nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DIOCESE DU PUY-EN-VELAY
Ancien nom : ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DIOCESE DU PUY-EN-VELAY
Nouvel objet : CATHOLIQUE mettre à disposition de l'enseignement catholique du diocèse du Puy des services communs et desnécessaires à l'accomplissement desmissions gnementcatholique des moyens nécessaires à l'accomplissement des missions res diocésain de la direction diocésaine moyensl'accomplissement pectives du directeur diocésain et de la direction diocésaine lesarticles 36 39 du de l'enseipectives telles que définies par les articles 36 et 39 du statut de l'enseicatholique d'êtreemployeur de lespersonnels que par gnement catholique ; d'être employeur de tous les personnels diocésains de l'enseignementcatholique à l'exclugnementcatholiqueemployeur personnels des services diocésains de l'enseignement catholique à l'excluprendre location l'enseignementcatholique sion du directeur diocésain ; d'acquérir ou prendre en locationindiquées. d'acquérir prendre tous les immeubles jugés utiles aux fins ci-dessus indiquées.Plusgénéralement,elleobjet lesscolaires,périjugésPlus généralement, elle a pour objet les oeuvres scolaires, périscolaires,postscolaires, les loisirs des jeunes, la formation initiale généralement, pourobjet périscolaires, postscolaires, les loisirs des jeunes, la formation initiale rattache deprès de loin à postscolaires, jeunes, et continue, et tout ce qui se rattache de près ou de loin à ces diocésaine de l'enseignement activités. (Cette insertion annule et remplace l'annonce n° 1044, parue au Journal officiel n° 44, du 1er novembre 1995, page 4363.)
(Ancien objet : CATHOLIQUE mettre à disposition de l'enseignement catholique du diocèse du Puy des services communs et desnécessaires à l'accomplissement desmissions gnementcatholique des moyens nécessaires à l'accomplissement des missions res diocésain de la direction diocésaine moyensl'accomplissement pectives du directeur diocésain et de la direction diocésaine lesarticles 36 39 du de l'enseipectives telles que définies par les articles 36 et 39 du statut de l'enseicatholique d'êtreemployeur de lespersonnels que par gnement catholique ; d'être employeur de tous les personnels diocésains de l'enseignementcatholique à l'exclugnementcatholiqueemployeur personnels des services diocésains de l'enseignement catholique à l'excluprendre location l'enseignementcatholique sion du directeur diocésain ; d'acquérir ou prendre en locationindiquées. d'acquérir prendre tous les immeubles jugés utiles aux fins ci-dessus indiquées.Plusgénéralement,elleobjet lesscolaires,périjugésPlus généralement, elle a pour objet les oeuvres scolaires, périscolaires,postscolaires, les loisirs des jeunes, la formation initiale généralement, pourobjet périscolaires, postscolaires, les loisirs des jeunes, la formation initiale rattache deprès de loin à postscolaires, jeunes, et continue, et tout ce qui se rattache de près ou de loin à ces diocésaine de l'enseignement activités. (Cette insertion annule et remplace l'annonce n° 1044, parue au Journal officiel n° 44, du 1er novembre 1995, page 4363.))
Nouvelle adresse : direction diocésaine de l'enseignement catholique, bâtiment " Le Bel-Anis ", 3, rue de l'Ecole-Normale, - 43750 Vals-près-Le Puy
(Ancienne adresse : direction diocésaine de l'enseignement catholique, bâtiment " Le Bel-Anis ", 3, rue de l'Ecole-Normale, - 43750 Vals-près-Le Puy)