DOMAINE DES ETANGS

Caractère employeur : Oui

Caractère employeur : Non

Dénomination usuelle : DOMAINE DES ETANGS
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)

N° national/d'enregistrement : 4207367
Date de dépôt : 04/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion du tourisme fluvial et maritime ; promotion de la navigation ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; collecte de dons de bienfaisance et collectes de bienfaisance pour les tiers ; service de collecte de bienfaisance par le biais de manifestations sportives ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; location de point d'amarrage de bateaux ; location de bateaux et autres véhicules nautiques ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; Transport en taxi ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation d'activité de divertissement sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; préparation et animation de colloques, conférence et congrès ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; formation à la pratique de la navigation ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de manifestations, de compétitions et de tournois sportifs ; organisation de courses de bateaux ; organisation de régates de voiliers ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Stylisme (esthétique industrielle).
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

N° national/d'enregistrement : 4159735
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de volaille, de poisson, de crustacés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; boissons à base de cacao ; tapioca, sagou ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits "donuts"), muffins ; pâtisseries ; produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires ; produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates ; sauces, à savoir sauces de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; semoule ; amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuits ; gaufres ; crackers ; chocolats ; bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, sorbet (boissons).
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4159746
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; boissons à base de cacao ; tapioca, sagou ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits "donuts"), muffins ; pâtisseries ; produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires ; produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates ; sauces, à savoir sauces de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; semoule ; amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuits ; gaufres ; crackers ; chocolats ; bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4159796
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits parfumés pour le corps, crèmes parfumées pour le corps ; lotions parfumées pour le corps ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, traitement pour l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits de parfumerie, à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits parfumés de soin de corps ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance, à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; dentifrice ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, disques compacts, DVD, vidéodisques, appareils de radio, jeux vidéo, radioréveil, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, disques et cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; verres de contact et étuis pour ces produits ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets de publicité gonflables ; mobiles (objets pour la décoration) ; meubles ; coffrets (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; miroirs (meubles) ; caisses à jouets (meubles) ; sac de couchage (camping) ; tableau accroche-clés, tableau (affichage) ; vannerie ; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux, claustras (paravents), dessertes, cadres ; articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines (statuette) en bois, en cire, en tissus, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelages (miroirs) ; tables de toilette ; meubles de toilette ; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette ; coussins ; fauteuils ; meubles en rotin ; porte-parapluies ; sofas ; paille tressée à l'exception des nattes ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; tables ; guéridons ; tables à rallonges ; plateaux de table ; chaise longue ; chariots (mobilier) ; caisses, coffrets ; coffres non métalliques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; tasses ; verres (récipients) ; plats ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; vaisselle jetable ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction) ; gobelets ; chopes à bière ; pots à fleurs ; bonbonnières ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; figurines ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; récipients pour la cuisine ; légumiers ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; boules de verre ; verre peint ; cristaux (verrerie) ; carafes ; cloches à fromage ; boîtes à biscuits ; produits céramiques pour le ménage ; candélabres, chandeliers ; moules de cuisine ; paniers à usage ménager ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; moules à gâteaux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; porte-couteaux pour la table ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; panier-repas ; saladiers ; salières ; bols ; porte-savons ; distributeurs de savon ; ronds de serviettes ; soupières ; tasses ; théières ; services à thé ; pots ; poteries ; soucoupes ; chandeliers ; vases ; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain ; porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; jeux notamment pour la découverte de la nature ; jeux de piste ; balles ou ballons de jeu ; jouets pour piscines ; bouées à usage récréatif ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; boissons à base de cacao ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits "donuts"), muffins ; pâtisseries ; produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires ; produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates ; sauces, à savoir sauces de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; semoule ; amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuits ; gaufres ; crackers ; chocolats ; bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure et de massages, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams, solariums et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4159803
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4159805
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits parfumés pour le corps, crèmes parfumées pour le corps ; lotions parfumées pour le corps ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, traitement pour l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits de parfumerie, à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits parfumés de soin de corps ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance, à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; dentifrice ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, disques compacts, DVD, vidéodisques, appareils de radio, jeux vidéo, radioréveil, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, disques et cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; verres de contact et étuis pour ces produits ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets de publicité gonflables ; mobiles (objets pour la décoration) ; meubles ; coffrets (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; miroirs (meubles) ; caisses à jouets (meubles) ; sac de couchage (camping) ; tableau accroche-clés, tableau (affichage) ; vannerie ; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux, claustras (paravents), dessertes, cadres ; articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines (statuette) en bois, en cire, en tissus, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelages (miroirs) ; tables de toilette ; meubles de toilette ; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette ; coussins ; fauteuils ; meubles en rotin ; porte-parapluies ; sofas ; paille tressée à l'exception des nattes ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; tables ; guéridons ; tables à rallonges ; plateaux de table ; chaise longue ; chariots (mobilier) ; caisses, coffrets ; coffres non métalliques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; tasses ; verres (récipients) ; plats ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; vaisselle jetable ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction) ; gobelets ; chopes à bière ; pots à fleurs ; bonbonnières ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; figurines ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; récipients pour la cuisine ; légumiers ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; boules de verre ; verre peint ; cristaux (verrerie) ; carafes ; cloches à fromage ; boîtes à biscuits ; produits céramiques pour le ménage ; candélabres, chandeliers ; moules de cuisine ; paniers à usage ménager ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; moules à gâteaux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; porte-couteaux pour la table ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; panier-repas ; saladiers ; salières ; bols ; porte-savons ; distributeurs de savon ; ronds de serviettes ; soupières ; tasses ; théières ; services à thé ; pots ; poteries ; soucoupes ; chandeliers ; vases ; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain ; porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; jeux notamment pour la découverte de la nature ; jeux de piste ; balles ou ballons de jeu ; jouets pour piscines ; bouées à usage récréatif ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; boissons à base de cacao ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits "donuts"), muffins ; pâtisseries ; produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires ; produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates ; sauces, à savoir sauces de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; semoule ; amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuits ; gaufres ; crackers ; chocolats ; bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure et de massages, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams, solariums et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4159915
