nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SCRUPT-SAINT-LUMIER (A.C.C.A.)
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SCRUPT-SAINT-LUMIER (A.C.C.A.)
Nouvel objet : dans le cadre du code de lenvironnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage.
(Ancien objet : dans le cadre du code de lenvironnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage.)
Nouvelle adresse : mairie - 51340 Scrupt
(Ancienne adresse : mairie - 51340 Scrupt)