nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON
Ancien nom : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON
Nouvel objet : garantie du libre choix de lécole, conformément au droit naturel des parents à léducation et à linstruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de lenseignement catholique.
(Ancien objet : garantie du libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de l'enseignement catholique)
Nouvelle adresse : école Sainte Jeanne dArc, 2, rue Jeanne dArc, BP 19, - 13690 Graveson
(Ancienne adresse : école Sainte Jeanne d'Arc
2 rue Jeanne d'Arc
BP 19
- 13690 Graveson)