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits parfumés pour le corps, crèmes parfumées pour le corps ; lotions parfumées pour le corps ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, traitement pour l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits de parfumerie, à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits parfumés de soin de corps ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance, à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; dentifrice ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, disques compacts, DVD, vidéodisques, appareils de radio, jeux vidéo, radioréveil, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, disques et cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; verres de contact et étuis pour ces produits ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets de publicité gonflables ; mobiles (objets pour la décoration) ; meubles ; coffrets (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; miroirs (meubles) ; caisses à jouets (meubles) ; sac de couchage (camping) ; tableau accroche-clés, tableau (affichage) ; vannerie ; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux, claustras (paravents), dessertes, cadres ; articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines (statuette) en bois, en cire, en tissus, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelages (miroirs) ; tables de toilette ; meubles de toilette ; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette ; coussins ; fauteuils ; meubles en rotin ; porte-parapluies ; sofas ; paille tressée à l'exception des nattes ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; tables ; guéridons ; tables à rallonges ; plateaux de table ; chaise longue ; chariots (mobilier) ; caisses, coffrets ; coffres non métalliques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; tasses ; verres (récipients) ; plats ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; vaisselle jetable ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction) ; gobelets ; chopes à bière ; pots à fleurs ; bonbonnières ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; figurines ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; récipients pour la cuisine ; légumiers ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; boules de verre ; verre peint ; cristaux (verrerie) ; carafes ; cloches à fromage ; boîtes à biscuits ; produits céramiques pour le ménage ; candélabres, chandeliers ; moules de cuisine ; paniers à usage ménager ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; moules à gâteaux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; porte-couteaux pour la table ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; panier-repas ; saladiers ; salières ; bols ; porte-savons ; distributeurs de savon ; ronds de serviettes ; soupières ; tasses ; théières ; services à thé ; pots ; poteries ; soucoupes ; chandeliers ; vases ; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain ; porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; jeux notamment pour la découverte de la nature ; jeux de piste ; balles ou ballons de jeu ; jouets pour piscines ; bouées à usage récréatif ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; boissons à base de cacao ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits "donuts"), muffins ; pâtisseries ; produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires ; produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates ; sauces, à savoir sauces de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; semoule ; amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuits ; gaufres ; crackers ; chocolats ; bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure et de massages, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams, solariums et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4009368
Date de dépôt : 03/06/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits parfumés pour le corps, crèmes parfumées pour le corps ; lotions parfumées pour le corps ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, traitement pour l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; produits de parfumerie, à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits parfumés de soin de corps ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance, à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; dentifrice ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, disques compacts, DVD, vidéodisques, appareils de radio, jeux vidéo, radioréveil, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, disques et cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; verres de contact et étuis pour ces produits ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets de publicité gonflables ; mobiles (objets pour la décoration) ; meubles ; coffrets (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; miroirs (meubles) ; caisses à jouets (meubles) ; sac de couchage (camping) ; tableau accroche-clés, tableau (affichage) ; vannerie ; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux, claustras (paravents), dessertes, cadres ; articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines (statuette) en bois, en cire, en tissus, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelages (miroirs) ; tables de toilette ; meubles de toilette ; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette ; coussins ; fauteuils ; meubles en rotin ; porte-parapluies ; sofas ; paille tressée à l'exception des nattes ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; tables ; guéridons ; tables à rallonges ; chaise longue ; chariots (mobilier) ; caisses, coffrets ; coffres non métalliques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; tasses ; verres (récipients) ; plats ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; vaisselle jetable ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie ; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction) ; gobelets ; chopes à bière ; pots à fleurs ; bonbonnières ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; figurines ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; récipients pour la cuisine ; légumiers ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; boules de verre ; verre peint ; cristaux (verrerie) ; carafes ; cloches à fromage ; boîtes à biscuits ; produits céramiques pour le ménage ; candélabres, chandeliers ; moules de cuisine ; paniers à usage ménager ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; moules à gâteaux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; porte-couteaux pour la table ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; panier-repas ; saladiers ; salières ; bols ; porte-savons ; distributeurs de savon ; ronds de serviettes ; soupières ; tasses ; théières ; services à thé ; plateaux de table ; pots ; poteries ; soucoupes ; chandeliers ; vases ; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain ; porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; jeux notamment pour la découverte de la nature ; jeux de piste ; balles ou ballons de jeu ; jouets pour piscines ; bouées à usage récréatif ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; barres glacées aux fruits ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; café, cacao, café artificiel, boissons à base de cacao ; tapioca, sagou ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir produits de boulangerie sucrés, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits “ donuts ”), muffins ; pâtisseries, produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires, produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates, sauces, à savoir sauce de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires, semoule, amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés, thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuits, gaufres, crackers, chocolats, bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam, solarium et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

N° national/d'enregistrement : 3933268
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, , disques compacts, DVD, vidéodisques, appareils de radio, jeux vidéo, radioréveil, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, disques et cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; verres de contact et étuis pour ces produits ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements [habillement] ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; jeux notamment pour la découverte de la nature ; jeux de piste ; balles ou ballons de jeu ; jouets pour piscines ; bouées à usage récréatif ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de fitness, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam, solarium et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

N° national/d'enregistrement : 3922038
Date de dépôt : 24/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam, solarium et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

N° national/d'enregistrement : 3909474
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
- -
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

N° national/d'enregistrement : 3897947
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du GénéralLeclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3794013
Date de dépôt : 29/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d’aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions, pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; traitement l’entretien et l’embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits cosmétiques sous forme de compléments alimentaires sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumées ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d’ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, potspourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge, tous les produits précités étant composés de produits issus de la sylviculture.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massage utilisant les principes de la sylvothérapie et les produits issus de la sylviculture ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d’eau sous pression.
  

