ASSOCIATION DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS, GOUITROUSE, L'HOPITAL, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAFFREY

Association de loi 1901

ASSOCIATION DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS, GOUITROUSE, L'HOPITAL, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAFFREY
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (16/07/2003)

Objet : - Préserver l'intérêt des usagers,
- veiller au développement de la zone sous forme d'un lotissement réservé à l'habitation dans le respect des règles d'urbanisme en vigueur,
- veiller au respect de l'environnement,
- veiller au respect des règles végétales et animales,
- veiller au respect des dispositions relatives aux risques de pollution liés à l'habitat : assainissement eaux usées, collecte des OM,
- veiller au respect de l'environnement visuel : en particulier dans le respect d
R.N.A : W051000311
Activités :
  • REPRÉSENTATION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES (représentation d'intérêts régionaux et locaux)
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Déclaration | Publication | Type 16/07/2003 | 16/08/2003 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Briançon)
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Coordonnées
ASS. DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS…

Adresse :
8 all des Jardins

05330 Saint-Chaffrey

Email non communiqué
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