Portail associatif de la ville
de Ravilloles

IMMOBILIERE 3C

PME
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/07/2005
Activité principale : Ennoblissement textile (NAFRev2 : 13.30Z)
Siège de l'unité légale : non
Siret : 34492175400109 / Siren : 344921754 / NIC : 00109
N° de TVA : FR 23 344921754
Effectif en 2017 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Représentants légaux :
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : CORNATON Michel, Louis
Né le 17/05/1942 à FRAISANS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 RUE THOMAS EDISON
25000 BESANCON
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : CORNATON Michel, Louis
Né le 17/05/1942 à FRAISANS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
17 RUE THOMAS EDISON
25000 BESANCON
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : CORNATON (PEIN) Sandrine
Né le 20/09/1970 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
4 avenue Léon Jouhaux
39100 Dole
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : CORNATON Xavier
Né le 01/01/1972 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 rue Thomas Edison
25000 Besançon
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : CORNATON Xavier
Né le 01/01/1972 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
17 rue Thomas Edison
25000 Besançon
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : DAUTRICHE Jacques
Né le 02/04/1936 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
LA MARNE
25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : PROCOMPTA
Siren : 662820349
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Valparc Ecole-valentin
25046 Besançon
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon
Numéro de gestion : 1988B00218

Nom : ACE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 CHE. DE PALENTE
25000 BESANCON
FRANCE
Publications au Bodacc :
14/04/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°406
NOJO : 000002501188498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2017
Publication légale : la terre de chez nous, le 31/03/2017
Oppositions : à l'adresse du fonds acquis - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Besançon 824 665 392
Dénomination : SNDR EVOLUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 20000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : IMMOBILIERE 3C
06/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : 000002501185711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, l'activité, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : IMMOBILIERE 3C
Sigle : IMMOBILIERE 3C
Forme juridique : Société anonyme
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1811
NOJO : 250118305000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3333
NOJO : 250117196800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2076
NOJO : 250116269900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2667
NOJO : BXC130240018772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2504
NOJO : BXC12082000516Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2150
NOJO : BXC11068000357T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17 rue Thomas Edison
25000 Besançon
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2185
NOJO : BXC10085001376R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17 rue Thomas Edison
25000 Besançon
01/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°585
NOJO : BXB092990023442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : CORNATON Michel, Louis Directeur général délégué : PEIN Sandrine né(e) CORNATON Directeur général délégué et administrateur : CORNATON Xavier Administrateur : DAUTRICHE Jacques Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : ACE
30/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°867
NOJO : BXB08330001001M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : CORNATON Michel, Louis.
Administrateur : CORNATON Nicole né(e) DAUTRICHE.
Administrateur : DAUTRICHE Jacques.
Directeur général délégué : PEIN Sandrine né(e) CORNATON.
Directeur général délégué : CORNATON Xavier.
Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA).
Commissaire aux comptes suppléant : ACE.

25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3935
NOJO : BXC08323004365L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 344 921 754
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE DEFROISSAGE-REPASSAGE
Sigle : S.N.D.R.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17 rue Thomas Edison
25000 Besançon
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
13 : Fabrication de textiles
Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l’ennoblissement de tex- tiles et d’articles vestimentaires, la fabrication d’articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas :
- la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)
- l’industrie de l’habillement (cf. 14)
- la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z)
13.3 : Ennoblissement textile
13.30 : Ennoblissement textile
13.30Z : Ennoblissement textile
Cette sous-classe comprend :
- l’ennoblissement textile pour compte de tiers tels que : • le blanchiment, la teinture et l’apprêt de fibres, de fils, de tissus et d’articles en textile, y compris les vêtements • l’apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d’articles textiles, y compris les vêtements

Cette sous-classe comprend aussi :
- la décoloration des jeans
- le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
- l’imperméabilisation, l’enduction, le caoutchoutage ou l’imprégnation de vêtements
- l’ennoblissement textile d’articles vestimentaires en cuir

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de tissus textiles imprégnés, enduits, couverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z) Produits associés : 13.30.11, 13.30.12, 13.30.13
Coordonnées de l'établissement :
IMMOBILIERE 3C
Adresse :
21 Chemin DU DEFOIS
39100 DOLE

Liste des établissements :