BISCOTTE PASQUIER - BRISSAC LOIRE AUBANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2008

Enseigne : PITCH

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77560929000090 / Siren : 775609290 / NIC : 00090

N° de TVA : FR 30 775609290

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires

10.72 : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z) Produits associés : 10.72.11, 10.72.12, 10.72.19, 10.72.99

Coordonnées de l'établissement :
BISCOTTE PASQUIER

Adresse :
BRISSAC QUINCE
7 Boulevard DES FONTENELLES
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE

Historique de l'établissement :

01/06/2018 : enseigne

Enseigne : PITCH

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2009 : Succession

Prédécesseur : BISCOTTE PASQUIER
Continuité économique

Accords d'entreprise :

13/06/2023 : AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 15/01/2018 RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES"

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04923010406
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 17/07/2023
Date du texte : 13/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

27/01/2023 : ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04923009720
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 15/05/2023
Date de dépôt : 05/04/2023
Date du texte : 27/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

29/12/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922009060
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 30/12/2022
Date du texte : 29/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 30/11/2025
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

076 - Autres dispositions emploi
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

12/12/2022 : ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION AU SEIN DE L'ENTREPRISE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04923009452
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 06/03/2023
Date du texte : 12/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 31/05/2026
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

14/10/2022 : AVENANT A L'ACCORD DU 15 JANVIER 2018 DEFINISSANT LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04922008837
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/12/2022
Date de dépôt : 28/11/2022
Date du texte : 14/10/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

28/06/2022 : ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008584
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 04/10/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

01/03/2022 : ACCORD UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007661
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 03/05/2022
Date du texte : 01/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 24/05/2022
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Code APE : 1072Z
Secteur : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : BISCOTTE PASQUIER

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BISCOTTE PASQUIER - Brissac-Quincé (siège)BISCOTTE PASQUIER - Andrézieux-BouthéonBISCOTTE PASQUIER - Saint-HerblainBISCOTTE PASQUIER - Châteauroux (fermé)BISCOTTE PASQUIER - Amboise (fermé)BISCOTTE PASQUIER - Les Ponts-de-Cé (fermé)

Marques françaises :

26/11/2014 : DIPETTES

N° national/d'enregistrement : 4136985
Date de dépôt : 26/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; couronnes, couronnes des rois ; galettes, galettes des rois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE PHELIP
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820638
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 870244
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

26/11/2014 : DIPETTES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; couronnes, couronnes des rois ; galettes, galettes des rois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE PHELIP
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

19/07/2013 : DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE

N° national/d'enregistrement : 4021119
Date de dépôt : 19/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles ; couronnes, couronnes des Rois ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

19/07/2013 : DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles ; couronnes, couronnes des Rois ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

06/02/2012 : FICELLES DE PAIN

N° national/d'enregistrement : 3894523
Date de dépôt : 06/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas (aliment) à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
ZA Les Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

19/07/2011 : CRUDI CUBE

N° national/d'enregistrement : 3846932
Date de dépôt : 19/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles ; couronnes, couronnes des Rois ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée, ZA Les Fontenelles
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux
Adresse :
3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

29/04/2011 : HOGAZA

N° national/d'enregistrement : 3827451
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; pain toasté ; pain braisé ; pain de mie ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée, ZA Les Fontenelles
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux
Adresse :
3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

17/03/2011 : MORNING CUBE

N° national/d'enregistrement : 3815118
Date de dépôt : 17/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

12/03/2010 : P'tit Cube

N° national/d'enregistrement : 3720770
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
ZA Les Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

30/10/2009 : P'TIT CUBE

N° national/d'enregistrement : 3687736
Date de dépôt : 30/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines tartes ; crêpes ; sandwiches ; tartes ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie
Adresse :
4 rue Bochart de Saron
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 616359
Date de demande : 09/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729124
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

30/10/2009 : P'TIT CUBE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines tartes ; crêpes ; sandwiches ; tartes ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie
Adresse :
4 rue Bochart de Saron
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 616359
Date de demande : 09/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820638
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 870244
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729124
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

30/10/2009 : P'TIT CUBE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines tartes ; crêpes ; sandwiches ; tartes ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie
Adresse :
4 rue Bochart de Saron
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 616359
Date de demande : 09/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820638
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729124
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

18/04/2008 : LES GLANEUSES

N° national/d'enregistrement : 3570690
Date de dépôt : 18/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; œufs, lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales ; pain, biscuits, biscottes, brioches, viennoiseries, pâtisseries, gâteaux, crêpes, gaufres, macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries, sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade ; épices.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677094
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

18/04/2008 : LES GLANEUSES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; œufs, lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales ; pain, biscuits, biscottes, brioches, viennoiseries, pâtisseries, gâteaux, crêpes, gaufres, macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries, sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade ; épices.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677094
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

18/04/2008 : LES GLANEUSES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; œufs, lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales ; pain, biscuits, biscottes, brioches, viennoiseries, pâtisseries, gâteaux, crêpes, gaufres, macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries, sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade ; épices.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677094
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

13/07/2001 : Croûton du Grand LARGE

N° national/d'enregistrement : 3112310
Date de dépôt : 13/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panification (pain)

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
ZA Les Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 497047
Date de demande : 12/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 497049
Date de demande : 12/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471029
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

