LES TRAITS DU BOSC

Entreprise

LES TRAITS DU BOSC
Dernière mise à jour : 01/01/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2012
Dénomination usuelle : LES TRAITS DU BOSC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50402951300034 / Siren : 504029513 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 74 504029513
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
LES TRAITS DU BOSC
Adresse :
LA CRIERE
61230 MARDILLY
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2012 : Succession
Prédécesseur : SYLVAIN CHARPENTIER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2008
Nom : M. CHARPENTIER SYLVAIN MARY JULIEN
Dénomination usuelle: LES TRAITS DU BOSC
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°2271
NOJO : BXB12018003793L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Alençon 504 029 513
Nom : CHARPENTIER Sylvain
29/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°877
NOJO : BXB11203001460E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Alençon 504 029 513
Nom : CHARPENTIER Sylvain
29/06/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal

Annonce N°1274
NOJO : BXA10173001535W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date d'immatriculation : 15/06/2010
Date de commencement d'activité : 01/05/2008
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

Etablissement principal :
Activité : Exploitant forestier travaux de débroussaillage
Origine des fonds : Transfert d'établissement

Adresse :
4 rue des Anciens Fossés
61230 Gacé

Numéro d'identification : RCS Alençon 504 029 513
Nom : CHARPENTIER Sylvain
Nom commercial : LES TRAITS DU BOSC
23/05/2008 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1784
NOJO : BXA08137003765J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/05/2008
Date de commencement d'activité : 01/05/2008

Etablissement principal :
Activité : Exploitant forestier travaux de débroussaillage
Origine des fonds : Création

Adresse :
rue du Vert Galant
A132 les Lilas
76560 Doudeville

Numéro d'identification : RCS Rouen 504 029 513
Nom : CHARPENTIER Sylvain Mary Julien
Nationalité : Française
Nom commercial : LES TRAITS DU BOSC
Historique de l'unité légale :
01/01/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Code NIC : 00034
12/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00026
Etablissements :
13/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2010A00149
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Crière
61230 Mardilly
FRANCE
Nom commercial : LES TRAITS DU BOSC
Enseigne : Les traits du bosc
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : Entreprise de travaux forestiers.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
éimmatriculation suite à transfert de l'établissement Rue du Vert Galant - A132 Les Lilas 76560 Doudeville à 4 rue des Anciens Fossés 61230 Gacé à compter du 12 juin 201 - -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
13/01/2012 : CHARPENTIER Sylvain
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 31/03/1962
Ville de naissance : 61214 L'Aigle
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
La Crière
61230 Mardilly
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2010
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