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de Roanne

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/07/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41832967800050 / Siren : 418329678 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 39 418329678
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Adresse :
4 Place DU CHAMP DE FOIRE
42300 ROANNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
13/07/2005 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1998
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/09/2012 : Moduléo
N° national/d'enregistrement : 3945331
Date de dépôt : 12/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
13 RUE GEORGES DE VICHY
71110 MARCIGNY
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 864415
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

12/09/2012 : Retour de Marché
N° national/d'enregistrement : 3945347
Date de dépôt : 12/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
13 RUE GEORGES DE VICHY
71110 MARCIGNY
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 864415
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

23/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3907602
Date de dépôt : 23/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ( ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; poteries culinaires.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 Place du champ de foire
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O², CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808554
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

23/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3907602
Date de dépôt : 23/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ( ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; poteries culinaires.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 Place du champ de foire
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 864415
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808554
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

02/07/2010 : FLAME
N° national/d'enregistrement : 3751010
Date de dépôt : 02/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de cuisine non électriques, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle et poterie culinaires notamment en céramique, cocottes pour cuire à l'étouffée non électriques, cocottes pour la cuisson notamment en céramique, sauteuses, caquelons, poêlons, casseroles, marmites notamment en céramique, plats non en métaux précieux, plats à cuire, plats à tajine notamment en céramique, plats à rôtir, plats à fondue.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

25/06/2010 : EMILE HENRY
N° national/d'enregistrement : 3749234
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; poteries culinaires.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745939
Date de demande : 21/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

25/06/2010 : EMILE HENRY
N° national/d'enregistrement : 3749234
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; poteries culinaires.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 864415
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745939
Date de demande : 21/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

20/03/2008 : MIDI PILE
N° national/d'enregistrement : 3564118
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418329678

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

04/09/1997 : GASTRON
N° national/d'enregistrement : 97693751
Date de dépôt : 04/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418329678

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 262554
Date de demande : 23/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349193
Date de demande : 23/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

18/03/1992 : EMILE HENRY
N° national/d'enregistrement : 92410903
Date de dépôt : 18/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, poterie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 PLACE DU CHAMP DE FOIRE
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 262554
Date de demande : 23/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423385
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 864415
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217604
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495091
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

18/03/1992 : EMILE HENRY
N° national/d'enregistrement : 92410903
Date de dépôt : 18/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, poterie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Déposant 1 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418329678
Adresse :
4 PLACE DU CHAMP DE FOIRE
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 262554
Date de demande : 23/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423385
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 864415
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217604
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495091
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Publications au Bodacc :
11/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1176
NOJO : 004201MYG124635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E H H
17/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1017
NOJO : 004201MYG112117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E H H ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS SERVICES FRANCE
28/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°482
NOJO : BXB16116001992R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DE ROCQUIGNY Hubert modification le 20 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : DIAGNOSTIC REVISION CONSEILS modification le 20 Novembre 2012 Président : E H H en fonction le 22 Avril 2016
07/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°902
NOJO : BXA123040037791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/09/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Dénomination : Emile & Co
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1434343 EUR

Etablissement principal :
Activité : achat, représentation vente tant en France qu'à l'étranger, de tous produits de céramique et de poterie et de façon générale, d'articles ménagers et horticoles.
Origine des fonds : Apport partiel au prix stipulé de 237479, 17 Euros

Adresse :
24 rue Georges de Vichy
71110 Marcigny

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
27/03/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°707
NOJO : BXA12081003646C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Dénomination : Emile & Co
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1212130.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
10/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1845
NOJO : BXC103620009176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°372
NOJO : BXB10235002048F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/01/1998
Date d'effet : 2010-06-30
Descriptif : Changement commaissaires aux comptes, président et nomination directeur général

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Nom commercial : LA BOURGUIGNONNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LBH, représenté par M HENRY Jean-Baptiste Directeur général : HENRY Jacques Commissaire aux comptes titulaire : DE ROCQUIGNY Hubert Commissaire aux comptes suppléant : DIAGNOSTIC REVISION CONSEILS
Montant du capital : 216225.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 place du Champ de Foire
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
13 rue Georges de Vichy
71110 Marcigny
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4390
NOJO : BXC09294006936A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 place du Champ de Foire
42300 Roanne
13/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°248
NOJO : BXB082190039866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/01/1998
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Changement commissaire aux comptes Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Nom commercial : LA BOURGUIGNONNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PHH, représenté par M HENRY Jacques Commissaire aux comptes suppléant : GVGM Audit Commissaire aux comptes suppléant : ROMEUF Olivier
Montant du capital : 216225.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 place du Champ de Foire
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
13 rue Georges de Vichy
71110 Marcigny

