nom, objet, adresse
Nouveau nom : AMENAGEMENTS RURAUX DE JEGUN
Ancien nom : AMENAGEMENTS RURAUX DE JEGUN
Nouvel objet : aménagement des accès aux résidences qui ne sont pas desservies par la voirie communale carrossable en tout temps, ouverts à la circulation publique, et des abords des bâtiments.
(Ancien objet : aménagements des accès aux résidences qui ne sont pas desservies par la voirie communale carrossable en tout temps, ouverts à la circulation publique. Des abords des bâtiments. Ouverture et entretien des chemins de randonnées ayant pour emprise des chemins d'exploitation, des chemins dits de desserte, de culture ou d'aisance, de servitude ou forestiers, privés, ainsi que des chemins ruraux ouverts à la circulation publique)
Nouvelle adresse : mairie, Grande-Rue - 32360 Jegun
(Ancienne adresse : Mairie
- 32360 Jegun)