Convocation de l'AGO

Affaire N°1 :

Convocation de l’Assemblée Générale Ordinaire

Vu l’article 14 des statuts.

L’Assemblée Générale Ordinaire est convoqué le lundi 25 mai 2015, à 14H00 au siège de l’Ordre : domaine Saint-Jean, 12250 Le Viala du Pas de Jaux.

Affaire N°2 :

Ordre du Jour de l’Assemblée Générale

Vu les articles 13, 14 et 15 des statuts,

Sur proposition du Délégué Général.

L’ordre du jour de l’Assemblée Générale est le suivant :

Adoption des comptes 2014

Vu les articles 13, 14 et 15 des statuts ;

Vu la convention du 26 juin 2010 liant la Société de l’Ours et l’Ordre Restauré du Croissant ;

Vu la convention tripartite du 8 juillet 2011 liant la Société de l’Ours, l’Institution baron de Carillon et l’Ordre Restauré du Croissant ;

Vu la décision du Conseil d’Administration en date du 24 janvier 2015 ;

Sur rapport de la trésorière ;

Le rapport financier fait apparaitre 112€ de recettes (cotisations pour 112€) et sur 112€ de dépenses (reversement à la Société de l’Ours).

Fixation du droit d’entrée

Vu les articles 7, 13, 14 et 15 des statuts ;

Vu la convention du 26 juin 2010 liant la Société de l’Ours et l’Ordre Restauré du Croissant ;

Vu la convention tripartite du 8 juillet 2011 liant la Société de l’Ours, l’Institution baron de Carillon et l’Ordre Restauré du Croissant ;

Vu la décision du Conseil d’Administration en date du 24 janvier 2015 ;

Considérant qu’il convient de se prononcer sur les droits d’entrée au sein de l’Ordre Restauré du Croissant ;

       Considérant que la Société de l’Ours, membre fondateur, a été exonérée de ce droit d’entrée, compte tenu de l’aide matérielle et financière qu’elle apporte, et au regard des conventions précitées qui le précisent ;

Sur proposition de la trésorière ;

Il est proposé de maintenir le droit d’entrée à 15€, les membres dignitaires, les membres chapelains et les membres temporaires en étant exonérés.

Fixation des cotisations

Vu les articles 7, 13, 14 et 15 des statuts ;

Vu la convention du 26 juin 2010 liant la Société de l’Ours et l’Ordre Restauré du Croissant ;

Vu la convention tripartite du 8 juillet 2011 liant la Société de l’Ours, l’Institution baron de Carillon et l’Ordre Restauré du Croissant ;

Vu la décision du Conseil d’Administration en date du 24 janvier 2015.

Considérant qu’il convient de se prononcer sur les cotisations pour 2015 au sein de l’Ordre Restauré du Croissant ;

Il est proposé que la Société de l’Ours, membre fondateur, soit à nouveau exonérée de cotisation lors de cet exercice, compte tenu de l’aide matérielle et financière qu’elle apporte et au regard des conventions précitées qui lient cette association à l’Ordre Restauré du Croissant ;

Sur la proposition de la trésorière est la suivante :

Les cotisations au sein de l’Ordre du Croissant sont maintenues aux montants suivants :

• 
  

  à 10€, pour les membres « d’honneur et de dévotion »,  les membres « de mérite et de dévotion », les membres de « grâce et de dévotion », les « membres de droit » ;

  
  


• 
  

  à 2€ pour les membres temporaires ;

  
  


• 
  

  Les membres dignitaire set les membres chapelains en sont exonérés ;

  
  


• 
  

  La Société de l’Ours en est exonérée.