CONSERVERIE DU SUD - RABASTENS-DE-BIGORRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1980

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30491543200021 / Siren : 304915432 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 30 304915432

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande

10.13 : Préparation de produits à base de viande

10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.

Coordonnées de l'établissement :
CONSERVERIE DU SUD

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
Route DE SENAC Z I
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : CONSERVERIE DU SUD

Dénomination usuelle: SA BRUNET

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

16/12/2016 : JEAN BRUNET APERI MIX

N° national/d'enregistrement : 4322995
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : pâtés ; terrines ; foie gras ; pâtés de foie ; crème de foie ; jambons en gelée ; jambons ; saucissons ; rillettes ; pâtés et terrines à base de viande, charcuterie, volaille et gibier ; conserves ou semi-conserves, en pots de verre ou en boîtes, à base de viande, charcuterie, volaille et gibier.

Déposant 1 : S.A. BRUNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Senac
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme. Marguerite BILALIAN
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : JEAN BRUNET APERI MIX

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : pâtés ; terrines ; foie gras ; pâtés de foie ; crème de foie ; jambons en gelée ; jambons ; saucissons ; rillettes ; pâtés et terrines à base de viande, charcuterie, volaille et gibier ; conserves ou semi-conserves, en pots de verre ou en boîtes, à base de viande, charcuterie, volaille et gibier.

Déposant 1 : S.A. BRUNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Senac
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme. Marguerite BILALIAN
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : APERI'MIX

N° national/d'enregistrement : 4322996
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : pâtés ; terrines ; foie gras ; pâtés de foie ; crème de foie ; jambons en gelée ; jambons ; saucissons ; rillettes ; pâtés et terrines à base de viande, charcuterie, volaille et gibier ; conserves ou semi-conserves, en pots de verre ou en boîtes, à base de viande, charcuterie, volaille et gibier.

Déposant 1 : S.A. BRUNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Senac
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme. Marguerite BILALIAN
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : JEAN BRUNET APERI MIX

N° national/d'enregistrement : 4322995
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : pâtés ; terrines ; foie gras ; pâtés de foie ; crème de foie ; jambons en gelée ; jambons ; saucissons ; rillettes ; pâtés et terrines à base de viande, charcuterie, volaille et gibier ; conserves ou semi-conserves, en pots de verre ou en boîtes, à base de viande, charcuterie, volaille et gibier.

Déposant 1 : S.A. BRUNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Senac
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme. Marguerite BILALIAN
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/12/2016 : APERI'MIX

N° national/d'enregistrement : 4322996
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : pâtés ; terrines ; foie gras ; pâtés de foie ; crème de foie ; jambons en gelée ; jambons ; saucissons ; rillettes ; pâtés et terrines à base de viande, charcuterie, volaille et gibier ; conserves ou semi-conserves, en pots de verre ou en boîtes, à base de viande, charcuterie, volaille et gibier.

Déposant 1 : S.A. BRUNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Senac
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme. Marguerite BILALIAN
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

22/03/2011 : LES SPECIALITES D'ANGÈLE

N° national/d'enregistrement : 3816532
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, salaison, gibier et poisson ; extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons et notamment : pâtés, terrines, confits, mousse, foie, foie gras, pâtés de foie, crème de foie, jambons en gelée, jambons, saucissons, rillettes ; pâtes à tartiner à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; conserves ou semi-conserves surgelées, congelées, fraiches ou semi-fraiches à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; préparations culinaires à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; plats cuisinés ou préparés en conserves, frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de fruits, légumes, de champignons, d'abats, de produits laitiers, de tomates et/ou de gelées ; fruits, légumes, et champignons conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ou autres fruits ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats cuisinés et plat préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtés à la viande ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; sauces (condiments) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; herbes potagères conservées ; tartes, tourtes ; taboulé ; farines et préparations faites de céréales ; levures ; pain, pâtisseries, gâteaux, biscuiterie. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication papier et électronique de fiches et de livres, de cassettes vidéo, CD-Rom et DVD-Rom relatifs à la gastronomie et à l'art culinaire. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de réception.

