ASL LE ROSAY

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL LE ROSAY
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (09/07/2014)

Objet : gestion, entretien, éventuellement propriété des installations et équipements d’intérêt collectif, en particulier de ceux ci-après désignés : une alimentation en eau potable et un réseau d’assainissement des eaux usées ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses ; répartition des dépenses entre les membre de l’ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL LE ROSAY

Adresse :
La Giletière
42230 Saint-Victor-sur-Loire

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 09/07/2014 | 26/07/2014 | Création (Déclaration à la préfecture de la Loire)  pdf
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