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de Sèvres

LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 03582126300031 / Siren : 035821263 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 23 035821263
Effectif en 2018 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Publications au Bodacc :
14/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3799
NOJO : 9201MYG15274030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : 9201MYG15260960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8748
NOJO : 119201432437543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9683
NOJO : 119201406965711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10891
NOJO : 119201378087472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12124
NOJO : 119201349162251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12327
NOJO : 119201306812525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8938
NOJO : BXC122690070381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9329
NOJO : BXC112290097912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Rouget de l'Isle
92310 Sèvres
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11861
NOJO : BXC10329010103P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Rouget de l'Isle
92310 Sèvres
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8987
NOJO : BXC09279002081H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Rouget de l'Isle
92310 Sèvres
04/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1693
NOJO : BXB08029004596V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MME DAVIS NEE BOYER DITE DAVIS BOYER Andrea.
Gérant : RYCHKOFF Catherine en fonction le 23 Janvier 2009.

14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8397
NOJO : BXC08311000951P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 035 821 263
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Rouget de l'Isle
92310 Sèvres
Historique de l'établissement :
28/10/2015 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films pour le cinéma (NAFRev2 : 59.11C)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Production de films pour le cinéma (NAF1993 : 92.1C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
28/10/2015 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films pour le cinéma (NAFRev2 : 59.11C)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Production de films pour le cinéma (NAF1993 : 92.1C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Représentants légaux :
23/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Type : Personne Physique

Nom : MME DAVIS NEE BOYER DITE DAVIS BOYER ANDREA
Né le 28/04/1918 à PARIS
Qualité : Gérant

Adresse :
SLE 92310 SEVRES
0005 RUE ROUGET DE L I
FRANCE
23/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Type : Personne Physique

Nom : RYCHKOFF Catherine
Né le 06/08/1942 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 Rue Jean Sicard
75015 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
06/11/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°2265 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
06/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°2265 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°29175 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°29175 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
29/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12116 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12116 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12116 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12116 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/02/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12116 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12116 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/02/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°6215 déposé le 13/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°6215 déposé le 13/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°36618 déposé le 20/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°14748 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°26603 déposé le 18/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°27358 déposé le 11/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°19387 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°33242 déposé le 17/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°25259 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°30449 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°11659 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°16114 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°27049 déposé le 08/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°8669 déposé le 28/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°29621 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°29622 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°558 déposé le 28/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°481 déposé le 16/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°3218 déposé le 15/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°4111 déposé le 19/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°3197 déposé le 06/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°3952 déposé le 18/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°4358 déposé le 19/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°4744 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°5239 déposé le 11/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°3737 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°10700 déposé le 31/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°12163 déposé le 04/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°10634 déposé le 11/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Dépôt : N°10814 déposé le 13/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
23/01/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Type : Siège

Adresse :
005 Rue ROUGET DE L ISLE
92310 Sèvres
FRANCE
23/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B16467
Type : Etablissement principal

Adresse :
005 Rue ROUGET DE L ISLE
92310 Sèvres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Productions et diffusion de films, productions radiophoniques et télévision .
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/01/2009 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 47927
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Coordonnées de l'établissement :
LES PRODUCTIONS DAVIS BOYER
Adresse :
5 Rue ROUGET DE LISLE
92310 SEVRES

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.1 : Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
Ce groupe comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision ; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc. ; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d’autres établissements, ainsi que leur projection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.
59.11 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
Cette classe comprend aussi :
- l’activité des studios de cinéma Cette classe ne comprend pas :
- le tirage de contretypes (à l’exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d’originaux (cf. 18.20Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
- les activités de post-production (cf. 59.12Z)
- l’enregistrement sonore et l’enregistrement de livres sur cassette (cf. 59.20Z)
- les services de télédiffusion (cf. 60.2)
- la création d’un programme complet de télévision (cf. 60.2)
- le développement de films non destinés à l’industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
- les services de sous-titrage en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, de réunions ou de conférences (cf. 82.99Z)
- les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)
59.11A : Production de films et de programmes pour la télévision
Cette sous-classe comprend :
- la production et la réalisation de films et de programmes audiovisuels de tous types quelle qu’en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle : • œuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc.) • œuvres de flux (émissions en direct ou retransmises telles que jeux, variétés, météo, sports, journaux d’information, etc.) Produits associés : 59.11.11p, 59.11.13, 59.11.21p, 59.11.22p, 59.11.23p, 59.11.24p, 59.11.25p, 59.11.30p