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de Gorcy

POMPES FUNEBRES DEROUALLE (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44970648000018 / Siren : 449706480 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 93 449706480
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Adresse :
31 Rue JULES ANDRE
54730 GORCY
Historique de l'établissement :
27/12/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2003 : Succession
Prédécesseur : POMPES FUNEBRES STADER VOUILLEMIN DEROUALLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2003
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POMPES FUNEBRES DEROUALLE - Gorcy (fermé)POMPES FUNEBRES DEROUALLE - Gorcy (fermé)
Publications au Bodacc :
13/02/2020 : Radiation

Annonce N°1239
NOJO : 054010000015588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Val de Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°961
NOJO : 054010000015318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Numéro d'identification : RCS Val de Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3233
NOJO : 540100000143050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Val de Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6441
NOJO : 540100000118920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Val de Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6155
NOJO : 540100000085360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Val de Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4297
NOJO : 540114482000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6001
NOJO : 540111889000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6247
NOJO : 540110186000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9084
NOJO : 540154650000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8772
NOJO : BXC12279007504D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7657
NOJO : BXC11262003063R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue Jules André
54730 Gorcy
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5385
NOJO : BXC102250003479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue Jules André
54730 Gorcy
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4580
NOJO : BXC09324005637A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Sigle : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue Jules André
54730 Gorcy
20/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : BXB08134004270C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Date de commencement d'activité : 01/07/2003
Date d'effet : 2009-03-10
Descriptif : CHANGEMENT DE GERANT
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HILAIRET Philippe Georges Louis.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
31 rue Jules André
54730 Gorcy

Etablissement principal :
Adresse :
31 rue Jules André
54730 Gorcy
15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4802
NOJO : BXC080090019486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Briey 449 706 480
Dénomination : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue Jules André
54730 Gorcy
Historique de l'unité légale :
27/12/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
03/12/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
21/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/09/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)
Représentants légaux :
16/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Personne Physique

Nom : BEHRA Luc André Armand
Né le 01/10/1961 à Audincourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
110 Rue Armand Metz
HYERES
83400 Hyères
France
16/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Personne Physique

Nom : BEHRA Luc André Armand
Né le 01/10/1961 à Audincourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
110 Rue Armand Metz
HYERES
83400 Hyères
France
16/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Personne Physique

Nom : HILAIRET Philippe Georges Louis
Né le 20/08/1958 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Rue du Presbytère
57530 Villers-Stoncourt
France
Dépôts des actes :
27/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000021 déposé le 07/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
03/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001074 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001074 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001265 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001691 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000069 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000069 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000069 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000069 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290345 déposé le 29/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
25/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290345 déposé le 29/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
20/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290339 déposé le 28/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290339 déposé le 28/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°230653 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290345 déposé le 29/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290345 déposé le 29/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°230653 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290345 déposé le 29/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°290345 déposé le 29/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
Etablissements :
16/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Siège

Adresse :
31 Rue JULES ANDRÉ
54730 Gorcy
France
16/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue JULES ANDRÉ
54730 Gorcy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Le négoce de monuments funéraires, la construction et la commercialisation de caveaux, la marbrerie d'ameublement, le négoce de matériaux naturels, l'achat, la vente de tous articles funéraires. L'activité de pompes funèbres : organisation des funérailles, ventes de cercueils et accessoires, convois funèbres, opérations d'inhumation et d'exhumation, tous travaux cimetières. Transport de corps avant mise en bière.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Siège

Adresse :
31 Rue JULES ANDRÉ
54730 Gorcy
France
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue JULES ANDRÉ
54730 Gorcy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Le négoce de monuments funéraires, la construction et la commercialisation de caveaux, la marbrerie d'ameublement, le négoce de matériaux naturels, l'achat, la vente de tous articles funéraires. L'activité de pompes funèbres : organisation des funérailles, ventes de cercueils et accessoires, convois funèbres, opérations d'inhumation et d'exhumation, tous travaux cimetières. Transport de corps avant mise en bière.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/09/2019 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/07/2003.
16/09/2019 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/000002
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/09/2003 : JOURNAL : LES TABLETTES LORRAINES DES SOCIETES
16/09/2019 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F20/000025
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2020
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique MONUROC Rue des Artisans 57190 FLORANGE, 349 694 489 RCS TI Thionville en date du 27/12/2019 - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'Est Républicain du 31/12/2019.
16/09/2019 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F20/000209
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2020
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique à compter du 31/01/2020
16/11/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/07/2003.
16/11/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/000002
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/09/2003 : JOURNAL : LES TABLETTES LORRAINES DES SOCIETES
Personnes morales :
16/09/2019 : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le négoce de monuments funéraires, la construction et la commercialisation de caveaux, la marbrerie d'ameublement, le négoce de matériaux naturels, l'achat, la vente de tous articles funéraires. L'activité de pompes funèbres : organisation des funérailles, ventes de cercueils et accessoires, convois funèbres, opérations d'inhumation et d'exhumation, tous travaux cimetières. Transport de corps avant mise en bière.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2003
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 07/02/2020
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 31/01/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/11/2016 : POMPES FUNEBRES DEROUALLE
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le négoce de monuments funéraires, la construction et la commercialisation de caveaux, la marbrerie d'ameublement, le négoce de matériaux naturels, l'achat, la vente de tous articles funéraires. L'activité de pompes funèbres : organisation des funérailles, ventes de cercueils et accessoires, convois funèbres, opérations d'inhumation et d'exhumation, tous travaux cimetières. Transport de corps avant mise en bière.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001220 déposé le 16/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001633 déposé le 14/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001167 déposé le 19/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001353 déposé le 16/11/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°001353 déposé le 16/11/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000028 déposé le 15/01/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000028 déposé le 15/01/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000860 déposé le 17/06/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000860 déposé le 17/06/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000933 déposé le 11/10/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000933 déposé le 11/10/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000906 déposé le 14/09/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000906 déposé le 14/09/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°011003 déposé le 01/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°011003 déposé le 01/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000732 déposé le 22/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°000732 déposé le 22/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°091013 déposé le 27/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°091013 déposé le 27/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°081139 déposé le 24/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°081139 déposé le 24/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°071036 déposé le 21/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°071036 déposé le 21/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°070143 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°070143 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°070142 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°070142 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°040958 déposé le 29/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00155
Dépôt : N°040958 déposé le 29/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2019/001220 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2003B00155
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2018/001633 du 14/12/2018
Numéro de gestion : 2003B00155
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2017/001167 du 19/10/2017
Numéro de gestion : 2003B00155
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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