20/09/2000 : BRUSCHETTA

N° national/d'enregistrement : 3053967
Date de dépôt : 20/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de PANIFICATION à savoir : Biscottes Toasts Croutons grillés Pains grillés Pain de mie.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820638
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 870244
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446810
Date de demande : 20/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748748
Date de demande : 23/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

20/09/2000 : BRUSCHETTA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de PANIFICATION à savoir : Biscottes Toasts Croutons grillés Pains grillés Pain de mie.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446810
Date de demande : 20/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748748
Date de demande : 23/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

20/09/2000 : BRUSCHETTA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de PANIFICATION à savoir : Biscottes Toasts Croutons grillés Pains grillés Pain de mie.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446810
Date de demande : 20/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748748
Date de demande : 23/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

07/01/1999 : P'TITES TRANCHES

N° national/d'enregistrement : 99768708
Date de dépôt : 07/01/1999
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 07/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain grillé.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 491873
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394098
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

23/10/1998 : GRIGNOTTES

N° national/d'enregistrement : 98756946
Date de dépôt : 23/10/1998
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 23/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain braise.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles Brissac-Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820638
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388443
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695106
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

23/10/1998 : GRIGNOTTES

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain braise.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles Brissac-Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388443
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695106
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

23/10/1998 : CROUSTJK'

N° national/d'enregistrement : 98756945
Date de dépôt : 23/10/1998
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 23/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain spécial grille suedois.

Déposant 1 : SOCIETE SOPAFI S.A.
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 505980
Date de demande : 09/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

23/10/1998 : GRIGNOTTES

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain braise.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles Brissac-Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388443
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695106
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

15/01/1996 : CROUTONS DU PECHEUR

N° national/d'enregistrement : 96606054
Date de dépôt : 15/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de la panification Pour accompagner SOUPES, SALADES, SAUCES
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303339
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605989
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

15/01/1996 : CROUTONS DU PECHEUR

N° national/d'enregistrement : 96606054
Date de dépôt : 15/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de la panification Pour accompagner SOUPES, SALADES, SAUCES
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303339
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605989
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

15/01/1996 : CROUTONS DU PECHEUR

N° national/d'enregistrement : 96606054
Date de dépôt : 15/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de la panification Pour accompagner SOUPES, SALADES, SAUCES
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303339
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605989
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

13/04/1995 : BISCOTTES L'ANGEVINE

N° national/d'enregistrement : 95569962
Date de dépôt : 13/04/1995
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 13/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, pain grillé, produits diététiques à usage médical
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-23
Date du BOPI : 09/06/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2280002
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583125
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

13/04/1995 : BISCOTTES L'ANGEVINE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, pain grillé, produits diététiques à usage médical
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-23
Date du BOPI : 09/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2280002
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583125
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

07/01/1994 : AUGA

N° national/d'enregistrement : 94500609
Date de dépôt : 07/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496304
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496305
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-07
Date du BOPI : 18/02/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254264
Date de demande : 11/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546719
Date de demande : 20/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

07/01/1994 : AUGA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-07
Date du BOPI : 18/02/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254264
Date de demande : 11/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546719
Date de demande : 20/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

14/12/1990 : ALBATROS

N° national/d'enregistrement : 1640472
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582996 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158121
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, levure, sel, poivre, épices

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 190918
Date de demande : 19/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 497047
Date de demande : 12/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 497049
Date de demande : 12/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820638
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 870244
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183279
Date de demande : 03/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453418
Date de demande : 20/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760465
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

14/12/1990 : ALBATROS

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, levure, sel, poivre, épices

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183279
Date de demande : 03/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453418
Date de demande : 20/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760465
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

14/12/1990 : ALBATROS

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, levure, sel, poivre, épices

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183279
Date de demande : 03/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453418
Date de demande : 20/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760465
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

20/04/1990 : SNOW'ROLLS

N° national/d'enregistrement : 1587580
Date de dépôt : 20/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
ZA Les Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165823
Date de demande : 23/02/2000
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435873
Date de demande : 26/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

22/03/1990 : ALBATROS

N° national/d'enregistrement : 1581597
Date de dépôt : 22/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, Farines, préparations faites de céréales; pain, bisucuits, gâteaux, pâtisserie, levure, sel, poivre, épices

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
4 rue Bochart de Saron
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166754
Date de demande : 03/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431308
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742131
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

22/03/1990 : ALBATROS

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, Farines, préparations faites de céréales; pain, bisucuits, gâteaux, pâtisserie, levure, sel, poivre, épices

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
4 rue Bochart de Saron
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166754
Date de demande : 03/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431308
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742131
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

22/03/1990 : ALBATROS

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscottes, Farines, préparations faites de céréales; pain, bisucuits, gâteaux, pâtisserie, levure, sel, poivre, épices

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
4 rue Bochart de Saron
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166754
Date de demande : 03/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431308
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742131
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

21/11/1988 : FROMENTIK

N° national/d'enregistrement : 1500882
Date de dépôt : 21/11/1988
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 21/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain spécial grillé suédois

Déposant 1 : SOCIETE SOPAFI S.A.
Numéro de SIREN : 775609290

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129470
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390809
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

16/03/1987 : TOASTINE

N° national/d'enregistrement : 1398955
Date de dépôt : 16/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associée unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085852
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332005
Date de demande : 26/01/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641230
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

