ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHOUZELOT

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHOUZELOT
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (26/10/2020)

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.
R.N.A : W251000463
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées

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ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHOUZELOT

Adresse :
20 rue Charles Prillard Mairie
25440 Chouzelot

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 26/10/2020 | 10/11/2020 | Modification (Préfecture du Doubs)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHOUZELOT
Ancien nom : Association communale de chasse agréée de Chouzelot
Nouvel objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.
(Ancien objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport)
Nouvelle adresse : 20 rue Charles Prillard Mairie - 25440 Chouzelot
(Ancienne adresse : mairie de Chouzelot - 25440 Chouzelot)
14/02/1973 | 21/02/1973 | Création (Doubs)  pdf
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