ASL DU LOTISSEMENT GRAND CHAMP 2

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL DU LOTISSEMENT GRAND CHAMP 2
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (08/09/2016)

Objet : acquisition, administration, gestion de la voirie, espaces communs avec leurs équipements et aménagements, l’ensemble des canalisations et réseaux ; création de tout équipement nouveau ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages d’équipement ; gestion et police des biens communs entre propriétaires ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien et dissolution de l’association.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL DU LOTISSEMENT GRAND CHAMP 2

Adresse :
lotissement Grand Champ 2, Grand Champ
38430 Saint-Jean-de-Moirans

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 08/09/2016 | 24/09/2016 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Isère)  pdf
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