16/03/1987 : TOASTINE

N° national/d'enregistrement : 1398955
Date de dépôt : 16/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associée unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085852
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332005
Date de demande : 26/01/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641230
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

16/03/1987 : TOASTINE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associée unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085852
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332005
Date de demande : 26/01/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641230
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

04/12/1985 : AUGA

N° national/d'enregistrement : 1333397
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1976 A L'INPI No 213329 ET ENREGISTRE SOUS LE No 950341.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, et en particulier des biscottes et du pain grillé.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 67544
Date de demande : 11/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496304
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496305
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054967
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301842
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602382
Date de demande : 17/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

04/12/1985 : AUGA

N° national/d'enregistrement : 1333397
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1976 A L'INPI No 213329 ET ENREGISTRE SOUS LE No 950341.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, et en particulier des biscottes et du pain grillé.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054967
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301842
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602382
Date de demande : 17/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

04/12/1985 : AUGA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, et en particulier des biscottes et du pain grillé.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054967
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301842
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602382
Date de demande : 17/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

18/07/1985 : PRIDE OF FRANCE

N° national/d'enregistrement : 1317327
Date de dépôt : 18/07/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 153554
Date de demande : 12/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496304
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2048306
N° de BOPI : 1995-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291580
Date de demande : 23/06/2005
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586971
Date de demande : 18/05/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

18/07/1985 : PRIDE OF FRANCE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 775609290
Adresse :
7 Boulevard des Fontenelles
49320 BRISSAC QUINCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

Bénéficiare 1 : BISCOTTE PASQUIER

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
-
49360 Les Cerqueux
FR

Bénéficiare 1 : PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329263933
Adresse :
Route d'Yzernay
49360 Les Cerqueux
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2048306
N° de BOPI : 1995-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291580
Date de demande : 23/06/2005
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586971
Date de demande : 18/05/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Publications au Bodacc :

15/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : 004901MYG452464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PASQUIER Pascal ; Directeur général : THUAUD Anthony ; Directeur général délégué : PAPIN Frédéric ; Directeur général délégué : FROGER Fanny ; Directeur général délégué : AUFFRET Melanie ; Commissaire aux comptes titulaire : TGS FRANCE AUDIT

21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2598
NOJO : 4901MYG44902400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4200
NOJO : 4901MYG42584000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7545
NOJO : 4901MYG38460400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2044
NOJO : 4901MYG34948100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°844
NOJO : 004901MYG328005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4950
NOJO : 4901MYG32291500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : 000004901401266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PASQUIER Pascal ; Directeur général : BOISSINOT Jean-François ; Directeur général délégué : THUAUD Anthony ; Directeur général délégué : PAPIN Frédéric ; Directeur général délégué : FROGER Fanny né(e) GALLARD ; Commissaire aux comptes titulaire : TGS FRANCE AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul

30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7698
NOJO : 490137963000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7538
NOJO : 490135148800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7886
NOJO : 490132524700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB15237000349O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PASQUIER Pascal Directeur général : BOISSINOT Jean-François Directeur général délégué : THUAUD Anthony Directeur général délégué : MONTEIRO François Directeur général délégué : L'HOTELLIER Pascal Directeur général délégué : PAPIN Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul

26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7972
NOJO : 490130019900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6822
NOJO : 490127261700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6004
NOJO : BXC13190009864Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7245
NOJO : BXC12188005740A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

12/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1185
NOJO : BXB12157002426N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PASQUIER Pascal Directeur général : BOISSINOT Jean-François Directeur général délégué : BOSSARD Pascal Directeur général délégué : THUAUD Anthony Directeur général délégué : MONTEIRO François Directeur général délégué : L'HOTELLIER Pascal Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8994
NOJO : BXC11213021933J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7400
NOJO : BXC10217006784W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale les Fontenelles
49320 Brissac-Quincé

03/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°984
NOJO : BXB09331000537Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PASQUIER Pascal Directeur général délégué : MARTIN Franck Directeur général délégué : BOSSARD Pascal Directeur général : BOISSINOT Jean-François Directeur général délégué : THUAUD Anthony Directeur général délégué : MONTEIRO François Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul

04/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : BXB082100014915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale les Fontenelles
49320 Brissac-Quincé

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5205
NOJO : BXC081970088674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
19 avenue du Moulin Marcille
49130 Les Ponts-de-Cé

10/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°704
NOJO : BXB082470007066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2469250 EUR

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7246
NOJO : BXC082240011571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
19 avenue du Moulin Marcille
49130 Les Ponts-de-Cé

03/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : BXB08211002980X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PASQUIER PascalDirecteur général délégué : MARTIN Franck.
Directeur général : BOISSINOT Jean-François.
Directeur général délégué : THUAUD Anthony.
Directeur général délégué : MONTEIRO François.
Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul.