Déposant 1 : DOMAINE DES ETANGS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572046852
Adresse :
16310 MASSIGNAC
FR

Mandataire 1 : REGIMARK
Adresse :
8 place du ponceau
95000 CERGY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696958
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Annonce N°1277
NOJO : 1601MYG14144600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°321
NOJO : 001601MYG124605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE MARCHAND Hélène Yvonne Monique Marie ; Directeur général : DEVAUX Jean-Jacques Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : In Extenso IDF AUDIT

Annonce N°1334
NOJO : 1601MYG12439800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°839
NOJO : 1601MYG11265000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°371
NOJO : 001601MYG100894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE MARCHAND Hélène Yvonne Monique Marie ; Directeur général : DEVAUX Jean-Jacques Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : In Extenso IDF AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO Ile de France

Annonce N°299
NOJO : 0001601MYG98352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE MARCHAND Hélène Yvonne Monique Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : In Extenso IDF AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO Ile de France

Annonce N°620
NOJO : 1601MYG97648000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1876
NOJO : 1601MYG86401000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°2676
NOJO : 1601MYG76153000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°2120
NOJO : 160162678000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1012
NOJO : 160153386000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°545
NOJO : BXB160600001604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Nom commercial : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°177
NOJO : BXA15327001281F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société apporteuse : Domaine des Etangs, société par actions simplifiée au capital de 5.000.000euros, dont le siège social est situé à Massignac 16310, ayant pour numéro unique d'identification 572 046 852 RCS Angoulême. Société bénéficiaire Hôtel Domaine des Etangs, société par actions simplifiée au capital de 1.000euros, dont le siège social est situé à Massignac 16310, ayant pour numéro unique d'identification 814 032 967 RCS Angoulême. Les sociétés Domaine des Etangs et Hôtel Domaine des Etangs ont établi un projet d'apport partiel d'actif qu'elles ont décidé de soumettre au régime juridique des scissions en application de l'article L 236-22 du Code de commerce. Aux termes de ce contrat d'apport, Domaine des Etangs fait apport à Hôtel Domaine des Etangs de la branche complète et autonome d'activité d'hôtellerie-restauration de Domaine des Etangs. actif apporté : 7.197.996euros passif pris en charge 568.822 f actif net apporté : 6.629.174euros En rémunération de l'actif net apporté, il sera attribué à Domaine des Etangs 662.917 actions de 10 euros de nominal chacune, créées par Hôtel Domaine des Etangs à titre d'une augmentation de capital d'un montant de 6.629.170euros. Il ne sera émis aucune prime d'apport. Le projet d'apport a été établi en date à Massignac du 16 novembre 2015 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême au nom des deux sociétés le 19 novembre 2015.

---

Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000000 EUR

Annonce N°1516
NOJO : 160141788000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2266
NOJO : 160130398000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1996
NOJO : 160121950000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1633
NOJO : BXC12352001889X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°93
NOJO : BXB12107000757R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIMAT Garance, Virginie Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO Ile de France Commissaire aux comptes suppléant : In Extenso IDF AUDIT

Annonce N°310
NOJO : BXB12046001183V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PRIMAT Flora Administrateur : PRIMAT Martine, Marcelle né(e) VIGREUX Administrateur : PRIMWEST EUROPE B.
V représenté par PERCEVAULT Jean-Dominique Administrateur : SERVAL Bérengère, Françoise, Marcelle né(e) PRIMAT Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO Ile de France Commissaire aux comptes suppléant : In Extenso IDF AUDIT

Annonce N°1881
NOJO : BXC12003000391C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Angoulème 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2576
NOJO : BXC11060011552A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°339
NOJO : BXB11024000946D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Date de commencement d'activité : 01/10/1985
Date d'effet : 2010-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes suppléant

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PRIMAT Flora Directeur général : DE FRANCE Arnaud Louis Marie Administrateur : VIGREUX Martine Marcelle Administrateur : PRIMWEST EUROPE B.
V, représenté par M PERCEVAULT Jean-Dominique Administrateur : PRIMAT Bérengère Françoise Marcelle Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO Ile de France Commissaire aux comptes suppléant : In Extenso IDF AUDIT
Montant du capital : 5000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
16310 Massignac

Etablissement principal :
Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°343
NOJO : BXB080860010411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Date de commencement d'activité : 01/10/1985
Date d'effet : 2008-02-11
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement d'administrateur

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PRIMAT Flora.
Directeur général : DE FRANCE Arnaud Louis Marie.
Administrateur : VIGREUX Martine Marcelle.
Administrateur : PRIMWEST EUROPE B.
V, représenté par M PERCEVAULT Jean-Dominique.
Administrateur : PRIMAT Bérengère Françoise Marcelle.
Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO Ile de France.
Commissaire aux comptes suppléant : MULATON Florence.