Déposant 1 : SA BRUNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304915432

Mandataire 1 : Marguerite BILALIAN
Adresse :
3 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

07/05/2010 : LE PÂTE GOURMET

N° national/d'enregistrement : 3736402
Date de dépôt : 07/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, salaison et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons et notamment : pâtés, terrines, confits, mousse, foie, foie gras, pâtés de foie, crème de foie, jambons en gelée, jambons, saucissons, rillettes ; conserves ou semi-conserves surgelées, congelées, fraiches ou semi-fraiches à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates, d'abats et/ou de graisse ; préparations culinaires à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates, d'abats et/ou de graisse ; plats cuisinés ou préparés en conserves, frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, d'abats, de produits laitiers , de tomates et/ou de gelées ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; pain, pâtisseries, gâteaux, biscuiterie ; farines et préparations faites de céréales ; sel, moutarde, vinaigre. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de réception.

Déposant 1 : SA BRUNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
Z.I. Route de Senac-Trie
65140 RABASTENS-DE-BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Marguerite BILALIAN
Adresse :
3 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

26/10/2007 : JEAN BRUNET

N° national/d'enregistrement : 3534086
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662360
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : JEAN BRUNET

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662360
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : LE GOÛT DU TERROIR

N° national/d'enregistrement : 3534119
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662358
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : BELESA

N° national/d'enregistrement : 3534120
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 485513
Date de demande : 24/11/2008
N° de BOPI : 2008-52
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Conserves de viande ; conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662373
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : QUE FAMUS

N° national/d'enregistrement : 3534121
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662362
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : LOU MAY

N° national/d'enregistrement : 3534122
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viandes de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662359
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : JEAN BRUNET RECETTE D'ANGELE – TERRINE DU VAL D'ADOUR

N° national/d'enregistrement : 3534123
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662350
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

26/10/2007 : JEAN BRUNET TERRINE BIGOURDANE AU PIMENT

N° national/d'enregistrement : 3534124
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de viande ou de poisson ; Conserves de pâtés à base de viande de porc, de volaille et de gibier, en pots de verre et en boîtes.

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662342
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

25/08/1999 : Le Goût du Terroir

N° national/d'enregistrement : 99809585
Date de dépôt : 25/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de pâtes et plats cuisinés en pot de verre et en boîte, à base de pâtés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322808
Date de demande : 24/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400276
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719841
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

25/08/1999 : Jean Brunet Le pâté Gourmet

N° national/d'enregistrement : 99809586
Date de dépôt : 25/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de pâtés et plats cuisinés en pot de verre et en boîte, à base de pâtés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : SA BRUNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 304915432
Adresse :
route de Sénac
65140 RABASTENS DE BIGORRE
FR

Mandataire 1 : Mme Bilalian Marguerite
Adresse :
17 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322808
Date de demande : 24/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400323
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719838
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Publications au Bodacc :

18/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3694
NOJO : 6502MYG17136400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : CONSERVERIE DU SUD
Forme juridique : Société anonyme

06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2626
NOJO : 6502MYG16339900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : CONSERVERIE DU SUD
Forme juridique : Société anonyme

07/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2394
NOJO : 006502MYG158999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : CONSERVERIE DU SUD
Forme juridique : Société anonyme

17/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2581
NOJO : 006502MYG156407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : ROUCAU Patrick, Philippe ; Administrateur : MENET Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY

21/11/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°1425
NOJO : 000006502142044
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Identifiant client : 6502142044

Extrait de jugement du 2021-11-08
Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

19/08/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°1364
NOJO : 000006502141988
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Identifiant client : 6502141988

Extrait de jugement du 2021-08-09
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan LA SELARL EKIP', prise en la personne de Me LEGRAND François 3, rue Brauhauban - 65000 Tarbes .

