ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE REUNIE DE SAINT BONNET LE TRONCY

Association de loi 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE REUNIE DE SAINT BONNET LE TRONCY
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (28/03/2012)

Objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à cette commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeurplement, l’élevage, la destruction des nuixibles, la protection des espaces naturels et agricoles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possèdera le droit de chasse, soit par apports dse sociétaires, soit par cessions ou locations.
R.N.A : W692002459
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE REUNIE DE SAINT BON…

Adresse :
Mairie
69870 Saint-Bonnet-le-Troncy

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/03/2012 | 02/06/2012 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE REUNIE DE SAINT BONNET LE TRONCY
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE REUNIE DE SAINT BONNET LE TRONCY
Nouvel objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à cette commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeurplement, l’élevage, la destruction des nuixibles, la protection des espaces naturels et agricoles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possèdera le droit de chasse, soit par apports dse sociétaires, soit par cessions ou locations.
(Ancien objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à cette commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeurplement, l'élevage, la destruction des nuixibles, la protection des espaces naturels et agricoles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports dse sociétaires, soit par cessions ou locations)
Nouvelle adresse : Mairie - 69870 Saint-Bonnet-le-Troncy
(Ancienne adresse : Mairie - 69870 Saint-Bonnet-le-Troncy)
04/09/1987 | 23/09/1987 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône)
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