Montant du capital : 5000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
16310 Massignac

Etablissement principal :
Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°470
NOJO : BXB08315002574O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Date de commencement d'activité : 01/10/1985
Date d'effet : 2008-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

---

Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PRIMAT Didier.
Directeur général : DE FRANCE Arnaud Louis Marie.
Administrateur : VIGREUX Martine Marcelle.
Administrateur : PRIMWEST EUROPE B.
V, représenté par M PERCEVAULT Jean-Dominique.
Administrateur : PRIMAT Bérengère Françoise Marcelle.
Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO Ile de France.
Commissaire aux comptes suppléant : MULATON Florence.

Montant du capital : 5000000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
16310 Massignac

Siège social :
Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°2915
NOJO : BXC08193001734Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

---

Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°251
NOJO : BXB08206002054R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Date de commencement d'activité : 01/10/1985
Date d'effet : 2008-02-11
Descriptif : Changement de représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PRIMAT DidierDirecteur général : DE FRANCE Arnaud Louis Marie.
Administrateur : VIGREUX Martine Marcelle.
Administrateur : PRIMWEST EUROPE B.
V, représenté par M PERCEVAULT Jean-Dominique.
Administrateur : PRIMAT Bérengère Françoise Marcelle.
Commissaire aux comptes titulaire : SEFIRCO.
Commissaire aux comptes suppléant : MULATON Florence.

Montant du capital : 5000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
16310 Massignac

Etablissement principal :
Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°1634
NOJO : BXC08179000480A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

---

Numéro d'identification : RCS Angoulême 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
16310 Massignac

Annonce N°161
NOJO : BXB08011002604T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Descriptif : Continuation malgré la perte de la moitié du capital Réduction du capital Augmentation de capital Reconstitution des capitaux propres pour le porter à 2.050.000 E puis augmenté de la somme de 2.950.000 E pour le ramener à 5.000.000 E

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Numéro d'identification : RCS ANGOULEME 572 046 852
Dénomination : DOMAINE DES ETANGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PRIMAT Didier.
Directeur général : DE FRANCE Arnaud Louis Marie.
Administrateur : VIGREUX Martine Marcelle.
Administrateur : PRIMWEST EUROPE B.
V.
Administrateur : PRIMAT Bérengère Françoise Marcelle.
Commissaire aux comptes titulaire : SEFIRCO.
Commissaire aux comptes suppléant : MULATON Florence.

Montant du capital : 5000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
16310 Massignac

Etablissement principal :
Adresse :
16310 Massignac

Siège social :
Adresse :
16310 Massignac

Etablissement principal :
Adresse :
16310 Massignac

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : DOMAINE DES ETOILES
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)

Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Personne Physique

Nom : LE MARCHAND Hélène Yvonne Monique Marie
Né le 29/07/1980 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Chemin Tour de Champel 7
SUISSE

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Personne Physique

Nom : DEVAUX Jean-Jacques Marie
Né le 02/05/1951 à Argenteuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Résidence Les Rois Mages Appt 3c
route de Lanna 7
SUISSE

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Personne Morale

Nom : In Extenso IDF AUDIT
Siren : 392437356
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63T Avenue Edouard Vaillant
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Personne Physique

Nom : NOETZLIN Roger, Ulrich
Né le 18/02/1949 à Genève (SUISSE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Président

Adresse :
2 rue de Jargonnant
Genève 1211
SUISSE

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Personne Morale

Nom : In Extenso IDF AUDIT
Siren : 392437356
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63T avenue Edouard Vaillant
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO Ile de France
Siren : 449259860
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63T avenue Edouard Vaillant
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5 déposé le 02/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5 déposé le 02/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4 déposé le 02/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2118 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°563 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°563 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°563 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3560 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel d'actif de la SAS DOMAINE DES ETANGS à la SAS HOTEL DOMAINE DES ETANGS (RCS ANGOULEME 814.032.967)

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3304 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1824 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1293 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1101 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1101 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1101 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1101 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : de SA à conseil d'administration en SAS à associé unique

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1101 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1101 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°988 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°988 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°459 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2900636 déposé le 17/03/2009
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3000470 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL Constatation de la réalisation définitive de l'aug mentation et réduction du capital.

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2200636 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°981554 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°950633 déposé le 11/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°941763 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°941763 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/10/1994

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°991921 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°991921 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°991921 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°991921 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°991921 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 30/06/1999 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2200636 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2200636 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/06/2001

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3000469 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 05/11/2002 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3000469 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3000469 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3000469 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3000469 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Mise en harmonie des statuts ( Loi du 15.5.01.)

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3002318 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/06/2003 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5000455 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5000455 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5000455 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5000455 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 30/06/2004 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°5000455 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2004

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°7002577 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 29/06/2007 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°7002577 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°7002577 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°7002577 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°7002577 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°7002577 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/06/2007

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°8002338 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/06/2008 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE IN EXTENSO Ile de France remplace SEFIRCO

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3100389 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3100389 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/06/2009

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3103886 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/06/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement commissaire aux cptes suppléant

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16310 Massignac
FRANCE
Nom commercial : DOMAINE DES ETANGS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1985
Activité : Exploitation agricole, pastorale et forestière du Domaine des Etangs, mise en valeur et exploitation commerciale du patrimoine immobilier cynétique et piscicole, création, acquisition et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtellerie et restauration.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16310 Massignac
FRANCE
Nom commercial : DOMAINE DES ETANGS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1985
Activité : Exploitation agricole, pastorale et forestière du Domaine des Etangs, mise en valeur et exploitation commerciale du patrimoine immobilier cynétique et piscicole, création, acquisition et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtellerie et restauration.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) - Transfert de sièg - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 7444
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2020
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 30/06/2020

