Associations publiées au J.O du 27/10/2018

06/06/2022

"RUE DU 1ER SEPTEMBRE

Cauffry / Oise (60)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

45 THERY

Neuilly-sur-Seine / Hauts-de-Seine (92)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

63 RUE DU QUART D'AVAUX

Lyaud / Haute-Savoie (74)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

AFUL CARRE GRAND CIEL

Grenoble / Isère (38)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

AFUL COMMERCIAL BORDEAUX LE BOUSCAT 43 AVENUE DE LA LIBÉRATION CHARLES DE GAULLE

Le Bouscat / Gironde (33)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

AFUL RIVES DE SEINE-MORNAY

Paris / Paris (75)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL 393 RUE DU MOTTIER

Replonges / Ain (01)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL 90 VOIE ROMAINE 69290 CRAPONNE

Craponne / Rhône (69)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL DE CACEATA (dissoute)

Caussade / Tarn-et-Garonne (82)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL DOMAINE DE VALESCURE

Fréjus / Var (83)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

25/10/2023

ASL DU LOTISSEMENT LES MAS DE FABREGAS

La Seyne-sur-Mer / Var (83)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL LA FORÊT DE CHEVILLY

Lathuile / Haute-Savoie (74)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL LE CLOS DE LA GARENE

Grillon / Vaucluse (84)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL LE DOMAINE DES OLIVIERS

Malataverne / Drôme (26)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL LES COLORINES

Reims / Marne (51)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL LES COTEAUX DE LA DONICARDE

27/10/2018

ASL LES JARDINS DE DAMMARTIN-ILOT W1

Dammartin-en-Goële / Seine-et-Marne (77)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASL VILLAGE DES VOILES 2

Wambrechies / Nord (59)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE TERRA BLANCA

Tours / Indre-et-Loire (37)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES SYNDICAT DU LOTISSEMENT KERANCALVEZ (dissoute)

Concarneau / Finistère (29)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU CHATEAU CHOLET

Bordeaux / Gironde (33)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT "ESPACE PHILAE"

Montélimar / Drôme (26)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT 'LE JARDIN DES CARRIERS"

Saint-Restitut / Drôme (26)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA HAUTE BUNIÈRE

Casson / Loire-Atlantique (44)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA MOTHE SAINT BENOIT

Châteauneuf-sur-Loire / Loiret (45)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS D'IVOY

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT MENDY

Saint-Pée-sur-Nivelle / Pyrénées-Atlantiques (64)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RÉSIDENCE DE L'ARAUCARIA

Saint-Pierre-des-Fleurs / Eure (27)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LBRE DU LOTISSEMENT LE CHEMIN HAUT

Sorèze / Tarn (81)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LES ARCADES

Aix-en-Provence / Bouches-du-Rhône (13)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES LUCIOLES

Saint-Romans / Isère (38)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

13/05/2022

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE " LES CAMÉLIAS " (dissoute)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER PARC ITURRIA

Anglet / Pyrénées-Atlantiques (64)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA MANUFACTURE DES TABACS

Strasbourg / Bas-Rhin (67)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE NAVARRE A BEYNES

Maurepas / Yvelines (78)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES LE CLOS DES OLIVIERS

Tourrettes-sur-Loup / Alpes-Maritimes (06)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES USAGERS DU CHEMIN DES RESTANQUES

Le Puy-Sainte-Réparade / Bouches-du-Rhône (13)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOCKS MARSEILLE JOLIETTE COMMERCES

10/11/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 6 RUE MARENGO

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT " LES HAUTS DU VIADUC " A BARENTIN (76)

Bois-Guillaume / Seine-Maritime (76)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT KANTUA HEGAZTIAK

Ascain / Pyrénées-Atlantiques (64)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT L'ARPITANIA

Neuvecelle / Haute-Savoie (74)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS SAINT JOUAN

Buzet-sur-Tarn / Haute-Garonne (31)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MONTAUX (dissoute)

Orléans / Loiret (45)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES PINS

Saint-Romain-le-Puy / Loire (42)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SAINTE CLOTILDE (dissoute)

Gujan-Mestras / Gironde (33)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT TITOM PARC

Sanary-sur-Mer / Var (83)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PARC DE MESQUIN

La Turballe / Loire-Atlantique (44)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE GROUPE D'HABITATION EDEN PARC

Lacanau / Gironde (33)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)

27/10/2018

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA CONFRERIE

Salaunes / Gironde (33)CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)