ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE REFRANCHE (dissoute)

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE REFRANCHE
Association dissoute

Objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membi'es et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
  • ACTION SOCIOCULTURELLE
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (protection des animaux)
   

Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE REFRANC…

Adresse :
 
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/04/2003 | 07/06/2003 | Dissolution (Déclaration à la préfecture du Doubs)  pdf08/11/1972 | 17/11/1972 | Création (Doubs)  pdf