ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES DE LA COMMUNE DE DOUVRES (A.P.F.A.F. DOUVRES)

Association de loi 1901

ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES DE LA COMMUNE DE DOUVRES (A.P.F.A.F. DOUVRES)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (06/04/2006)

Objet : protection et sauvegarde des intérets des propriétaires fonciers, y compris les propriétaires de terres agricoles et forestières ; défense et préservation du patrimoine, notamment ce qui concerne le classement ou le déclassement de tout bien foncier des propriétaires de la commune de Douvres ; à ce titre, exercer toute action en justice qui est liée à l’objet de l’association.
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Coordonnées
A.P.F.A.F. DOUVRES

Adresse :
83, route de Mollard
01500 Douvres

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 06/04/2006 | 06/05/2006 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Belley)  pdf
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