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de Pourrières

COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME BALNEAIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30404520600048 / Siren : 304045206 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 10 304045206
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME BALNEAIRE
Adresse :
PLAGE DE LA TORTUE
BOULOURIS

83700 SAINT-RAPHAEL
Historique de l'établissement :
30/09/2007 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
01/05/2007 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.2C)
30/09/2006 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.2C)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2003 : Succession
Prédécesseur : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME BALNEAIRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME BALNEAIRE
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Sigle : CHMB
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/07/2019 : Radiation

Annonce N°4280
NOJO : 000008303202997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13128
NOJO : 830316666300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8552
NOJO : 830314260300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11878
NOJO : 830312233500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13177
NOJO : BXC12264008691U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9335
NOJO : BXC112690063838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
LIEUDIT Boulouris Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9579
NOJO : BXC111540089132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
LIEUDIT Boulouris Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6846
NOJO : BXC081600015525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
LIEUDIT boulouris Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6847
NOJO : BXC081600015537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
LIEUDIT boulouris Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël
15/05/2008 : Autre immatriculation personne physique

Annonce N°1417
NOJO : BXA08128003982Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne physique
Date d'immatriculation : 09/04/2008
Date de commencement d'activité : 12/04/2008

Etablissement principal :
Activité : Snack buvette
Origine des fonds : Reçu en location-gérance

Adresse :
lieu dit Boulouris
Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël

Numéro d'identification : RCS Fréjus 407 841 634
Nom : FRACAPANE Stéphane
Nationalité : Française

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10833
NOJO : BXC080770062537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit Boulouris Plage de la Tortue,
83700 Saint-Raphaël
14/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4631
NOJO : BXB080800023064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : RIOS Eric.

10/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3768
NOJO : BXB08054002447R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Date de commencement d'activité : 25/04/1975
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension

Numéro d'identification : RCS Fréjus 304 045 206
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
30/09/2007 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
01/05/2007 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.2C)
30/09/2006 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
01/02/2003 : code NIC
Code NIC : 00048
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Type : Personne Physique

Nom : RIOS Eric
Né le 18/05/1974 à Fréjus (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
66 rue Reynaude
83600 Fréjus
FRANCE
Dépôts des actes :
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°524 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1302 déposé le 11/06/2008
Etat : Déposé
21/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1302 déposé le 11/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1757 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1581 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1581 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
01/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1279 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
01/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1279 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1259 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LIEUDIT BOULOURIS PLAGE DE LA TORTUE 83700 ST RAPHAEL
01/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1259 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
01/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°923 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège FREJUS 287 RUE ALPHONSE DAUDET 83600
01/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°923 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège FREJUS 287 RUE ALPHONSE DAUDET 83600
09/02/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°257 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
09/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°257 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
30/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°449 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
30/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°449 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
31/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1251 déposé le 02/09/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°433 déposé le 29/03/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°257 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE DEFINITIF DE CESSION DE PARTS SOCIALE ENTRE STE HOTEL FRANTOUR BAIE DE ST RAPHAEL ET MRS FRANCOIS ZILIANI ET CHRISTOPHE ZILIANI Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°257 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°923 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège FREJUS 287 RUE ALPHONSE DAUDET 83600
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1250 déposé le 30/06/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR ZILIANI CHRISTOPHE ET MR FRANCOIS ZILIANIACTE SSP DU 1.12.04
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1250 déposé le 30/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1259 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1581 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : FIN DE LOCATION GERANCE 30.9.05
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1302 déposé le 11/06/2008
Etat : Déposé
Décision : ENTRE D UNE PART ZILIANI FRANCOIS ET D AUTRE PART SARL KP2R
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1302 déposé le 11/06/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
01/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Type : Siège

Adresse :
LIEUDIT Boulouris Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit Boulouris
Plage de la Tortue
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1975
Activité : Création exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel restaurant plage snack buvette sports nautiques location de bateaux et toutes branches d'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
01/12/2016 : COMPAGNIE HOTELIERE MARITIME ET BALNEAIRE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CHMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°6859 déposé le 01/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1094 déposé le 24/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°5516 déposé le 01/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°5188 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°5036 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1366 déposé le 27/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1218 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1217 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1989 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1695 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1732 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°2524 déposé le 23/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°223 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°16 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°2178 déposé le 06/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°307 déposé le 28/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°308 déposé le 28/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°334 déposé le 18/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1283 déposé le 11/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1504 déposé le 19/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1684 déposé le 16/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1492 déposé le 07/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1975B00047
Dépôt : N°1390 déposé le 16/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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