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de Nancy-sur-Cluses

ROMAND TP

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50452937100016 / Siren : 504529371 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 28 504529371
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.1 : Démolition et préparation des sites
Ce groupe comprend les activités de préparation d’un site pour des activités ultérieures de construction, y compris la destruction des structures existantes.
43.12 : Travaux de préparation des sites
Cette classe comprend les travaux de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc.
43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette sous-classe comprend :
- débroussaillage, remblayage
- le déblayage des chantiers
- les travaux de dérochement, destruction à l’explosif, etc.
- les travaux courants de creusement de tranchées
- l’exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
- les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette sous-classe comprend aussi :
- le drainage des chantiers de construction
- le drainage des terrains agricoles et sylvicoles Produits associés : 43.12.11, 43.12.12p
Coordonnées de l'établissement :
ROMAND TP
Adresse :
599 Rue DE LA MAIRIE
74300 NANCY-SUR-CLUSES
Historique de l'établissement :
31/10/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2008
Dénomination : ROMAND TP
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8085
NOJO : 740100003597800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9196
NOJO : 740100003232940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4931
NOJO : 740100003001130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11924
NOJO : 740100002638070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6313
NOJO : 740100002479730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5540
NOJO : 740100002365950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6488
NOJO : 740100001781320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7031
NOJO : 740100001607140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7982
NOJO : 740100001471800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7014
NOJO : 740100001215560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7307
NOJO : 740100001057250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6689
NOJO : 740100000960050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11628
NOJO : BXC13070012766H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9665
NOJO : BXC13063010744C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6831
NOJO : BXC09282008438F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
LA FRASSE
74300 Nancy-sur-Cluses
10/07/2008 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°1102
NOJO : BXA081890006100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Date de commencement d'activité : 01/05/2008
Descriptif : date effet : 09/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bonneville 504 529 371
Dénomination : ROMAND T.P.
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : ROMAND (Ludovic).

Montant du capital : 20000 EUR

Activité : activité de terrassement, vrd, aménagements extérieurs
Origine des fonds : fonds reçu par contrat du 01/05/2008 au 30/04/2009 et renouvelable par tacite reconduction

Adresse :
la Frasse
74300 Nancy-sur-Cluses
Historique de l'unité légale :
23/04/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
19/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Personne Physique

Nom : ROMAND Ludovic
Né le 17/02/1982 à Annemasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
599 Rue de la Mairie
74300 Nancy-sur-Cluses
France
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Personne Physique

Nom : ROMAND Ludovic
Né le 17/02/1982 à Annemasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
599 Rue de la Mairie
74300 Nancy-sur-Cluses
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Personne Physique

Nom : ROMAND Ludovic
Né le 17/02/1982 à Annemasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
la Frasse
74300 Nancy-sur-Cluses
France
Dépôts des actes :
23/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°006399 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°006399 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°006399 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°006399 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°003078 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°003078 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°013800 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°013800 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009654 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
17/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009654 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
17/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009654 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
17/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009654 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
23/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°004458 déposé le 16/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
23/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°004458 déposé le 16/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
15/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°005322 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°005322 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°005322 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/05/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°081320 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé
06/05/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°081320 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé
06/05/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°081320 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
19/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Siège

Adresse :
599 Rue de la Mairie
74300 Nancy-sur-Cluses
France
19/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Etablissement principal

Adresse :
599 Rue de la Mairie
74300 Nancy-sur-Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : L'activité de terrassement, VRD, aménagements extérieurs, location de matériel de travaux publics, location de locaux, prestations de services dans le domaine du BTP et du traitement des déchets et matériaux.
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Siège

Adresse :
599 Rue de la Mairie
74300 Nancy-sur-Cluses
France
02/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Etablissement principal

Adresse :
599 Rue de la Mairie
74300 Nancy-sur-Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : L'activité de terrassement, VRD, aménagements extérieurs, location de matériel de travaux publics, location de locaux, prestations de services dans le domaine du BTP et du traitement des déchets et matériaux.
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Siège

Adresse :
la Frasse
74300 Nancy-sur-Cluses
France
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Frasse
74300 Nancy-sur-Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : L'activité de terrassement - VRD - Aménagements extérieurs.
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/01/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
02/10/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
25/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
19/01/2022 : ROMAND T.P.
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activité de terrassement, VRD, aménagements extérieurs, location de matériel de travaux publics, location de locaux, prestations de services dans le domaine du BTP et du traitement des déchets et matériaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/10/2020 : ROMAND T.P.
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activité de terrassement, VRD, aménagements extérieurs, location de matériel de travaux publics, location de locaux, prestations de services dans le domaine du BTP et du traitement des déchets et matériaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/07/2016 : ROMAND T.P.
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'activité de terrassement - VRD - Aménagements extérieurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000684 déposé le 19/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°010717 déposé le 02/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°010717 déposé le 02/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000931 déposé le 28/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000931 déposé le 28/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°010473 déposé le 05/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°010473 déposé le 05/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°003867 déposé le 18/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°003867 déposé le 18/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°008648 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°008648 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°008648 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000133 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000133 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000133 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°011277 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°011277 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°011277 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°001744 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°001744 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°001744 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000975 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000975 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000975 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000429 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000429 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°000429 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009661 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009661 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°009661 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°008001 déposé le 18/09/2009
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°008001 déposé le 18/09/2009
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B80274
Dépôt : N°008001 déposé le 18/09/2009
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/014657 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 2008B80274
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/000684 du 19/01/2022
Numéro de gestion : 2008B80274
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/010717 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2008B80274
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/000931 du 28/01/2020
Numéro de gestion : 2008B80274
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/010473 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2008B80274
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 0002 0002 000
APConstructions166 23618 073148 163156 655
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels71 11330 99940 11454 850
ATAutres immobilisations corporelles87 64362 99624 64731 054
BDAutres titres immobilisés500500500
BJTOTAL (I)327 492112 069215 423245 059
BLMatières premières, approvisionnements21 24221 24220 123
BNEn cours de production de biens18 167
BXClients et comptes rattachés173 998173 998145 916
BZAutres créances4 7984 79816 031
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00065 000
CFDisponibilités5 5005 500
CHCharges constatées d’avance16 42716 4271 185
CJTOTAL (II)291 966291 966266 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)619 457112 069507 389511 482
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves185 700174 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 70511 090
DLTOTAL (I)237 405207 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)189 588178 609
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 65030 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 09564 872
DYDettes fiscales et sociales36 65029 956
ECTOTAL (IV)269 983303 782
EETOTAL GENERAL (I à V)507 389511 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an174 929212 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.74 43777 043
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/003867 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 2008B80274
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 0002 0002 000
APConstructions166 23618 073148 163156 655
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels71 11330 99940 11454 850
ATAutres immobilisations corporelles87 64362 99624 64731 054
BDAutres titres immobilisés500500500
BJTOTAL (I)327 492112 069215 423245 059
BLMatières premières, approvisionnements21 24221 24220 123
BNEn cours de production de biens18 167
BXClients et comptes rattachés173 998173 998145 916
BZAutres créances4 7984 79816 031
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00065 000
CFDisponibilités5 5005 500
CHCharges constatées d’avance16 42716 4271 185
CJTOTAL (II)291 966291 966266 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)619 457112 069507 389511 482
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves185 700174 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 70511 090
DLTOTAL (I)237 405207 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)189 588178 609
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 65030 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 09564 872
DYDettes fiscales et sociales36 65029 956
ECTOTAL (IV)269 983303 782
EETOTAL GENERAL (I à V)507 389511 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an174 929212 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.74 43777 043

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