Siège social :
Adresse :
4 place du Champ de Foire
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
13 rue Georges de Vichy
71110 Marcigny
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4393
NOJO : BXC082660037410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roanne 418 329 678
Dénomination : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 rue Georges de Vichy
71110 Marcigny
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
13/07/2005 : code NIC
Code NIC : 00050
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de vaisselle et verrerie de ménage (NAF1993 : 51.4H)
Représentants légaux :
07/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Personne Morale

Nom : E H H
Siren : 309205334
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
13 Rue Georges de Vichy
71110 Marcigny
FRANCE
22/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Personne Morale

Nom : E H H
Siren : 309205334
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
13 Rue Georges de Vichy
71110 Marcigny
FRANCE
22/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Personne Physique

Nom : DE ROCQUIGNY Hubert
Né le 31/10/1952 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
112 Rue Garibaldi
69006 Lyon
FRANCE
22/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Personne Morale

Nom : DIAGNOSTIC REVISION CONSEILS
Siren : 480775782
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
112 Rue Garibaldi
69006 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2128 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
25/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°92 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
25/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°92 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°92 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
25/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°92 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1400 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°725 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°725 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°725 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°725 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°197 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°197 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°197 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°197 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
25/10/2012 : Traité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1518 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif de la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (RCS 418 329 678) à la société EMILE & CO (RCS 531 997 765)
25/10/2012 : Traité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1518 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif de la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (RCS 418 329 678) à la société EMILE & CO (RCS 531 997 765)
30/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1012 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1012 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
30/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1012 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1012 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
28/03/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°624 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
28/03/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°624 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
16/03/2012 : Traité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°454 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif de la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (RCS 418 329 678) et la société Emile & Co (rcs 504 073 313)
16/03/2012 : Traité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°454 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif de la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (RCS 418 329 678) et la société Emile & Co (rcs 504 073 313)
01/07/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3101366 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3101366 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
01/07/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3101366 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3101366 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
15/06/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3101038 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports effectués par la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (RCS 418 239 678) à la société EMILE & CO (RCS 531 997 765)
15/06/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3101038 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports effectués par la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (RCS 418 239 678) à la société EMILE & CO (RCS 531 997 765)
26/05/2011 : Traité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3100894 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport patriel d'actif de la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION à la société EMILE & CO
26/05/2011 : Traité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3100894 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport patriel d'actif de la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION à la société EMILE & CO
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°3001147 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2901137 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2901137 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2601136 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2601136 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/07/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
Décision : (fusion par absorption de la STE COOK AND SHOP)
22/07/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
Décision : (fusion par absorption de la STE COOK AND SHOP)
13/07/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/07/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/07/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
13/07/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/07/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/07/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2501083 déposé le 09/08/2005
Etat : Déposé
02/06/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2500754 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion simplifiée par absorption de la société COOK AND SHOP par la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
02/06/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2500754 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion simplifiée par absorption de la société COOK AND SHOP par la société LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
17/05/2005 : Ordonnance
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2500669 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : en vue de la fusion par absorption de la société COOK AND SHOP par la société LA BOURGOGNE DISTRI- BUTION.
17/05/2005 : Ordonnance
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2500669 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : en vue de la fusion par absorption de la société COOK AND SHOP par la société LA BOURGOGNE DISTRI- BUTION.
30/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2401258 déposé le 05/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2401258 déposé le 05/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2301069 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2301069 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2200445 déposé le 27/03/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2200445 déposé le 27/03/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2010996 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2010996 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980839 déposé le 07/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980839 déposé le 07/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/05/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980529 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
07/05/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980529 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/04/1998 : Projet d'apport
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980432 déposé le 11/05/1998
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE LA BOURGUIGNONNE A LA SOCIETE LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
23/04/1998 : Projet d'apport
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980432 déposé le 11/05/1998
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE LA BOURGUIGNONNE A LA SOCIETE LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
30/12/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980311 déposé le 02/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/12/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°980311 déposé le 02/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
07/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Siège

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
22/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Siège