11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°5810
NOJO : BXB08078010426T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Angers 775 609 290
Dénomination : BISCOTTE PASQUIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

03/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2009 : code NIC

Code NIC : 00090

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

18/12/2007 : dénomination

Dénomination : BISCOTTE PASQUIER

05/12/2006 : dénomination

Dénomination : BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)

01/08/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00033

Représentants légaux :

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : PASQUIER Pascal
Né le 22/03/1957 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2ter rue du Quinconce
49100 Angers
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : BOISSINOT Jean-François
Né le 08/04/1967 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
le Mas
49360 Yzernay
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : THUAUD Anthony
Né le 29/09/1972 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
1 rue Haute Hallopeau
49190 Denée
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : MONTEIRO François
Né le 22/10/1971 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
4 allée des Troens
42160 Saint-Cyprien
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : L'HOTELLIER Pascal
Né le 29/09/1957 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
20 rue Jean-baptiste Lully
la Morliere
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : PAPIN Frédéric
Né le 18/07/1975 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
17 chemin Angenieux
42340 Veauche
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Morale

Nom : SOREGOR AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 RUE BOUCHE THOMAS
49000 ANGERS
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Personne Physique

Nom : MENAGER Jean-Paul
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 AVENUE DES LIONS
44800 ST HERBLAIN
FRANCE

Dépôts des actes :

18/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5955 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général délégué

23/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4085 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : changement de Directeur Général Délégué

05/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°8094 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

29/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5178 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZA LES FONTENELLES 49320 BRISSAC QUINCE A COMPTER DU 01.07.09

25/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5415 déposé le 11/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/05/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4764 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/05/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4764 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur généralnomination de directeur généraux

18/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°1634 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BISCOTTE PASQUIER

05/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°525 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BISCOTTE PASQUIER SOPAFI

09/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3919 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

18/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2157 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

29/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°457 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5622 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR DE MME MARIE FRANCOISE RENOUST MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

10/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3792 déposé le 31/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3919 déposé le 18/08/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4194 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4194 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4194 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

26/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3136 déposé le 07/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2816 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2816 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MME RENOUST ADMINISTRATEUR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°457 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°457 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA STEEN SAS EN DATE DU 09.11.2004

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2157 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DE LA DECISION DES ACTIONNAIRES DU 18.03.2005 CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°525 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°1634 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4764 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5415 déposé le 11/08/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5178 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 boulevard des Fontenelles
Brissac Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FRANCE
Enseigne : BISCOTTE PASQUIER BRISSAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1923
Activité : exploitation d'un établissement de meunerie, boulangerie , biscuiterie, biscotterie, produits de régime
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2008B00088
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
49 boulevard des Champs Marot Fontenay le Comte
85201 Fontenay le Comte CEDEX
France
Enseigne : BISCOTTE PASQUIER FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fabrication de biscottes pain de régime biscuits
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B50043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
ZI Nord boulevard Pierre
Desgran Ges
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
Enseigne : BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : fabrication de biscottes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/07/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993B00308
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
4 rue de la Johardière Zone
44800 Saint-Herblain
France
Enseigne : BISCOTTE PASQUIER SAINT HERBLAIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : fabrication et vente de biscottes et produits de régime
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A BISCOTTE SAINT MICHE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 07/10/1969
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA SOCIETE AVEC LES NOUVELLES DIS POSITIONS SUR LES SOCIETES COMMERCIALES ET NOTAMMENT CELLES DES 24 JUILLET 1966 ET 23 MARS 1967 A COMPTER DU 30/06/69

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 41
Date d’ajout de l’observation : 12/03/1986
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA SOCIETE SUIVANT LA REGLEMENTA TION EN VIGUEUR A COMPTER DU 26/06/85

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 64
Numéro unique d’observation : 6352
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 18/03/2005

29/10/2015 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 31/12/2007.

21/06/2012 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

21/06/2012 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2009
Texte de l'observation : : Notification GTC ANGERS (49) du 21.07.2009 : Transfert du siège social : ancien siège social : 49130 LES PONT DE Cé - 19 Av. du Moulin Marcille à compter du 1.07.2009

21/06/2012 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI Nord boulevard Pierre, Desgran Ges 42160 Andrézieux-Bouthéon : Observation depuis le 29/01/2008 : --- TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE *** Ancien(s) propriétaire(s) : BISCOTTE PASQUIER AUGA - Greffe d'immatriculation : MONTBRISON TGI - Réf. immatriculation : B775591795 - radiation le 29/01/2008

23/07/2009 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/03/1993
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 ru e de la Johardière Zone Industrielle 44800 Saint-H erblain : - ORGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACH AT DE LA STE LA BISCOTTE SAINT MICHEL SA, RCS NANT ES B 332 700 616 (MODIF. DU 10.3.93) PUBLICITE : I NFORMATEUR JUDICIAIRE DU 5.2.1993

Personnes morales :

28/03/2017 : BISCOTTE PASQUIER

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 2469250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années

