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de Martel

EARL LE CLOS LAYRAC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38062959200011 / Siren : 380629592 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 35 380629592
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.45 : Élevage d'ovins et de caprins
01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’ovins et de caprins
- la production de lait cru de brebis ou de chèvre
- la production de laine brute

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la tonte d’ovins pour le compte de tiers (cf. 01.62Z)
- la production de laine de peaux (cf. 10.11Z)
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.45.11p, 01.45.12p, 01.45.21p, 01.45.22p, 01.45.30p
Coordonnées de l'établissement :
EARL LE CLOS LAYRAC
Adresse :
LAYRAC
46600 MARTEL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'ovins et de caprins (NAFRev2 : 01.45Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : EARL LE CLOS LAYRAC
Activité principale : Élevage d'ovins et de caprins (NAFRev2 : 01.45Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'ovins et de caprins (NAFRev2 : 01.45Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : EARL LE CLOS LAYRAC
Représentants légaux :
26/12/1995 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Type : Personne Physique

Nom : VACHER Olivier
Né le 03/05/1967 à BRIVE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LD LAYRAC
46600 MARTEL
FRANCE
Dépôts des actes :
01/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°255 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°1258 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL Changement de dénomination en celle de EARL LE CLOS LAYRAC Modification de l'objet social Prorogation de durée Cession de parts
30/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°1258 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL Changement de dénomination en celle de EARL LE CLOS LAYRAC Modification de l'objet social Prorogation de durée Cession de parts
30/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°1258 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL Changement de dénomination en celle de EARL LE CLOS LAYRAC Modification de l'objet social Prorogation de durée Cession de parts
20/06/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°38 déposé le 14/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°38 déposé le 14/01/1991
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION RELATIVE A LA NOMINATION DES GERANTS.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°1258 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL Changement de dénomination en celle de EARL LE CLOS LAYRAC Modification de l'objet social Prorogation de durée Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°1258 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION RELATIVE A LA NOMINATION DU GERANTS Transformation en EARL Changement de dénomination en celle de EARL LE CLOS LAYRAC Modification de l'objet social Prorogation de durée Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Dépôt : N°255 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
26/12/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1991D00013
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
LD LAYRAC
46600 MARTEL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : POLYCULTURE NOTAMMENT NOIX ET ELEVAGE OVIN.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/12/1995 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 424 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 64 638.38 EUR
Personnes morales :
26/12/1995 : EARL LE CLOS LAYRAC
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 64638.38
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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