ASL DU MAS DU BANDONNIER

Objet : établissement, gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrages d’intérêt collectif qui ne seraient pas classés dans le domaine communal ; répartition des dépenses entre les membres de l’association syndicale ; recouvrement et paiement de ces dépenses ; application des dispositions du cahier des charges qui réglementent l’usage des lots dans l’intérêt commun.

Activités :

CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

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Coordonnées

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ASL DU MAS DU BANDONNIER

Adresse :
3, impasse Albert-Camus
69800 Saint-Priest

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Déclaration | Publication | Type 15/02/2008 | 01/03/2008 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône) pdf

nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASL DU MAS DU BANDONNIER
Ancien nom : ASL DU MAS DU BANDONNIER
Nouvel objet : établissement, gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrages d’intérêt collectif qui ne seraient pas classés dans le domaine communal ; répartition des dépenses entre les membres de l’association syndicale ; recouvrement et paiement de ces dépenses ; application des dispositions du cahier des charges qui réglementent l’usage des lots dans l’intérêt commun.
(Ancien objet : établissement, gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrages d’intérêt collectif qui ne seraient pas classés dans le domaine communal ; répartition des dépenses entre les membres de l’association syndicale ; recouvrement et paiement de ces dépenses ; application des dispositions du cahier des charges qui réglementent l’usage des lots dans l’intérêt commun.)
Nouvelle adresse : 3, impasse Albert-Camus - 69800 Saint-Priest
(Ancienne adresse : 3, impasse Albert-Camus - 69800 Saint-Priest)

N.C | N.C | Création pdf

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