Objet : étudier, développer, promouvoir la gratuité, la qualité et la sécurité des transports éducatifs, de faciliter l'accès aux établissements scolaires et à toutes les formes d'éducation pour favoriser la démocratisation et le rayonnement de l'Enseignement Public. Représenter sur le plan départemental les organisateurs de transports et les organismes ayant pour objet l'étude, l'amélioration ou la mise en oeuvre de transports éducatifs culturels et sociaux. Effectuer toutes démarches ...
R.N.A : W521000530