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4069
NOJO : 6502MYG14940100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6499
NOJO : 6502MYG14792300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

05/02/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°2202
NOJO : 000006502141818
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Identifiant client : 6502141818

Avis de dépôt du 2020-11-02
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

13/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1279
NOJO : 006502MYG144210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : SAGABAYOL Gérard André Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY

13/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1280
NOJO : 006502MYG144213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : SAGABAYOL Gérard André Roger ; Administrateur : ROUCAU Patrick, Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY

12/01/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°2364
NOJO : 000006502141767
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Identifiant client : 6502141767

Avis de dépôt du 2020-12-22
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

21/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : 000006502140120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean ; Administrateur : SAGA (AFJ) représenté par BAYOL Gérard, André, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY (SAS)

23/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°544
NOJO : 000006502139440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : VADOT Laurent, Bernard, Augustin ; Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY (SAS)

24/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1923
NOJO : 000006502133841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : VADOT Laurent, Bernard, Augustin ; Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DEJEAN Yves

10/11/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1509
NOJO : 000006502133988
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Identifiant client : 6502133988

Jugement d'ouverture du 2019-11-04
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SELARL FHB, prise en la personne de Me HUSTAIX Sylvain 3, rue Thomas Edison - 64000 Pau avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire LA SELARL EKIP', prise en la personne de Me LEGRAND François 3, rue Brauhauban - 65000 Tarbes . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

17/09/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2252
NOJO : 000006502132232
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Identifiant client : 6502132232

Extrait de jugement du 2019-09-09
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Numéro d'identification : RCS Tarbes 814 773 651
Dénomination : FENG JB HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Tarbes 815 218 789
Dénomination : XBO FOOD OPPORTUNITY I
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Nom : M. VADOT Laurent
RCS non inscrit

22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2139
NOJO : 000006502118714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DEJEAN Yves

22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2140
NOJO : 000006502118716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : VADOT Laurent, Bernard, Augustin ; Administrateur : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DEJEAN Yves

03/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : 000006502110387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MOQUAY Eric, Michel, Martin ; Administrateur : MENET Clément, François, Pierre ; Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SULLY (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DEJEAN Yves

02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5261
NOJO : 650210530500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

22/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2124
NOJO : BXB16202001055M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MOQUAY Eric, Michel, Martin Administrateur : MENET Clément, François, Pierre Administrateur : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean Commissaire aux comptes titulaire : @COM AUDIT (SARL) représenté par PARISOT Hervé Commissaire aux comptes suppléant : CRAMPETTE Georges

02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3952
NOJO : 650295875000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1824
NOJO : BXB15028000817I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : BRUNET Jean Administrateur : SANCHEZ Fernand Administrateur : LOCA GESTION (SA) représenté par BRUNET Jean-Christophe Commissaire aux comptes titulaire : GT AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CRAMPETTE Georges

04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1825
NOJO : BXB15028000818K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : BRUNET Jean Administrateur : SANCHEZ Fernand Administrateur : LOCA GESTION (SA) représenté par BRUNET Jean-Christophe Commissaire aux comptes titulaire : @COM AUDIT (SARL) représenté par PARISOT Hervé Commissaire aux comptes suppléant : CRAMPETTE Georges

10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9376
NOJO : 650291106000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6905
NOJO : 650284440000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9724
NOJO : BXC12314005965N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9574
NOJO : BXC11326014443E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Z I. route de Senac-Trie
65140 Rabastens-de-Bigorre

27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6524
NOJO : BXC103470021255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Z I. route de Senac-Trie
65140 Rabastens-de-Bigorre

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6113
NOJO : BXC09317005030N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Z I. route de Senac-Trie
65140 Rabastens-de-Bigorre

22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2069
NOJO : BXB092880017654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10934
NOJO : BXC08294005852U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Tarbes 304 915 432
Dénomination : SA BRUNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Z I. route de Senac-Trie,
65140 Rabastens-de-Bigorre

Historique de l'unité légale :

01/07/2022 : dénomination, caractère employeur

Dénomination : CONSERVERIE DU SUD
Caractère employeur : Non

19/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : SA BRUNET

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

01/09/1980 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : SA BRUNET
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00021