29/10/2015 : BISCOTTE PASQUIER

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non

21/06/2012 : BISCOTTE PASQUIER

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non

23/07/2009 : BISCOTTE PASQUIER

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°6749 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°7991 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5677 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5521 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5890 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°6208 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5497 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°5343 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4185 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4701 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2985 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°1319 déposé le 29/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4643 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4189 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3255 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°4712 déposé le 13/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3491 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2709 déposé le 06/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3250 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3397 déposé le 29/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°2550 déposé le 08/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3601 déposé le 05/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3443 déposé le 06/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1956B00058
Dépôt : N°3226 déposé le 02/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 15233 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 1956B00058
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	356 680	141 721	214 959	211 251
AH	Fonds commercial	21 599 846		21 599 846	21 599 846
AN	Terrains	746 885	9 420	737 465	737 465
AP	Constructions	15 625 083	8 890 433	6 734 650	7 542 235
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 267 896	36 342 957	38 924 939	39 312 018
AT	Autres immobilisations corporelles	720 276	621 219	99 058	91 821
AV	Immobilisations en cours	8 256 384		8 256 384	1 971 171
CU	Autres participations	1 434		1 434	1 434
BD	Autres titres immobilisés	274		274	274
BF	Prêts	319 006		319 006	319 006
BH	Autres immobilisations financières	8 789		8 789	8 789
BJ	TOTAL (I)	122 902 553	46 005 750	76 896 803	71 795 310
BL	Matières premières, approvisionnements	3 176 923	17 791	3 159 132	3 332 462
BR	Produits intermédiaires et finis	5 368 317	64 392	5 303 925	6 062 936
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 735		3 735	15 038
BX	Clients et comptes rattachés	15 110 612	38 942	15 071 670	13 830 672
BZ	Autres créances	2 180 208		2 180 208	2 448 618
CF	Disponibilités	506 660		506 660	1 185 354
CH	Charges constatées d’avance	47 110		47 110	77 834
CJ	TOTAL (II)	26 393 566	121 125	26 272 441	26 952 916
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	149 296 119	46 126 875	103 169 243	98 748 226
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 469 250	2 469 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 032 978	22 032 978
DD	Réserve légale (1)	100 015	100 015
DG	Autres réserves	8 816 276	8 816 276
DH	Report à nouveau	-20 880 065	-23 317 240
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 282 298	2 437 175
DK	Provisions réglementées	32 147 106	29 941 440
DL	TOTAL (I)	45 967 858	42 479 893
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 474
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	39 021 666	40 220 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 013 657	10 665 519
DY	Dettes fiscales et sociales	3 939 568	3 983 402
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	1 395 477
EA	Autres dettes		2 310
EB	Produits constatés d’avance (2)		974
EC	TOTAL (IV)	57 201 386	56 268 332
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	103 169 243	98 748 226
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	91 930 375	13 531 630	105 462 005	103 179 943
FG	Production vendue services	228 033		228 033	243 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	92 158 408	13 531 630	105 690 038	103 423 059
FM	Production stockée			-826 684	1 977 886
FO	Subventions d’exploitation				10 361
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			821 398	610 160
FQ	Autres produits			72 719	26 108
FR	Total des produits d’exploitation (I)			105 757 472	106 047 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			50 770 405	51 664 352
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			155 539	-565 321
FW	Autres achats et charges externes			25 904 658	26 148 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 934 099	1 806 436
FY	Salaires et traitements			13 330 439	12 522 661
FZ	Charges sociales			4 448 046	3 978 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 094 232	5 011 596
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			82 183	132 064
GE	Autres charges			202 165	285 077
GF	Total des charges d’exploitation (II)			101 921 766	100 984 204
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 835 706	5 063 371
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			51 413
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				255 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			22 124	10 857
GP	Total des produits financiers (V)			22 124	10 857
GR	Intérêts et charges assimilées			486 984	633 667
GU	Total des charges financières (VI)			486 984	633 667
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-464 860	-622 811
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 422 260	4 185 477
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 083	542 214
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	46 873	4 884
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 007 764	2 009 693
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 154 720	2 556 791
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70 002	156 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	68 356	25 686
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 213 431	4 013 766
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 351 789	4 196 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 197 069	-1 639 486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-57 107	108 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	107 985 730	108 615 222
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 703 432	106 178 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 282 298	2 437 175
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	130 795	17 229	6 303	141 721
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	41 128 398	5 077 003	341 372	45 864 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	41 259 192	5 094 232	347 674	46 005 750
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 019 960
3Z	Total Provisions réglementées	29 941 440	4 213 431	2 007 764	32 147 106
6N	Sur stocks et en cours	132 064	82 183	132 064	82 183
6T	Sur comptes clients	38 942			38 942
7B	Total Provisions pour dépréciation	171 007	82 183	132 064	121 125
7C	TOTAL GENERAL	30 112 446	4 295 614	2 139 829	32 268 232
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		82 183	132 064
UJ	- Exceptionnelles		4 213 431	2 007 764
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	319 006	319 006
UT	Autres immobilisations financières	8 789	8 789
VA	Clients douteux ou litigieux	41 084
UX	Autres créances clients	15 069 528
UY	Personnel et comptes rattachés	10 388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 865
VB	T. V. A.	1 115 639
VC	Groupe et associés	974 988
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 328
VS	Charges constatées d’avance	47 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	17 665 725	17 665 725
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 474	46 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	39 021 666	39 021 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 013 657	12 013 657
8C	Personnel et comptes rattachés	1 612 962	1 612 962
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 962 509	1 962 509
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	364 096	364 096
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	2 180 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	57 201 386	57 201 386
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 198 984

