ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA GAULE SAULONNAISE DE GRENANT, SAULES, COUBLANC

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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA GAULE SAULONNAISE DE GRENANT, SAULES, COUBLANC
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (11/02/2009)

Objet : Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains;participer activement a la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques
R.N.A : W522000669
   
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ASS. AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MIL…

Adresse :
Mairie, 1, chemin Marroue
52500 Grenant

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Déclaration | Publication | Type 11/02/2009 | 07/03/2009 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Langres)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA GAULE SAULONNAISE DE GRENANT, SAULES, COUBLANC
Ancien nom : ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE "LA GAULE SAULONNAISE DE GRENANT, SAULES, COUBLANC"
Nouvelle adresse : Mairie, 1, chemin Marroue - 52500 Grenant
(Ancienne adresse : Mairie 1 chem1 Marroue - 52500 Grenant)
02/11/1949 | 18/11/1949 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Langres)
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