A.S.L. DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DU MARAICHER »

Association syndicale de propriétaires (ASL)

A.S.L. DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DU MARAICHER »
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (16/06/2006)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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A.S.L. DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DU MARA…

Adresse :
180 bis, route de Saint-Jean-d’Angély
16710 Saint-Vrieix-sur-Charente

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 16/06/2006 | 08/07/2006 | Création (Déclaration à la préfecture de la Charente)  pdf
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