INST FORMATION EDUCATION PHYSIQ SPORTIVE

Entreprise

INST FORMATION EDUCATION PHYSIQ SPORTIVE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1981
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32380089600017 / Siren : 323800896 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 80 323800896
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/09/2011
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
INST FORMATION EDUCATION PHYSIQ SPORTIVE
Adresse :
3 Place ANDRE LEROY
BP 808

49005 ANGERS CEDEX 01
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
Liens de succession de l'établissement :
12/11/1998 : Préccession
Successeur : INST FORMATION EDUCATION PHYSIQ SPORTIVE
Continuité économique
12/11/1998 : Succession
Prédécesseur : INST FORMATION EDUCATION PHYSIQ SPORTIVE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1981
Dénomination : INST FORMATION EDUCATION PHYSIQ SPORTIVE
Dénomination usuelle: UCO
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Sigle : IFEPSA
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
22/07/2009 : HandiSTAPS
N° national/d'enregistrement : 3666128
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : Institut de Formation en Education Physique et Sportive d'Angers, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 323800896
Adresse :
49 rue des Perrins
49136 LES PONTS DE CE
FR

Mandataire 1 : IFEPSA
Adresse :
49 rue des Perrins
49136 LES PONTS DE CE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

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