Représentants légaux :

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Personne Physique

Nom : MOQUAY Eric, Michel, Martin
Né le 13/04/1960 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
la Petite Boulonnière
72190 Neuville-sur-Sarthe
FRANCE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Personne Physique

Nom : MOQUAY Eric, Michel, Martin
Né le 13/04/1960 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
la Petite Boulonnière
72190 Neuville-sur-Sarthe
FRANCE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Personne Physique

Nom : MENET Clément, François, Pierre
Né le 13/05/1982 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 boulevard de Lorraine
65500 Vic-en-Bigorre
FRANCE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Personne Physique

Nom : FRIOL Jules-Guillaume, Pierre, Jean
Né le 18/04/1981 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Apartment 1104
Xuhui District, 48 GAO'An Road
Shangaï
CHINE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SULLY
Siren : 348478256
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 rue d'Ayous
Aéropôle Pau Pyrénées
64121 Serres-Castet
FRANCE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Personne Physique

Nom : DEJEAN Yves
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue Catulle Mendès
75017 Paris 17
FRANCE

Dépôts des actes :

31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°442 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1887 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé

20/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1887 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé

30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1753 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1753 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé

04/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1426 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

04/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1426 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°122 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°121 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2272 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1706 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SA BRUNET

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : %MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15.05.2001DITE NRE

07/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°893 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1302 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1302 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

08/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°737 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1327 déposé le 29/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1327 déposé le 29/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/09/1985 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1259 déposé le 28/11/1986
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant

14/02/1984 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°310 déposé le 16/06/1984
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/11/1983 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°728 déposé le 29/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/1980 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°157 déposé le 18/03/1982
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A RABASTENS DE BIGORRE - ROUTE DE TRIE

27/03/1980 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°534 déposé le 28/09/1982
Etat : Déposé

03/03/1980 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°534 déposé le 28/09/1982
Etat : Déposé

28/07/1978 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°151 déposé le 25/03/1983
Etat : Déposé

02/05/1978 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°151 déposé le 25/03/1983
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/11/1975 : Acte sous seing privé

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°347 déposé le 12/12/1975
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1327 déposé le 29/12/1986
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1327 déposé le 29/12/1986
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°737 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1302 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé

N.C : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1416 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°70 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES EN DATE DU09/12/1999, DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1472 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°893 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : LE P.C.A EXERCERA LES FONCTIONS DE P.C.A. ET DE DIRECTEUR GENERAL.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1296 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°310 déposé le 16/06/1984
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°310 déposé le 16/06/1984
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°534 déposé le 28/09/1982
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°157 déposé le 18/03/1982
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1706 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2272 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Siège

Adresse :
Z I. route de Senac-Trie
65140 Rabastens-de-Bigorre
FRANCE

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI route de Senac-Trie
65140 Rabastens-de-Bigorre
FRANCE
Enseigne : S.A. BRUNET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : fabrication de produits alimentaires-salaisons-conserves de charcuterie plats cuisines, fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OCA GESTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

