nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ARBRISSEL
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ARBRISSEL
Nouvel objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre léducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire.
(Ancien objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport)
Nouvelle adresse : 1 espace Pierre et Marie Curie Mairie - 35130 Arbrissel
(Ancienne adresse : Mairie
- 35130 Arbrissel)