ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE LA ROCHE SUR LE BUIS

Association de loi 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE LA ROCHE SUR LE BUIS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (28/06/1971)

Objet : Elle a pour but dans le cadre du Code de l'Environnement et du Code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage. etc...
R.N.A : W262000049
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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MAIRIE

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/06/1971 | 28/07/1971 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Nyons)
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