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
FRANCE
23/09/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B04064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
18 Rue de Brest
69002 Lyon
France
Nom commercial : LA BOURGUIGNONNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2005
Activité : Vente de vaisselle, poterie culinaires et ustensiles de cuisine, tous biens et services relevant des arts de la table et équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2000B01314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
13 Rue Georges de Vichy
71110 Marcigny
France
Nom commercial : LA BOURGUIGNONNE
Enseigne : LA BOURGUIGNONNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : ACHAT REPRESENTATION VENTE TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER DE TOUS PRODUITS DE CERAMIQUES ET DE POTERIE ET DE FACON GENERALE D'ARTICLES MENAGERS ET HORTICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/10/2022 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2011
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif à la société EMILE & CO (RCS 531 073 313) de la branche complète et autonome d'activité que constitue la représentation et la vente en France d'articles relatifs aux arts culinaires et arts de la table autres que les produits de la marque "Emile Henry"
07/10/2022 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2012
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif à la société EMILE & CO (RCS 531 073 313) de la branche complète et autonome d'activité de distribution en Italie d'articles de poterie culinaire et arts de la table des marques "Emile Henry" et "Bamix"
07/10/2022 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2005
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société COOK AND SHOP (RCS Lyon 450 263 140) à compter du 13 Juillet 2005
07/10/2022 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2013
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif à la société EMILE & CO (RCS Macon 531 997 765) de sa branche complète et autonome d'activité constituée de la commercialisation en France et en Suisse, des produits de la marque "Emile Henry" destinée au grand public, vers les détaillants indépendants, les grands magasins, les sites Internet et les vendeurs par correspondance, ainsi que vers les grossistes revendeurs; la commercialisation en France, en Allemagne et en Suisse des produits de la marque "Emile Henry" vers les grandes surfaces spécialisées ("GSS"), l'approvisionnement de la boutique "Emile Henry" de lyon; la gestion des relations commerciales entre la BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION et les sites de vente en ligne de destockage, avec effet rétroactif au 1er Septembre 2012.
07/10/2022 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : - Notification TC Troyes : fermeture de l'établissement secondaire
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2005
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société COOK AND SHOP (RCS Lyon 450 263 140) à compter du 13 Juillet 2005
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2469
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2011
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif à la société EMILE & CO (RCS 531 073 313) de la branche complète et autonome d'activité que constitue la représentation et la vente en France d'articles relatifs aux arts culinaires et arts de la table autres que les produits de la marque "Emile Henry"
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 6494
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2012
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif à la société EMILE & CO (RCS 531 073 313) de la branche complète et autonome d'activité de distribution en Italie d'articles de poterie culinaire et arts de la table des marques "Emile Henry" et "Bamix"
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 8751
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2013
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif à la société EMILE & CO (RCS Macon 531 997 765) de sa branche complète et autonome d'activité constituée de la commercialisation en France et en Suisse, des produits de la marque "Emile Henry" destinée au grand public, vers les détaillants indépendants, les grands magasins, les sites Internet et les vendeurs par correspondance, ainsi que vers les grossistes revendeurs; la commercialisation en France, en Allemagne et en Suisse des produits de la marque "Emile Henry" vers les grandes surfaces spécialisées ("GSS"), l'approvisionnement de la boutique "Emile Henry" de lyon; la gestion des relations commerciales entre la BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION et les sites de vente en ligne de destockage, avec effet rétroactif au 1er Septembre 2012.
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 19405
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : - Notification TC Troyes : fermeture de l'établissement secondaire
24/08/2005 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : L'ETABLISSEMENT SIS A MARCIGNY EST L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE LA SOCIETE ROANNE ETANT LE SIEGE ADMINISTRATIF DE LA STE LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAROLLES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
24/08/2005 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1166
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : STE ANONYME - NOUVELLE : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 31 JANVIER 2002
24/08/2005 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2218
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2003
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE ROANNE 35 RUE ALBERT THOMAS A ROANNE 6 RUE MOLIERE, A COMPTER DU 26/06/03
24/08/2005 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2590
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2005
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 6 RUE MOLIERE A ROANNE AU 4 PLACE DU CHAMP DE FOIRE - 42300 ROANNE A COMPTER DU 13/07/2005 NOTIFICATION DU TC DE ROANNE
Personnes morales :
07/10/2022 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/04/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 216225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/04/2016 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/04/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 216225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/09/2005 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non
24/08/2005 : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2424 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°2424 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1962 déposé le 25/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1962 déposé le 25/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1728 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1728 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1693 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1693 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1485 déposé le 31/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1485 déposé le 31/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1495 déposé le 01/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1495 déposé le 01/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1362 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1362 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1938 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1938 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1851 déposé le 15/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1851 déposé le 15/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°257 déposé le 08/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°257 déposé le 08/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1755 déposé le 17/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°1755 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°5 déposé le 04/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1998B00071
Dépôt : N°5 déposé le 04/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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