ARTS - 35 (dissoute)

Association de loi 1901

ARTS - 35
Association dissoute

Objet : ORGANISER ET PROMOUVOIR TOUTES MANIFESTATIONS CULTURELLES PIECES DE THEATRE FESTIVALS NOTAMMENT DANS LE CADRE DE SITES PATRIMONIAUX SITUES EN ILLE-ET-VILAINE ET CE DANS LERESPECT DE L'INSTRUCTION 4H - 5 98 DU 15 SEPTEMBRE 1998 RELATIVE AUX MESURES CLARIFIANT LE REGIME FISCAL DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF
R.N.A : W353005910
Activités :
  • PRÉSERVATION DU PATRIMOINE ( commémorations, entretien de monuments et sites historiques)

Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 10/04/2008 | 10/05/2008 | Dissolution (Déclaration à la préfecture d'Ille-et-Vilaine)  pdf03/11/1997 | 01/07/1901 | Création (Déclaration à la préfecture d'Ille-et-Vilaine)  pdf