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ASL DU GROUPE D'HABITATIONS LE DOMAINE DE CARLY

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquérir du propriétaire le terrain à usage de voirie et les équipements communs aux six lots du groupe d’habitations ; entretien des biens communs à tous les propriétaires compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l’utilisation des réseaux ; création de tous éléments d’équipement nouveaux, leur cession, à titre onéreux ou gratuit, au profit de qui que ce soit ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle, ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL DU GROUPE D'HABITATIONS LE DOMAINE DE CA…

Adresse :
132, allée des Pépines, Faramaz
74520 Vulbens

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