITTEL-CONTREXÉVILLE-BULGNÉVILLE

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION POUR LA PRÉSERVATION ET LA GESTION DE LA NAPPE DES GRÈS DU TRIAS INFÉRIEUR (GTI) ET DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE SECTEUR VITTEL-CONTREXÉVILLE-BULGNÉVILLE
Dernière mise à jour : moins d'1 an (26/01/2021)

Objet : élaborer les contrats de territoire issus du protocole d'engagement des acteurs privés et publics pour la restauration quantitative des aquifères du secteur de Vittel et en assurer le suivi ; Assurer la coordination des études, des travaux d'interconnexion éventuels ; Établir la programmation dans le temps des opérations ; Construire le groupement intercommunal et élaborer ses modalités de fonctionnement et de financement ; Préparer le transfert de compétences en application de la loi NOTRe ; Étudier les modalités de portage du SAGE une fois adopté tant pour sa structure porteuse que pour l'observatoire des ressources en eau ;
R.N.A : W882004973
Activités :
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (ressources naturelles)
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