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10943 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1956B00058
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	356 680	141 721	214 959	211 251
AH	Fonds commercial	21 599 846		21 599 846	21 599 846
AN	Terrains	746 885	9 420	737 465	737 465
AP	Constructions	15 625 083	8 890 433	6 734 650	7 542 235
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 267 896	36 342 957	38 924 939	39 312 018
AT	Autres immobilisations corporelles	720 276	621 219	99 058	91 821
AV	Immobilisations en cours	8 256 384		8 256 384	1 971 171
CU	Autres participations	1 434		1 434	1 434
BD	Autres titres immobilisés	274		274	274
BF	Prêts	319 006		319 006	319 006
BH	Autres immobilisations financières	8 789		8 789	8 789
BJ	TOTAL (I)	122 902 553	46 005 750	76 896 803	71 795 310
BL	Matières premières, approvisionnements	3 176 923	17 791	3 159 132	3 332 462
BR	Produits intermédiaires et finis	5 368 317	64 392	5 303 925	6 062 936
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 735		3 735	15 038
BX	Clients et comptes rattachés	15 110 612	38 942	15 071 670	13 830 672
BZ	Autres créances	2 180 208		2 180 208	2 448 618
CF	Disponibilités	506 660		506 660	1 185 354
CH	Charges constatées d’avance	47 110		47 110	77 834
CJ	TOTAL (II)	26 393 566	121 125	26 272 441	26 952 916
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	149 296 119	46 126 875	103 169 243	98 748 226
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 469 250	2 469 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 032 978	22 032 978
DD	Réserve légale (1)	100 015	100 015
DG	Autres réserves	8 816 276	8 816 276
DH	Report à nouveau	-20 880 065	-23 317 240
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 282 298	2 437 175
DK	Provisions réglementées	32 147 106	29 941 440
DL	TOTAL (I)	45 967 858	42 479 893
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 474
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	39 021 666	40 220 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 013 657	10 665 519
DY	Dettes fiscales et sociales	3 939 568	3 983 402
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	1 395 477
EA	Autres dettes		2 310
EB	Produits constatés d’avance (2)		974
EC	TOTAL (IV)	57 201 386	56 268 332
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	103 169 243	98 748 226
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	91 930 375	13 531 630	105 462 005	103 179 943
FG	Production vendue services	228 033		228 033	243 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	92 158 408	13 531 630	105 690 038	103 423 059
FM	Production stockée			-826 684	1 977 886
FO	Subventions d’exploitation				10 361
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			821 398	610 160
FQ	Autres produits			72 719	26 108
FR	Total des produits d’exploitation (I)			105 757 472	106 047 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			50 770 405	51 664 352
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			155 539	-565 321
FW	Autres achats et charges externes			25 904 658	26 148 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 934 099	1 806 436
FY	Salaires et traitements			13 330 439	12 522 661
FZ	Charges sociales			4 448 046	3 978 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 094 232	5 011 596
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			82 183	132 064
GE	Autres charges			202 165	285 077
GF	Total des charges d’exploitation (II)			101 921 766	100 984 204
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 835 706	5 063 371
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			51 413
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				255 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			22 124	10 857
GP	Total des produits financiers (V)			22 124	10 857
GR	Intérêts et charges assimilées			486 984	633 667
GU	Total des charges financières (VI)			486 984	633 667
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-464 860	-622 811
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 422 260	4 185 477
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 083	542 214
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	46 873	4 884
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 007 764	2 009 693
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 154 720	2 556 791
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70 002	156 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	68 356	25 686
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 213 431	4 013 766
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 351 789	4 196 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 197 069	-1 639 486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-57 107	108 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	107 985 730	108 615 222
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 703 432	106 178 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 282 298	2 437 175
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	130 795	17 229	6 303	141 721
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	41 128 398	5 077 003	341 372	45 864 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	41 259 192	5 094 232	347 674	46 005 750
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 019 960
3Z	Total Provisions réglementées	29 941 440	4 213 431	2 007 764	32 147 106
6N	Sur stocks et en cours	132 064	82 183	132 064	82 183
6T	Sur comptes clients	38 942			38 942
7B	Total Provisions pour dépréciation	171 007	82 183	132 064	121 125
7C	TOTAL GENERAL	30 112 446	4 295 614	2 139 829	32 268 232
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		82 183	132 064
UJ	- Exceptionnelles		4 213 431	2 007 764
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	319 006	319 006
UT	Autres immobilisations financières	8 789	8 789
VA	Clients douteux ou litigieux	41 084
UX	Autres créances clients	15 069 528
UY	Personnel et comptes rattachés	10 388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 865
VB	T. V. A.	1 115 639
VC	Groupe et associés	974 988
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 328
VS	Charges constatées d’avance	47 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	17 665 725	17 665 725
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 474	46 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	39 021 666	39 021 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 013 657	12 013 657
8C	Personnel et comptes rattachés	1 612 962	1 612 962
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 962 509	1 962 509
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	364 096	364 096
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	2 180 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	57 201 386	57 201 386
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 198 984

