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de Grand'Combe-Châteleu

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE GRAND'COMBE-CHÂTELEU

Associations loi du 1er juillet 1901
Objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE GRAND'C…

Adresse :
mairie de Grand'Combe-Châteleu
25570 Grand'Combe-Châteleu


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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 11/06/2018 | 14/06/2018 | Demande (b. e. l. m. / président*)
email

Nouvel email
21/11/1972 | 30/11/1972 | Création (Pontarlier)  pdf
(*) fonction exercée à la date de la demande     Signaler une modification
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