nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASL DU LOTISSEMENT "LE CLOS DE LA FORÊT"
Ancien nom : ASL DU LOTISSEMENT "LE CLOS DE LA FORÊT"
Nouvel objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et du mobilier urbain, des parkings et des installations d'eau, de gaz, de chauffage, d'éclairage, de distribution d'énergie électrique et de télédistribution, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l’association; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, clôtures et haies ; créations de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement
(Ancien objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et du mobilier urbain, des parkings et des installations d'eau, de gaz, de chauffage, d'éclairage, de distribution d'énergie électrique et de télédistribution, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l’association; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, clôtures et haies ; créations de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement)
Nouvelle adresse : 5 chemin des Sablons - 78600 Le Mesnil-le-Roi
(Ancienne adresse : 45 boulevard Carnot - 78110 Le Vesinet)