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7140 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 1956B00058
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	356 680	141 721	214 959	211 251
AH	Fonds commercial	21 599 846		21 599 846	21 599 846
AN	Terrains	746 885	9 420	737 465	737 465
AP	Constructions	15 625 083	8 890 433	6 734 650	7 542 235
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 267 896	36 342 957	38 924 939	39 312 018
AT	Autres immobilisations corporelles	720 276	621 219	99 058	91 821
AV	Immobilisations en cours	8 256 384		8 256 384	1 971 171
CU	Autres participations	1 434		1 434	1 434
BD	Autres titres immobilisés	274		274	274
BF	Prêts	319 006		319 006	319 006
BH	Autres immobilisations financières	8 789		8 789	8 789
BJ	TOTAL (I)	122 902 553	46 005 750	76 896 803	71 795 310
BL	Matières premières, approvisionnements	3 176 923	17 791	3 159 132	3 332 462
BR	Produits intermédiaires et finis	5 368 317	64 392	5 303 925	6 062 936
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 735		3 735	15 038
BX	Clients et comptes rattachés	15 110 612	38 942	15 071 670	13 830 672
BZ	Autres créances	2 180 208		2 180 208	2 448 618
CF	Disponibilités	506 660		506 660	1 185 354
CH	Charges constatées d’avance	47 110		47 110	77 834
CJ	TOTAL (II)	26 393 566	121 125	26 272 441	26 952 916
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	149 296 119	46 126 875	103 169 243	98 748 226
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 469 250	2 469 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 032 978	22 032 978
DD	Réserve légale (1)	100 015	100 015
DG	Autres réserves	8 816 276	8 816 276
DH	Report à nouveau	-20 880 065	-23 317 240
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 282 298	2 437 175
DK	Provisions réglementées	32 147 106	29 941 440
DL	TOTAL (I)	45 967 858	42 479 893
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 474
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	39 021 666	40 220 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 013 657	10 665 519
DY	Dettes fiscales et sociales	3 939 568	3 983 402
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	1 395 477
EA	Autres dettes		2 310
EB	Produits constatés d’avance (2)		974
EC	TOTAL (IV)	57 201 386	56 268 332
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	103 169 243	98 748 226
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	91 930 375	13 531 630	105 462 005	103 179 943
FG	Production vendue services	228 033		228 033	243 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	92 158 408	13 531 630	105 690 038	103 423 059
FM	Production stockée			-826 684	1 977 886
FO	Subventions d’exploitation				10 361
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			821 398	610 160
FQ	Autres produits			72 719	26 108
FR	Total des produits d’exploitation (I)			105 757 472	106 047 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			50 770 405	51 664 352
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			155 539	-565 321
FW	Autres achats et charges externes			25 904 658	26 148 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 934 099	1 806 436
FY	Salaires et traitements			13 330 439	12 522 661
FZ	Charges sociales			4 448 046	3 978 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 094 232	5 011 596
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			82 183	132 064
GE	Autres charges			202 165	285 077
GF	Total des charges d’exploitation (II)			101 921 766	100 984 204
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 835 706	5 063 371
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			51 413
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				255 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			22 124	10 857
GP	Total des produits financiers (V)			22 124	10 857
GR	Intérêts et charges assimilées			486 984	633 667
GU	Total des charges financières (VI)			486 984	633 667
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-464 860	-622 811
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 422 260	4 185 477
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 083	542 214
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	46 873	4 884
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 007 764	2 009 693
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 154 720	2 556 791
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70 002	156 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	68 356	25 686
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 213 431	4 013 766
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 351 789	4 196 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 197 069	-1 639 486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-57 107	108 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	107 985 730	108 615 222
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 703 432	106 178 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 282 298	2 437 175
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	130 795	17 229	6 303	141 721
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	41 128 398	5 077 003	341 372	45 864 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	41 259 192	5 094 232	347 674	46 005 750
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 019 960
3Z	Total Provisions réglementées	29 941 440	4 213 431	2 007 764	32 147 106
6N	Sur stocks et en cours	132 064	82 183	132 064	82 183
6T	Sur comptes clients	38 942			38 942
7B	Total Provisions pour dépréciation	171 007	82 183	132 064	121 125
7C	TOTAL GENERAL	30 112 446	4 295 614	2 139 829	32 268 232
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		82 183	132 064
UJ	- Exceptionnelles		4 213 431	2 007 764
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	319 006	319 006
UT	Autres immobilisations financières	8 789	8 789
VA	Clients douteux ou litigieux	41 084
UX	Autres créances clients	15 069 528
UY	Personnel et comptes rattachés	10 388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 865
VB	T. V. A.	1 115 639
VC	Groupe et associés	974 988
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 328
VS	Charges constatées d’avance	47 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	17 665 725	17 665 725
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 474	46 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	39 021 666	39 021 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 013 657	12 013 657
8C	Personnel et comptes rattachés	1 612 962	1 612 962
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 962 509	1 962 509
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	364 096	364 096
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	2 180 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	57 201 386	57 201 386
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 198 984

