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de Hauteville-Lompnes

ETUDE LOGICIELS CONSEILS INFORMAT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/12/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35110617400029 / Siren : 351106174 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 93 351106174
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
ETUDE LOGICIELS CONSEILS INFORMAT
Adresse :
Rue DU CLOS LEBRETON
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/05/1989
Dénomination : ETUDE LOGICIELS CONSEILS INFORMAT
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Sigle : ELCI
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG37715600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 0101MYG34340500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG31995300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG29891600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2019 : Annulation

Annonce N°63 - annulation
Annule l'annonce N°9, numéro de parution 20190090, BODACC C publiée le 2019-05-10
NOJO : 0101MYG27993500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG26920700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG26776400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 010229558100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 010227147200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 010225253600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 010222860300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 010221109000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : BXC13084001080D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : BXC121140007628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : BXC11186000967S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : BXC10077000148G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : BXB08113004336Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : BXC081050023889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Clos Lebreton
01500 Amberieu en Bugey
13/03/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°326
NOJO : BXA080680051775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/02/2009
Publication légale : Tout Lyon, le 07/03/2009
Oppositions : Au Cabinet LAURENT GRANDPRE, sis 40 montée de l'observance 69009 LYON

Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE - ELCI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 8000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : Acquisition d'une branche de fonds de commerce de progiciel de gestion
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 95000 EUR

Adresse :
120 allée Jacques Monod
69800 Saint-Priest

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 389 064 817
Dénomination : RFI INFORMATIQUE
09/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : BDC08005203975X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 351 106 174
Dénomination : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
rue du Clos-Lebreton
01500 Ambérieu-en-Bugey
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
28/11/1989 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Type : Personne Physique

Nom : LYCOS Stylianos
Né le 10/01/1952 à Chios
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 allée Rocheray
Amberieu En Bugey
01500
FRANCE
Dépôts des actes :
24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°915194 déposé le 21/02/2001
Etat : Déposé
15/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151118 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151125 déposé le 14/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151125 déposé le 14/03/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE CESSION DE PARTS DU 31.01.95
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151118 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR ENSUITE CESSION DE PARTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°915194 déposé le 21/02/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Clos Lebreton
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/1990
Activité : Exercice de toutes activités de services et conseils en informatique élaboration mise en place" de logiciels pour le compte des entreprises ou de particuliers, projiciels de gestion.
Origine du fonds : Divers
ransfert de la Cotreüüe st-André 3 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 182
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2001
Texte de l'observation : Augmentation et conversion en euros du capital social qui passe de 50 000 francs à 8 000 Euros à compter du 24.01.2001
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 182
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2001
Texte de l'observation : Dépôt au greffe n°94 courrier économie du 08.02.2001
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Précédent siège route de Grenoble la frette 38 la cote st-André Rcs Grenoble 89b 718 dépôt des actes au greffe de Grenoble Le06.06.89
Personnes morales :
24/02/2017 : ETUDE DE LOGICIELS ET CONSEILS EN INFORMATIQUE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.L.C.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°1613 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°2765 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°2052 déposé le 10/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°2623 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°1285 déposé le 07/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°2033 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°3709 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°1034 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°1600 déposé le 26/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151180 déposé le 14/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151183 déposé le 29/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°915194 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151112 déposé le 07/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151102 déposé le 16/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151610 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151236 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°915145 déposé le 31/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°915167 déposé le 08/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151198 déposé le 14/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151121 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40016
Dépôt : N°9151115 déposé le 26/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3623 du 09/05/2023
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2717 du 21/03/2022
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5962 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7600 du 08/09/2020
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3535 du 10/04/2019
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3536 du 10/04/2019
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2779 du 19/04/2018
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1613 du 24/02/2017
Numéro de gestion : 1991B40016
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0795 079643
AHFonds commercial95 00095 00095 000
APConstructions29 88411 15218 73215 558
ATAutres immobilisations corporelles27 06817 3919 6775 128
BDAutres titres immobilisés388388388
BHAutres immobilisations financières1 1001 100300
BJTOTAL (I)158 51933 622124 897117 017
BTMarchandises4 2634 2633 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 500
BXClients et comptes rattachés360 04614 322345 724340 570
BZAutres créances44 80844 80833 559
CFDisponibilités5 443
CHCharges constatées d’avance949949987
CJTOTAL (II)410 06614 322395 744385 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)568 58547 944520 641502 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves123 864104 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 86819 294
DLTOTAL (I)177 532132 664
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 11438 985
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 63622 344
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 56388 780
DYDettes fiscales et sociales238 088185 238
EAAutres dettes6 70834 909
ECTOTAL (IV)343 109370 255
EETOTAL GENERAL (I à V)520 641502 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an343 109362 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 5574 299
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises321 710321 710306 037
FGProduction vendue services721 8936 634728 527587 280
FJChiffres d’affaires nets1 043 6036 6341 050 237893 317
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 057385
FQAutres produits13147
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 059 307893 849
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)244 454235 158
FTVariation de stock (marchandises)-42086
FWAutres achats et charges externes176 144145 799
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 4404 392
FYSalaires et traitements468 334398 384
FZCharges sociales79 85772 041
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 04211 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 322
GEAutres charges123722
GFTotal des charges d’exploitation (II)999 296867 811
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60 01126 038
GLAutres intérêts et produits assimilés57
GPTotal des produits financiers (V)57
GRIntérêts et charges assimilées2 0802 688
GUTotal des charges financières (VI)2 0802 688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 074-2 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 93723 357
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 92261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 922246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 8251 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 8251 396
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-903-1 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 1662 913
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 234894 102
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 018 367874 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 86819 294
A1Renvois : Transfert de charges9 057385

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