LE FIL D'ARIANE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/11/2015

Enseigne : CMPP

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77847554100042 / Siren : 778475541 / NIC : 00042

N° de TVA : FR 24 778475541

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

88 : Action sociale sans hébergement

Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.

88.9 : Autre action sociale sans hébergement

88.91 : Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants

Cette classe comprend aussi :
- les activités des garderies périscolaires, y compris les activités de garderies d’enfants handicapés Cette classe ne comprend pas :
- l’accueil et l’hébergement d’enfants à temps plein en famille d’accueil (cf. 87.90A)

88.91B : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés

Cette sous-classe comprend :
- les activités des centres de jour pour enfants handicapés • par exemple, services fournis par les établissements suivants : service d’éducation spéciale et de soins à domicile, centre médico-psycho-pédagogique, centre d’action médico-sociale précoce Produits associés : 88.91.12

Coordonnées de l'établissement :
LE FIL D'ARIANE

Adresse :
6-8
6 Rue DES DOCKS
58000 NEVERS

Liens de succession de l'établissement :

15/11/2015 : Succession

Prédécesseur : LE FIL D'ARIANE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

20/06/2023 : Accord collectif portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05823001181
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/07/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 20/06/2023
Date d'effet : 28/06/2023
Date de fin : 27/06/2027
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CMPP
Siret : 77847554100042
Code APE : 8891B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
8 RUE DES DOCKS
58000 NEVERS

14/12/2022 : D’AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POUR REPONDRE AUX NECESSITES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05823001072
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/03/2023
Date de dépôt : 23/01/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CMPP
Siret : 77847554100042
Code APE : 8891B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Thèmes de l'accord :