nom, objet, adresse
Nouveau nom : A.D.E MEDITERRANEE
Ancien nom : A.D.E MEDITERRANEE
Nouvel objet : la création de zones « a ; d ; e » afin de développer une mission pédagogique, éducative et scientifique dédié à la biodiversité de la méditerranée ; apprendre : par le développement d'aires-marines-éducatives ou protégées, de structures périscolaires dédiées à la biodiversité ; découvrir: par la création de sentiers-subaquatiques et la création de parcs sous-marin dédié à la biodiversité ; étudier: par la création de zones d'étude de la biodiversité marine, de zone de bouturage et de réimplantation de la biodiversité et des écosystèmes marins ; développer la pratique de l'éducation physique et des sports et favoriser artistiquement et scientifiquement, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive, et la promenade sous-marine grâce à un casque spécifique ; pour son développement l'association pourra créer des filiales dans chaque commune en France et à l'étranger ; l'association s'engage à demander l'agrément du ministère de l'éducation nationale afin d'intervenir dans l'encadrement des élèves ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines ; l'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la f.f.e.s.s.m. , ainsi que des chartes signées par la f. f.e.s.s.m. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (f.f. e.s.s.m.) ; elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s'engage à assurer la promotion de la f.f.e.s.s.m., de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la f.f.e.s.s.m ; ou validées par elle ; les mineurs de moins de seize ans ne peuvent adhérer au club pour la pratique de la pêche sous-marine pratiquée avec un fusil harpon ; la pêche sous-marine leur est autorisée au moyen d'autres appareils comme une foëne ou encore à la main ; l'ensemble des personnes physiques pratiquant les activités définies par la f.f.e.s.s.m., doit disposer obligatoirement d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la f.f.e.s.s.m. ; pour toute délivrance de licence, l'association informe l'intéressé sur l'intérêt de souscrire un contrat d'assurance individuelle accident (aia) ; à ce titre, l'assureur fédéral propose ce type d'assurance ; l'association s'engage à respecter le contrat d'engagement républicain ;
(Ancien objet : la création de zones « a ; d ; e » afin de développer une mission pédagogique, éducative et scientifique dédié à la biodiversité de la méditerranée ; apprendre: par le développement d'aires-marines-éducatives ou protégées, de structures périscolaires dédiées à la biodiversité, découvrir: par la création de sentiers- subaquatiques et la création de parcs sous-marin dédié à la biodiversité ; étudier: par la création de zones d'étude de la biodiversité marine, de zone de bouturageet de réimplantation de la biodiversité et des écosystèmes marins ; développer la pratique de l'éducation physique et des sports et favoriserartistiquement et scientifiquement, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, la nage avecaccessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive, et la promenade sous-marine grâce à un casque spécifique ; pour son développement l'association pourra créer des filiales dans chaque commune en France et àl'étranger ; l'association s'engage à demander l'agrément du ministère de l'éducation nationale afin d'intervenir dans l'encadrement des élèves ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines ; l'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement des fédérations nationales et internationales ; l'association ne poursuit aucun but lucratif : elle s'interdit toutes les discussions ou manifestationsprésentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; l'association s'engage à respecter le contrat d'engagement républicain ;)
Nouvelle adresse : 21 avenue de Verdun
Le Globe - 06500 Menton
(Ancienne adresse : 21 avenue de Verdun
Le Globe - 06500 Menton)