20/02/2017 : SA BRUNET

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : La fabrication de produits alimentaires, salaison, conserve de charcuterie, plats cuisinés. Le négoce de produits fabriqués, la fabrication d'aliment pour animaux de compagnie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 1128123.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2260 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1501 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2798 déposé le 25/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°3296 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°3329 déposé le 31/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°3275 déposé le 07/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°3286 déposé le 17/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°3124 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2209 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2146 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2304 déposé le 13/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2152 déposé le 19/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°2165 déposé le 22/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1946 déposé le 08/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1902 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1398 déposé le 11/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1456 déposé le 18/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1496 déposé le 13/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1303 déposé le 19/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1153 déposé le 24/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1313 déposé le 13/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1200 déposé le 14/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1975B00091
Dépôt : N°1307 déposé le 29/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 4688 du 17/11/2022
Numéro de gestion : 1975B00091
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 015	39 061	2 953	732
AH	Fonds commercial	1 829 388	549 000	1 280 388	1 829 388
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 091 865	2 822 499	269 365	261 189
AT	Autres immobilisations corporelles	2 394 437	2 206 837	187 600	215 142
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	3 738		3 738	3 738
BF	Prêts	50 578		50 578	50 578
BH	Autres immobilisations financières	166 048		166 048	151 355
BJ	TOTAL (I)	7 578 071	5 617 398	1 960 672	2 512 123
BL	Matières premières, approvisionnements	740 485		740 485	694 660
BR	Produits intermédiaires et finis	1 062 472		1 062 472	1 407 811
BX	Clients et comptes rattachés	2 434 542	280 783	2 153 758	1 890 763
BZ	Autres créances	507 146		507 146	672 063
CF	Disponibilités	958 019		958 019	39 791
CH	Charges constatées d’avance	165 545		165 545	171 020
CJ	TOTAL (II)	5 868 211	280 783	5 587 427	4 876 111
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 446 282	5 898 182	7 548 099	7 388 235
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 128 122	1 128 122
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 482 963	1 482 963
DD	Réserve légale (1)	112 812	112 812
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	125 414	125 414
DH	Report à nouveau	-283 474	113 239
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 955 620	-396 714
DL	TOTAL (I)	610 217	2 565 838
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	505 212	509 147
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 957 636	1 575 678
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 630 501	1 331 601
DY	Dettes fiscales et sociales	541 485	370 245
EA	Autres dettes	1 303 046	1 035 724
EC	TOTAL (IV)	6 937 881	4 822 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 548 099	7 388 235
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			9 347 423	10 487 053
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 347 423	10 487 053
FM	Production stockée			-345 339	68 148
FO	Subventions d’exploitation			945	23 431
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 684	123 355
FQ	Autres produits			3 786	967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 013 499	10 702 954
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 290 018	5 938 044
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-45 825	8 310
FW	Autres achats et charges externes			2 918 126	3 156 291
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			89 469	107 820
FY	Salaires et traitements			1 293 130	1 212 709
FZ	Charges sociales			402 986	389 057
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			130 880	170 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			549 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			160 000	44 043
GE	Autres charges			34 537	15 337
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 822 320	11 041 992
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 808 820	-339 038
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5	5
GP	Total des produits financiers (V)			5	5
GR	Intérêts et charges assimilées			91 247	85 684
GU	Total des charges financières (VI)			91 247	85 684
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-91 242	-85 679
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 900 062	-424 718
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 349	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 000	15 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		18 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 349	33 801
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	72 089	740
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	819	5 057
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 908	5 797
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-55 559	28 003
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 030 853	10 736 759
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 986 474	11 133 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 955 621	-396 714
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	38 773	288		39 061
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 937 083	130 591	38 232	5 029 442
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 975 856	130 880	38 232	5 068 503
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles		549 000		549 000
6T	Sur comptes clients	120 784	160 000		280 784
7B	Total Provisions pour dépréciation	120 784	709 000		829 784
7C	TOTAL GENERAL	120 784	709 000		829 784
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		709 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	50 579		50 579
UT	Autres immobilisations financières	166 048		166 048
VA	Clients douteux ou litigieux	3 379	3 379
UX	Autres créances clients	2 431 164	2 431 164
UY	Personnel et comptes rattachés	1 099	1 099
VM	Impôts sur les bénéfices	99	99
VB	T. V. A.	231 952	231 952
VC	Groupe et associés	18 029	18 029
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255 968	255 968
VS	Charges constatées d’avance	165 546	165 546
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 323 861	3 107 234	216 627
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	505 212	264 816	181 185	59 211
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 414 972	2 414 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 630 501	1 630 501
8C	Personnel et comptes rattachés	206 179	206 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	225 819	225 819
VW	T.V.A.	74 356	74 356
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	35 131	35 131
VI	Groupe et associés	542 664	542 664
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 303 047	1 303 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 937 882	6 697 486	181 185	59 211

