ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'AYDIUS LES CHASSEURS DU MAIL MASSIBE

Association de loi 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'AYDIUS LES CHASSEURS DU MAIL MASSIBE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (28/09/2010)

Objet : regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue de l’organisation rationnelle de la chasse, par le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires ou l’association possèdera le droit de chasse, soit par contrat, soit par apport des adhérents ; au décès de l’adhérent détenteur du droit de chasse, l’adhésion se continuera avec les héritiers de ce dernier dans les mêmes conditions, faute d’être dénoncée en assemblée générale.
R.N.A : W642001027
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Déclaration | Publication | Type 28/09/2010 | 23/10/2010 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'AYDIUS LES CHASSEURS DU MAIL MASSIBE
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'AYDIUS "LES CHASSEURS DU MAIL MASSIBE"
Nouvel objet : regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue de l’organisation rationnelle de la chasse, par le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires ou l’association possèdera le droit de chasse, soit par contrat, soit par apport des adhérents ; au décès de l’adhérent détenteur du droit de chasse, l’adhésion se continuera avec les héritiers de ce dernier dans les mêmes conditions, faute d’être dénoncée en assemblée générale.
(Ancien objet : regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue de l'organisation rationnelle de la chasse, par le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par contrat, soit par apport des adhérents ; au décès de l'adhérent détenteur du droit de chasse, l'adhésion se continuera avec les héritiers de ce dernier dans les mêmes conditions, faute d'être dénoncée en assemblée générale)
Nouvelle adresse : mairie - 64490 Aydius
(Ancienne adresse : mairie - 64490 Aydius)
23/07/1968 | 06/09/1968 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie)
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Adresse :
mairie
64490 Aydius

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