Greffe : Angoulême (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation agricole, pastorale et forestière du Domaine des Etangs, mise en valeur et exploitation commerciale du patrimoine immobilier cynétique et piscicole, création, acquisition et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtellerie et restauration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 116 années

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 116 années

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3469 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°6089 déposé le 08/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4282 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4215 déposé le 12/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3472 déposé le 26/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4972 déposé le 25/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4382 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4382 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4142 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4142 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3369 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3369 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4597 déposé le 10/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4597 déposé le 10/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4203 déposé le 03/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°4203 déposé le 03/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3898 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3898 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3887 déposé le 07/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3887 déposé le 07/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2156 déposé le 30/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2156 déposé le 30/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2340 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2340 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°248 déposé le 09/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°248 déposé le 09/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2727 déposé le 04/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2727 déposé le 04/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°211 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°211 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2214 déposé le 10/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°2214 déposé le 10/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1971 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1971 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°508 déposé le 02/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°508 déposé le 02/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1578 déposé le 06/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°1578 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°91747 déposé le 25/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°91747 déposé le 25/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°81600 déposé le 06/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°81600 déposé le 06/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°71844 déposé le 19/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°71844 déposé le 19/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°60844 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°60844 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°51604 déposé le 26/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°51604 déposé le 26/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°40780 déposé le 07/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°40780 déposé le 07/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°30722 déposé le 22/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°30722 déposé le 22/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°20875 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°20875 déposé le 30/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°10901 déposé le 09/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1986B00116
Dépôt : N°10901 déposé le 09/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3469 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1986B00116
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	324 229	324 229		2 601
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 122	13 978	94 144	42 120
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 900		11 900	11 900
AN	Terrains	1 357 202	56 620	1 300 582	1 289 499
AP	Constructions	60 962 598	25 885 392	35 077 206	35 855 046
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 696 705	1 155 522	541 183	653 772
AT	Autres immobilisations corporelles	715 753	325 618	390 135	236 121
AV	Immobilisations en cours	682 587		682 587
CU	Autres participations	6 649 489	6 000 000	649 489	6 644 776
BJ	TOTAL (I)	72 508 585	33 761 358	38 747 226	44 735 836
BL	Matières premières, approvisionnements	372 220		372 220	322 025
BN	En cours de production de biens	994 734		994 734	1 050 642
BT	Marchandises	9 539		9 539	12 942
BX	Clients et comptes rattachés	686 791		686 791	523 029
BZ	Autres créances	4 304 036	165 153	4 138 884	1 255 284
CF	Disponibilités	222 072		222 072	382 354
CH	Charges constatées d’avance	11 003		11 003	20 715
CJ	TOTAL (II)	6 600 395	165 153	6 435 243	3 566 991
CN	Ecarts de conversion actif (V)				1 423
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 108 980	33 926 511	45 182 469	48 304 249
CR	Parts à plus d’un an	3 484 999
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000	5 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 366	24 366
DF	Réserves réglementées (1)	1 045 761	1 045 761
DG	Autres réserves	5 078	5 078
DH	Report à nouveau	-149 566	-12 426 357
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 434 057	-6 223 209
DL	TOTAL (I)	-2 508 419	-12 574 362
DP	Provisions pour risques		356 113
DR	TOTAL (III)		356 113
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	46 634 346	58 886 868
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	580 757	1 337 635
DY	Dettes fiscales et sociales	338 682	282 665
EA	Autres dettes	137 103	15 331
EC	TOTAL (IV)	47 690 888	60 522 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	45 182 469	48 304 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 056 542	1 635 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	429 124		429 124	395 266
FG	Production vendue services	1 309 645		1 309 645	688 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 738 769		1 738 769	1 083 885
FO	Subventions d’exploitation			85 875	102 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 963	565 589
FQ	Autres produits			925	6 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 907 532	1 758 547
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			222 912	656 860
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			9 116	4 547
FW	Autres achats et charges externes			959 061	2 600 155
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			98 641	123 710
FY	Salaires et traitements			880 081	1 714 289
FZ	Charges sociales			265 283	550 266
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 983 219	1 778 016
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			165 153
GE	Autres charges			94	7 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 583 560	7 435 570
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 676 028	-5 677 023
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1	599
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 423
GP	Total des produits financiers (V)			1 423	599
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 000 000	1 423
GU	Total des charges financières (VI)			6 000 000	1 423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 998 577	-823
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 674 605	-5 677 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 762	30 321
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	62 068	129 411
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	354 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	418 520	159 732
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	112 099	152 108
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65 874	198 298
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		354 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	177 973	705 096
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	240 547	-545 363
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 475	1 918 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 761 532	8 142 088
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 434 057	-6 223 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	321 628	2 601		324 229
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 602	12 376		13 978
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	25 457 334	1 968 241	2 423	27 423 152
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 780 563	1 983 219	2 423	27 761 358
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	356 113		356 113
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 000 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		165 153		165 153
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 165 153		6 165 153
7C	TOTAL GENERAL	356 113	6 165 153	356 113	6 165 153
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		165 153
UG	- Financières		6 000 000	1 423
UJ	- Exceptionnelles			354 690
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	686 791
VM	Impôts sur les bénéfices	31 567
VB	T. V. A.	495 483
VC	Groupe et associés	3 484 999
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	291 987
VS	Charges constatées d’avance	11 003
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 001 830	1 516 831	3 484 999
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	580 757	580 757
8C	Personnel et comptes rattachés	70 461	70 461
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	128 752	128 752
VW	T.V.A.	119 783	119 783
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 686	19 686
VI	Groupe et associés	46 634 346		46 634 346
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	137 103	137 103
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	47 690 888	1 056 542		46 634 346

Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 6089 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 1986B00116
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	324 229	324 229		2 601
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 122	13 978	94 144	42 120
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 900		11 900	11 900
AN	Terrains	1 357 202	56 620	1 300 582	1 289 499
AP	Constructions	60 962 598	25 885 392	35 077 206	35 855 046
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 696 705	1 155 522	541 183	653 772
AT	Autres immobilisations corporelles	715 753	325 618	390 135	236 121
AV	Immobilisations en cours	682 587		682 587
CU	Autres participations	6 649 489	6 000 000	649 489	6 644 776
BJ	TOTAL (I)	72 508 585	33 761 358	38 747 226	44 735 836
BL	Matières premières, approvisionnements	372 220		372 220	322 025
BN	En cours de production de biens	994 734		994 734	1 050 642
BT	Marchandises	9 539		9 539	12 942
BX	Clients et comptes rattachés	686 791		686 791	523 029
BZ	Autres créances	4 304 036	165 153	4 138 884	1 255 284
CF	Disponibilités	222 072		222 072	382 354
CH	Charges constatées d’avance	11 003		11 003	20 715
CJ	TOTAL (II)	6 600 395	165 153	6 435 243	3 566 991
CN	Ecarts de conversion actif (V)				1 423
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 108 980	33 926 511	45 182 469	48 304 249
CR	Parts à plus d’un an	3 484 999
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000	5 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 366	24 366
DF	Réserves réglementées (1)	1 045 761	1 045 761
DG	Autres réserves	5 078	5 078
DH	Report à nouveau	-149 566	-12 426 357
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 434 057	-6 223 209
DL	TOTAL (I)	-2 508 419	-12 574 362
DP	Provisions pour risques		356 113
DR	TOTAL (III)		356 113
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	46 634 346	58 886 868
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	580 757	1 337 635
DY	Dettes fiscales et sociales	338 682	282 665
EA	Autres dettes	137 103	15 331
EC	TOTAL (IV)	47 690 888	60 522 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	45 182 469	48 304 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 056 542	1 635 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	429 124		429 124	395 266
FG	Production vendue services	1 309 645		1 309 645	688 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 738 769		1 738 769	1 083 885
FO	Subventions d’exploitation			85 875	102 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 963	565 589
FQ	Autres produits			925	6 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 907 532	1 758 547
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			222 912	656 860
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			9 116	4 547
FW	Autres achats et charges externes			959 061	2 600 155
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			98 641	123 710
FY	Salaires et traitements			880 081	1 714 289
FZ	Charges sociales			265 283	550 266
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 983 219	1 778 016
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			165 153
GE	Autres charges			94	7 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 583 560	7 435 570
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 676 028	-5 677 023
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1	599
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 423
GP	Total des produits financiers (V)			1 423	599
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 000 000	1 423
GU	Total des charges financières (VI)			6 000 000	1 423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 998 577	-823
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 674 605	-5 677 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 762	30 321
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	62 068	129 411
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	354 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	418 520	159 732
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	112 099	152 108
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65 874	198 298
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		354 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	177 973	705 096
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	240 547	-545 363
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 475	1 918 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 761 532	8 142 088
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 434 057	-6 223 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	321 628	2 601		324 229
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 602	12 376		13 978
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	25 457 334	1 968 241	2 423	27 423 152
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 780 563	1 983 219	2 423	27 761 358
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	356 113		356 113
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 000 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		165 153		165 153
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 165 153		6 165 153
7C	TOTAL GENERAL	356 113	6 165 153	356 113	6 165 153
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		165 153
UG	- Financières		6 000 000	1 423
UJ	- Exceptionnelles			354 690
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	686 791
VM	Impôts sur les bénéfices	31 567
VB	T. V. A.	495 483
VC	Groupe et associés	3 484 999
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	291 987
VS	Charges constatées d’avance	11 003
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 001 830	1 516 831	3 484 999
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	580 757	580 757
8C	Personnel et comptes rattachés	70 461	70 461
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	128 752	128 752
VW	T.V.A.	119 783	119 783
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 686	19 686
VI	Groupe et associés	46 634 346		46 634 346
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	137 103	137 103
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	47 690 888	1 056 542		46 634 346

Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 4282 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1986B00116
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	324 229	324 229		2 601
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 122	13 978	94 144	42 120
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 900		11 900	11 900
AN	Terrains	1 357 202	56 620	1 300 582	1 289 499
AP	Constructions	60 962 598	25 885 392	35 077 206	35 855 046
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 696 705	1 155 522	541 183	653 772
AT	Autres immobilisations corporelles	715 753	325 618	390 135	236 121
AV	Immobilisations en cours	682 587		682 587
CU	Autres participations	6 649 489	6 000 000	649 489	6 644 776
BJ	TOTAL (I)	72 508 585	33 761 358	38 747 226	44 735 836
BL	Matières premières, approvisionnements	372 220		372 220	322 025
BN	En cours de production de biens	994 734		994 734	1 050 642
BT	Marchandises	9 539		9 539	12 942
BX	Clients et comptes rattachés	686 791		686 791	523 029
BZ	Autres créances	4 304 036	165 153	4 138 884	1 255 284
CF	Disponibilités	222 072		222 072	382 354
CH	Charges constatées d’avance	11 003		11 003	20 715
CJ	TOTAL (II)	6 600 395	165 153	6 435 243	3 566 991
CN	Ecarts de conversion actif (V)				1 423
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 108 980	33 926 511	45 182 469	48 304 249
CR	Parts à plus d’un an	3 484 999
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000	5 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 366	24 366
DF	Réserves réglementées (1)	1 045 761	1 045 761
DG	Autres réserves	5 078	5 078
DH	Report à nouveau	-149 566	-12 426 357
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 434 057	-6 223 209
DL	TOTAL (I)	-2 508 419	-12 574 362
DP	Provisions pour risques		356 113
DR	TOTAL (III)		356 113
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	46 634 346	58 886 868
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	580 757	1 337 635
DY	Dettes fiscales et sociales	338 682	282 665
EA	Autres dettes	137 103	15 331
EC	TOTAL (IV)	47 690 888	60 522 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	45 182 469	48 304 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 056 542	1 635 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	429 124		429 124	395 266
FG	Production vendue services	1 309 645		1 309 645	688 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 738 769		1 738 769	1 083 885
FO	Subventions d’exploitation			85 875	102 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 963	565 589
FQ	Autres produits			925	6 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 907 532	1 758 547
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			222 912	656 860
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			9 116	4 547
FW	Autres achats et charges externes			959 061	2 600 155
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			98 641	123 710
FY	Salaires et traitements			880 081	1 714 289
FZ	Charges sociales			265 283	550 266
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 983 219	1 778 016
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			165 153
GE	Autres charges			94	7 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 583 560	7 435 570
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 676 028	-5 677 023
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1	599
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 423
GP	Total des produits financiers (V)			1 423	599
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 000 000	1 423
GU	Total des charges financières (VI)			6 000 000	1 423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 998 577	-823
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 674 605	-5 677 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 762	30 321
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	62 068	129 411
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	354 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	418 520	159 732
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	112 099	152 108
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65 874	198 298
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		354 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	177 973	705 096
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	240 547	-545 363
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 475	1 918 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 761 532	8 142 088
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 434 057	-6 223 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	321 628	2 601		324 229
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 602	12 376		13 978
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	25 457 334	1 968 241	2 423	27 423 152
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 780 563	1 983 219	2 423	27 761 358
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	356 113		356 113
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 000 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		165 153		165 153
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 165 153		6 165 153
7C	TOTAL GENERAL	356 113	6 165 153	356 113	6 165 153
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		165 153
UG	- Financières		6 000 000	1 423
UJ	- Exceptionnelles			354 690
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	686 791
VM	Impôts sur les bénéfices	31 567
VB	T. V. A.	495 483
VC	Groupe et associés	3 484 999
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	291 987
VS	Charges constatées d’avance	11 003
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 001 830	1 516 831	3 484 999
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	580 757	580 757
8C	Personnel et comptes rattachés	70 461	70 461
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	128 752	128 752
VW	T.V.A.	119 783	119 783
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 686	19 686
VI	Groupe et associés	46 634 346		46 634 346
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	137 103	137 103
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	47 690 888	1 056 542		46 634 346

Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 4215 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 1986B00116
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	324 229	324 229		2 601
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 122	13 978	94 144	42 120
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 900		11 900	11 900
AN	Terrains	1 357 202	56 620	1 300 582	1 289 499
AP	Constructions	60 962 598	25 885 392	35 077 206	35 855 046
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 696 705	1 155 522	541 183	653 772
AT	Autres immobilisations corporelles	715 753	325 618	390 135	236 121
AV	Immobilisations en cours	682 587		682 587
CU	Autres participations	6 649 489	6 000 000	649 489	6 644 776
BJ	TOTAL (I)	72 508 585	33 761 358	38 747 226	44 735 836
BL	Matières premières, approvisionnements	372 220		372 220	322 025
BN	En cours de production de biens	994 734		994 734	1 050 642
BT	Marchandises	9 539		9 539	12 942
BX	Clients et comptes rattachés	686 791		686 791	523 029
BZ	Autres créances	4 304 036	165 153	4 138 884	1 255 284
CF	Disponibilités	222 072		222 072	382 354
CH	Charges constatées d’avance	11 003		11 003	20 715
CJ	TOTAL (II)	6 600 395	165 153	6 435 243	3 566 991
CN	Ecarts de conversion actif (V)				1 423
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 108 980	33 926 511	45 182 469	48 304 249
CR	Parts à plus d’un an	3 484 999
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000	5 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 366	24 366
DF	Réserves réglementées (1)	1 045 761	1 045 761
DG	Autres réserves	5 078	5 078
DH	Report à nouveau	-149 566	-12 426 357
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 434 057	-6 223 209
DL	TOTAL (I)	-2 508 419	-12 574 362
DP	Provisions pour risques		356 113
DR	TOTAL (III)		356 113
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	46 634 346	58 886 868
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	580 757	1 337 635
DY	Dettes fiscales et sociales	338 682	282 665
EA	Autres dettes	137 103	15 331
EC	TOTAL (IV)	47 690 888	60 522 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	45 182 469	48 304 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 056 542	1 635 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	429 124		429 124	395 266
FG	Production vendue services	1 309 645		1 309 645	688 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 738 769		1 738 769	1 083 885
FO	Subventions d’exploitation			85 875	102 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 963	565 589
FQ	Autres produits			925	6 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 907 532	1 758 547
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			222 912	656 860
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			9 116	4 547
FW	Autres achats et charges externes			959 061	2 600 155
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			98 641	123 710
FY	Salaires et traitements			880 081	1 714 289
FZ	Charges sociales			265 283	550 266
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 983 219	1 778 016
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			165 153
GE	Autres charges			94	7 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 583 560	7 435 570
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 676 028	-5 677 023
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1	599
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 423
GP	Total des produits financiers (V)			1 423	599
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 000 000	1 423
GU	Total des charges financières (VI)			6 000 000	1 423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 998 577	-823
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 674 605	-5 677 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 762	30 321
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	62 068	129 411
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	354 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	418 520	159 732
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	112 099	152 108
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65 874	198 298
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		354 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	177 973	705 096
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	240 547	-545 363
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 475	1 918 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 761 532	8 142 088
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 434 057	-6 223 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	321 628	2 601		324 229
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 602	12 376		13 978
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	25 457 334	1 968 241	2 423	27 423 152
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 780 563	1 983 219	2 423	27 761 358
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	356 113		356 113
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 000 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		165 153		165 153
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 165 153		6 165 153
7C	TOTAL GENERAL	356 113	6 165 153	356 113	6 165 153
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		165 153
UG	- Financières		6 000 000	1 423
UJ	- Exceptionnelles			354 690
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	686 791
VM	Impôts sur les bénéfices	31 567
VB	T. V. A.	495 483
VC	Groupe et associés	3 484 999
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	291 987
VS	Charges constatées d’avance	11 003
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 001 830	1 516 831	3 484 999
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	580 757	580 757
8C	Personnel et comptes rattachés	70 461	70 461
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	128 752	128 752
VW	T.V.A.	119 783	119 783
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 686	19 686
VI	Groupe et associés	46 634 346		46 634 346
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	137 103	137 103
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	47 690 888	1 056 542		46 634 346

Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3472 du 26/09/2018
Numéro de gestion : 1986B00116
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	324 229	324 229		2 601
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 122	13 978	94 144	42 120
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 900		11 900	11 900
AN	Terrains	1 357 202	56 620	1 300 582	1 289 499
AP	Constructions	60 962 598	25 885 392	35 077 206	35 855 046
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 696 705	1 155 522	541 183	653 772
AT	Autres immobilisations corporelles	715 753	325 618	390 135	236 121
AV	Immobilisations en cours	682 587		682 587
CU	Autres participations	6 649 489	6 000 000	649 489	6 644 776
BJ	TOTAL (I)	72 508 585	33 761 358	38 747 226	44 735 836
BL	Matières premières, approvisionnements	372 220		372 220	322 025
BN	En cours de production de biens	994 734		994 734	1 050 642
BT	Marchandises	9 539		9 539	12 942
BX	Clients et comptes rattachés	686 791		686 791	523 029
BZ	Autres créances	4 304 036	165 153	4 138 884	1 255 284
CF	Disponibilités	222 072		222 072	382 354
CH	Charges constatées d’avance	11 003		11 003	20 715
CJ	TOTAL (II)	6 600 395	165 153	6 435 243	3 566 991
CN	Ecarts de conversion actif (V)				1 423
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 108 980	33 926 511	45 182 469	48 304 249
CR	Parts à plus d’un an	3 484 999
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000	5 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 366	24 366
DF	Réserves réglementées (1)	1 045 761	1 045 761
DG	Autres réserves	5 078	5 078
DH	Report à nouveau	-149 566	-12 426 357
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 434 057	-6 223 209
DL	TOTAL (I)	-2 508 419	-12 574 362
DP	Provisions pour risques		356 113
DR	TOTAL (III)		356 113
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	46 634 346	58 886 868
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	580 757	1 337 635
DY	Dettes fiscales et sociales	338 682	282 665
EA	Autres dettes	137 103	15 331
EC	TOTAL (IV)	47 690 888	60 522 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	45 182 469	48 304 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 056 542	1 635 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	429 124		429 124	395 266
FG	Production vendue services	1 309 645		1 309 645	688 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 738 769		1 738 769	1 083 885
FO	Subventions d’exploitation			85 875	102 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 963	565 589
FQ	Autres produits			925	6 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 907 532	1 758 547
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			222 912	656 860
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			9 116	4 547
FW	Autres achats et charges externes			959 061	2 600 155
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			98 641	123 710
FY	Salaires et traitements			880 081	1 714 289
FZ	Charges sociales			265 283	550 266
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 983 219	1 778 016
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			165 153
GE	Autres charges			94	7 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 583 560	7 435 570
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 676 028	-5 677 023
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1	599
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 423
GP	Total des produits financiers (V)			1 423	599
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 000 000	1 423
GU	Total des charges financières (VI)			6 000 000	1 423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 998 577	-823
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 674 605	-5 677 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 762	30 321
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	62 068	129 411
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	354 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	418 520	159 732
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	112 099	152 108
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65 874	198 298
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		354 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	177 973	705 096
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	240 547	-545 363
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 475	1 918 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 761 532	8 142 088
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 434 057	-6 223 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	321 628	2 601		324 229
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 602	12 376		13 978
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	25 457 334	1 968 241	2 423	27 423 152
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 780 563	1 983 219	2 423	27 761 358
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	356 113		356 113
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 000 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		165 153		165 153
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 165 153		6 165 153
7C	TOTAL GENERAL	356 113	6 165 153	356 113	6 165 153
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		165 153
UG	- Financières		6 000 000	1 423
UJ	- Exceptionnelles			354 690
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	686 791
VM	Impôts sur les bénéfices	31 567
VB	T. V. A.	495 483
VC	Groupe et associés	3 484 999
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	291 987
VS	Charges constatées d’avance	11 003
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 001 830	1 516 831	3 484 999
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	580 757	580 757
8C	Personnel et comptes rattachés	70 461	70 461
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	128 752	128 752
VW	T.V.A.	119 783	119 783
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 686	19 686
VI	Groupe et associés	46 634 346		46 634 346
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	137 103	137 103
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	47 690 888	1 056 542		46 634 346