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 2583 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 1975B00091
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 015	39 061	2 953	732
AH	Fonds commercial	1 829 388	549 000	1 280 388	1 829 388
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 091 865	2 822 499	269 365	261 189
AT	Autres immobilisations corporelles	2 394 437	2 206 837	187 600	215 142
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	3 738		3 738	3 738
BF	Prêts	50 578		50 578	50 578
BH	Autres immobilisations financières	166 048		166 048	151 355
BJ	TOTAL (I)	7 578 071	5 617 398	1 960 672	2 512 123
BL	Matières premières, approvisionnements	740 485		740 485	694 660
BR	Produits intermédiaires et finis	1 062 472		1 062 472	1 407 811
BX	Clients et comptes rattachés	2 434 542	280 783	2 153 758	1 890 763
BZ	Autres créances	507 146		507 146	672 063
CF	Disponibilités	958 019		958 019	39 791
CH	Charges constatées d’avance	165 545		165 545	171 020
CJ	TOTAL (II)	5 868 211	280 783	5 587 427	4 876 111
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 446 282	5 898 182	7 548 099	7 388 235
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 128 122	1 128 122
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 482 963	1 482 963
DD	Réserve légale (1)	112 812	112 812
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	125 414	125 414
DH	Report à nouveau	-283 474	113 239
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 955 620	-396 714
DL	TOTAL (I)	610 217	2 565 838
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	505 212	509 147
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 957 636	1 575 678
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 630 501	1 331 601
DY	Dettes fiscales et sociales	541 485	370 245
EA	Autres dettes	1 303 046	1 035 724
EC	TOTAL (IV)	6 937 881	4 822 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 548 099	7 388 235
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			9 347 423	10 487 053
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 347 423	10 487 053
FM	Production stockée			-345 339	68 148
FO	Subventions d’exploitation			945	23 431
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 684	123 355
FQ	Autres produits			3 786	967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 013 499	10 702 954
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 290 018	5 938 044
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-45 825	8 310
FW	Autres achats et charges externes			2 918 126	3 156 291
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			89 469	107 820
FY	Salaires et traitements			1 293 130	1 212 709
FZ	Charges sociales			402 986	389 057
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			130 880	170 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			549 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			160 000	44 043
GE	Autres charges			34 537	15 337
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 822 320	11 041 992
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 808 820	-339 038
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5	5
GP	Total des produits financiers (V)			5	5
GR	Intérêts et charges assimilées			91 247	85 684
GU	Total des charges financières (VI)			91 247	85 684
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-91 242	-85 679
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 900 062	-424 718
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 349	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 000	15 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		18 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 349	33 801
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	72 089	740
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	819	5 057
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 908	5 797
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-55 559	28 003
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 030 853	10 736 759
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 986 474	11 133 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 955 621	-396 714
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	38 773	288		39 061
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 937 083	130 591	38 232	5 029 442
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 975 856	130 880	38 232	5 068 503
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles		549 000		549 000
6T	Sur comptes clients	120 784	160 000		280 784
7B	Total Provisions pour dépréciation	120 784	709 000		829 784
7C	TOTAL GENERAL	120 784	709 000		829 784
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		709 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	50 579		50 579
UT	Autres immobilisations financières	166 048		166 048
VA	Clients douteux ou litigieux	3 379	3 379
UX	Autres créances clients	2 431 164	2 431 164
UY	Personnel et comptes rattachés	1 099	1 099
VM	Impôts sur les bénéfices	99	99
VB	T. V. A.	231 952	231 952
VC	Groupe et associés	18 029	18 029
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255 968	255 968
VS	Charges constatées d’avance	165 546	165 546
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 323 861	3 107 234	216 627
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	505 212	264 816	181 185	59 211
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 414 972	2 414 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 630 501	1 630 501
8C	Personnel et comptes rattachés	206 179	206 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	225 819	225 819
VW	T.V.A.	74 356	74 356
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	35 131	35 131
VI	Groupe et associés	542 664	542 664
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 303 047	1 303 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 937 882	6 697 486	181 185	59 211

