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de Mougins

ASL DOMAINE DU COLOMBIER

Association de loi 1901
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre ; création de tous éléments nouveaux ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement.
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 05/10/2019 | 05/10/2019 | Modification (Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASL DOMAINE DU COLOMBIER
Ancien nom : ASL DOMAINE DU COLOMBIER
Nouvel objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre ; création de tous éléments nouveaux ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement.
(Ancien objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre ; création de tous éléments nouveaux ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement.)
Nouvelle adresse : chemin du Pigeonnier - 06250 Mougins
(Ancienne adresse : chemin du Pigeonnier - 06250 Mougins)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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