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de Hauteville-Lompnes

I.S.P. INFORMATIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42875801500021 / Siren : 428758015 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 28 428758015
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/12/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
I.S.P. INFORMATIQUE
Adresse :
20 Chemin DES CLOPPES
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
Historique de l'établissement :
31/12/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/06/2010 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.41Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAFRev1 : 52.4Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2004 : Succession
Prédécesseur : I.S.P. INFORMATIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/2000
Dénomination : I.S.P. INFORMATIQUE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG37872700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG34947700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG32075100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 0101MYG29983600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 0101MYG26919100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°156
NOJO : 0101MYG24809400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°81
NOJO : 010228049000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 010225434200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°126
NOJO : 010223297800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°62
NOJO : 010222615400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3
NOJO : BXA143600006689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/11/2014
Publication légale : voix de l'ain, le 19/12/2014
Oppositions : Etude de Me Daronnat notaire associé 39 avenue Charles de Gaulle 01500 Ambérieu en Bugey

Numéro d'identification : RCS Macon 798 580 817
Dénomination : ATELIER NATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 15000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°73
NOJO : BXC13175001587G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : BXC12142005900U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°135
NOJO : BXC11117000536I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/10/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2
NOJO : BXA102790003624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/06/2010
Publication légale : voix de l'ain, le 18/06/2010
Oppositions : Etude de Me Daronnat notaire 39 avenue Charles de Gaulle 01500 AMBERIEU EN BUGEY

Numéro d'identification : RCS Lyon 520 353 913
Dénomination : INFOGERANCE RHONE ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100 EUR

Établissement principal :
Activité : fourniture installation et maintenance et matériels informatiques composée uniquement de la clientèle et l achalandage y étant attachés
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 35000 Euros.

Adresse :
20 chemin de Cloppes
01110 Hauteville-Lompnes

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
05/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : BXB10210000117C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°33
NOJO : BXC10071000021G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 chemin des Cloppes
01110 Hauteville-Lompnes
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : BXC08041000010K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 chemin des Cloppes
01110 Hauteville-Lompnes
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : BDC08004202291Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 428 758 015
Dénomination : ISP INFORMATIQUE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
20, chemin des Cloppes,
01110 Hauteville-Lompnes
Historique de l'unité légale :
06/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
04/06/2010 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.41Z)
01/10/2004 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAF1993 : 52.4Z)
Représentants légaux :
23/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Type : Personne Physique

Nom : BONNAT Eric Denis
Né le 27/04/1970 à Bourg-en-Bresse
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Bourg
01110 Hostias
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151564 déposé le 26/10/2004
Etat : Déposé
21/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151562 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151562 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151564 déposé le 26/10/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151209 déposé le 04/10/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 1er SEPTEMBRE 2005
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151209 déposé le 04/10/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151209 déposé le 04/10/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DU 1er SEPTEMBRE 2005
Etablissements :
23/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Type : Siège

Adresse :
20 chemin des Cloppes
01110 Hauteville-Lompnes
FRANCE
23/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 chemin des Cloppes
01110 Hauteville-Lompnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2000
Activité : développement d'applications spécéfiques et vente de matériels associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 992
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2004
Texte de l'observation : Modification autre * transfert du siège social et du principal établissement : ancienne adresse : le bourg 01110 hostias - nouvelle adresse : 20 chemin des Cloppes 01110 hauteville-lompnes Date d'effet : 01/10/2004
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 992
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2004
Texte de l'observation : dépôt 564/04 - voix de l'ain du 8.10.2004
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5920
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2010
Texte de l'observation : Cession de branche d'activité de fourniture installation et maintenance de matériels informatique composée uniquement de la clientèle et l'achalandage y étant attaché à la sté INFOGERANCE RHONE ALPES à compter du 04/06/2010 Modification d'activité de l'établissement principal situé 20 chemin des Cloppes 01110 Hauteville-Lompnes à compter du 04/06/2010 Ancienne : ACHAT VENTE TOUS MATERIELS ET EQUIPEMENTS INFORMATIQUES, DIFFUSION DE TOUS PROGRAMMES INFORMATIQUES, TOUTES ACTIVITES DE GENIE INFORMATIQUE Nouvelle : développement d'applications spécéfiques et vente de matériels associés
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Bodacc N°52c du 21 juillet 2007
Personnes morales :
23/05/2016 : ISP INFORMATIQUE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°3759 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°4391 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°707 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°3608 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°2588 déposé le 09/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°1792 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°809 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°423 déposé le 22/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°915172 déposé le 05/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151284 déposé le 02/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151293 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151253 déposé le 09/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151283 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151272 déposé le 03/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151214 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40135
Dépôt : N°9151204 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4347 du 02/06/2023
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5766 du 07/06/2022
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6364 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8145 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4347 du 03/05/2019
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4415 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7022 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1999B40135
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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