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 1835 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1975B00091
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 015	39 061	2 953	732
AH	Fonds commercial	1 829 388	549 000	1 280 388	1 829 388
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 091 865	2 822 499	269 365	261 189
AT	Autres immobilisations corporelles	2 394 437	2 206 837	187 600	215 142
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	3 738		3 738	3 738
BF	Prêts	50 578		50 578	50 578
BH	Autres immobilisations financières	166 048		166 048	151 355
BJ	TOTAL (I)	7 578 071	5 617 398	1 960 672	2 512 123
BL	Matières premières, approvisionnements	740 485		740 485	694 660
BR	Produits intermédiaires et finis	1 062 472		1 062 472	1 407 811
BX	Clients et comptes rattachés	2 434 542	280 783	2 153 758	1 890 763
BZ	Autres créances	507 146		507 146	672 063
CF	Disponibilités	958 019		958 019	39 791
CH	Charges constatées d’avance	165 545		165 545	171 020
CJ	TOTAL (II)	5 868 211	280 783	5 587 427	4 876 111
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 446 282	5 898 182	7 548 099	7 388 235
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 128 122	1 128 122
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 482 963	1 482 963
DD	Réserve légale (1)	112 812	112 812
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	125 414	125 414
DH	Report à nouveau	-283 474	113 239
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 955 620	-396 714
DL	TOTAL (I)	610 217	2 565 838
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	505 212	509 147
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 957 636	1 575 678
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 630 501	1 331 601
DY	Dettes fiscales et sociales	541 485	370 245
EA	Autres dettes	1 303 046	1 035 724
EC	TOTAL (IV)	6 937 881	4 822 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 548 099	7 388 235
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			9 347 423	10 487 053
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 347 423	10 487 053
FM	Production stockée			-345 339	68 148
FO	Subventions d’exploitation			945	23 431
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 684	123 355
FQ	Autres produits			3 786	967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 013 499	10 702 954
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 290 018	5 938 044
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-45 825	8 310
FW	Autres achats et charges externes			2 918 126	3 156 291
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			89 469	107 820
FY	Salaires et traitements			1 293 130	1 212 709
FZ	Charges sociales			402 986	389 057
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			130 880	170 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			549 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			160 000	44 043
GE	Autres charges			34 537	15 337
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 822 320	11 041 992
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 808 820	-339 038
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5	5
GP	Total des produits financiers (V)			5	5
GR	Intérêts et charges assimilées			91 247	85 684
GU	Total des charges financières (VI)			91 247	85 684
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-91 242	-85 679
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 900 062	-424 718
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 349	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 000	15 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		18 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 349	33 801
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	72 089	740
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	819	5 057
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 908	5 797
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-55 559	28 003
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 030 853	10 736 759
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 986 474	11 133 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 955 621	-396 714
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	38 773	288		39 061
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 937 083	130 591	38 232	5 029 442
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 975 856	130 880	38 232	5 068 503
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles		549 000		549 000
6T	Sur comptes clients	120 784	160 000		280 784
7B	Total Provisions pour dépréciation	120 784	709 000		829 784
7C	TOTAL GENERAL	120 784	709 000		829 784
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		709 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	50 579		50 579
UT	Autres immobilisations financières	166 048		166 048
VA	Clients douteux ou litigieux	3 379	3 379
UX	Autres créances clients	2 431 164	2 431 164
UY	Personnel et comptes rattachés	1 099	1 099
VM	Impôts sur les bénéfices	99	99
VB	T. V. A.	231 952	231 952
VC	Groupe et associés	18 029	18 029
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255 968	255 968
VS	Charges constatées d’avance	165 546	165 546
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 323 861	3 107 234	216 627
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	505 212	264 816	181 185	59 211
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 414 972	2 414 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 630 501	1 630 501
8C	Personnel et comptes rattachés	206 179	206 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	225 819	225 819
VW	T.V.A.	74 356	74 356
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	35 131	35 131
VI	Groupe et associés	542 664	542 664
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 303 047	1 303 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 937 882	6 697 486	181 185	59 211

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