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8630 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1956B00058
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	356 680	141 721	214 959	211 251
AH	Fonds commercial	21 599 846		21 599 846	21 599 846
AN	Terrains	746 885	9 420	737 465	737 465
AP	Constructions	15 625 083	8 890 433	6 734 650	7 542 235
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 267 896	36 342 957	38 924 939	39 312 018
AT	Autres immobilisations corporelles	720 276	621 219	99 058	91 821
AV	Immobilisations en cours	8 256 384		8 256 384	1 971 171
CU	Autres participations	1 434		1 434	1 434
BD	Autres titres immobilisés	274		274	274
BF	Prêts	319 006		319 006	319 006
BH	Autres immobilisations financières	8 789		8 789	8 789
BJ	TOTAL (I)	122 902 553	46 005 750	76 896 803	71 795 310
BL	Matières premières, approvisionnements	3 176 923	17 791	3 159 132	3 332 462
BR	Produits intermédiaires et finis	5 368 317	64 392	5 303 925	6 062 936
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 735		3 735	15 038
BX	Clients et comptes rattachés	15 110 612	38 942	15 071 670	13 830 672
BZ	Autres créances	2 180 208		2 180 208	2 448 618
CF	Disponibilités	506 660		506 660	1 185 354
CH	Charges constatées d’avance	47 110		47 110	77 834
CJ	TOTAL (II)	26 393 566	121 125	26 272 441	26 952 916
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	149 296 119	46 126 875	103 169 243	98 748 226
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 469 250	2 469 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 032 978	22 032 978
DD	Réserve légale (1)	100 015	100 015
DG	Autres réserves	8 816 276	8 816 276
DH	Report à nouveau	-20 880 065	-23 317 240
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 282 298	2 437 175
DK	Provisions réglementées	32 147 106	29 941 440
DL	TOTAL (I)	45 967 858	42 479 893
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 474
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	39 021 666	40 220 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 013 657	10 665 519
DY	Dettes fiscales et sociales	3 939 568	3 983 402
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	1 395 477
EA	Autres dettes		2 310
EB	Produits constatés d’avance (2)		974
EC	TOTAL (IV)	57 201 386	56 268 332
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	103 169 243	98 748 226
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	91 930 375	13 531 630	105 462 005	103 179 943
FG	Production vendue services	228 033		228 033	243 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	92 158 408	13 531 630	105 690 038	103 423 059
FM	Production stockée			-826 684	1 977 886
FO	Subventions d’exploitation				10 361
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			821 398	610 160
FQ	Autres produits			72 719	26 108
FR	Total des produits d’exploitation (I)			105 757 472	106 047 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			50 770 405	51 664 352
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			155 539	-565 321
FW	Autres achats et charges externes			25 904 658	26 148 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 934 099	1 806 436
FY	Salaires et traitements			13 330 439	12 522 661
FZ	Charges sociales			4 448 046	3 978 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 094 232	5 011 596
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			82 183	132 064
GE	Autres charges			202 165	285 077
GF	Total des charges d’exploitation (II)			101 921 766	100 984 204
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 835 706	5 063 371
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			51 413
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				255 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			22 124	10 857
GP	Total des produits financiers (V)			22 124	10 857
GR	Intérêts et charges assimilées			486 984	633 667
GU	Total des charges financières (VI)			486 984	633 667
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-464 860	-622 811
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 422 260	4 185 477
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 083	542 214
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	46 873	4 884
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 007 764	2 009 693
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 154 720	2 556 791
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70 002	156 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	68 356	25 686
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 213 431	4 013 766
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 351 789	4 196 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 197 069	-1 639 486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-57 107	108 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	107 985 730	108 615 222
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 703 432	106 178 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 282 298	2 437 175
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	130 795	17 229	6 303	141 721
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	41 128 398	5 077 003	341 372	45 864 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	41 259 192	5 094 232	347 674	46 005 750
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 019 960
3Z	Total Provisions réglementées	29 941 440	4 213 431	2 007 764	32 147 106
6N	Sur stocks et en cours	132 064	82 183	132 064	82 183
6T	Sur comptes clients	38 942			38 942
7B	Total Provisions pour dépréciation	171 007	82 183	132 064	121 125
7C	TOTAL GENERAL	30 112 446	4 295 614	2 139 829	32 268 232
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		82 183	132 064
UJ	- Exceptionnelles		4 213 431	2 007 764
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	319 006	319 006
UT	Autres immobilisations financières	8 789	8 789
VA	Clients douteux ou litigieux	41 084
UX	Autres créances clients	15 069 528
UY	Personnel et comptes rattachés	10 388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 865
VB	T. V. A.	1 115 639
VC	Groupe et associés	974 988
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 328
VS	Charges constatées d’avance	47 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	17 665 725	17 665 725
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 474	46 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	39 021 666	39 021 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 013 657	12 013 657
8C	Personnel et comptes rattachés	1 612 962	1 612 962
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 962 509	1 962 509
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	364 096	364 096
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	2 180 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	57 201 386	57 201 386
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 198 984

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6455 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 1956B00058
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	356 680	141 721	214 959	211 251
AH	Fonds commercial	21 599 846		21 599 846	21 599 846
AN	Terrains	746 885	9 420	737 465	737 465
AP	Constructions	15 625 083	8 890 433	6 734 650	7 542 235
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 267 896	36 342 957	38 924 939	39 312 018
AT	Autres immobilisations corporelles	720 276	621 219	99 058	91 821
AV	Immobilisations en cours	8 256 384		8 256 384	1 971 171
CU	Autres participations	1 434		1 434	1 434
BD	Autres titres immobilisés	274		274	274
BF	Prêts	319 006		319 006	319 006
BH	Autres immobilisations financières	8 789		8 789	8 789
BJ	TOTAL (I)	122 902 553	46 005 750	76 896 803	71 795 310
BL	Matières premières, approvisionnements	3 176 923	17 791	3 159 132	3 332 462
BR	Produits intermédiaires et finis	5 368 317	64 392	5 303 925	6 062 936
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 735		3 735	15 038
BX	Clients et comptes rattachés	15 110 612	38 942	15 071 670	13 830 672
BZ	Autres créances	2 180 208		2 180 208	2 448 618
CF	Disponibilités	506 660		506 660	1 185 354
CH	Charges constatées d’avance	47 110		47 110	77 834
CJ	TOTAL (II)	26 393 566	121 125	26 272 441	26 952 916
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	149 296 119	46 126 875	103 169 243	98 748 226
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 469 250	2 469 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 032 978	22 032 978
DD	Réserve légale (1)	100 015	100 015
DG	Autres réserves	8 816 276	8 816 276
DH	Report à nouveau	-20 880 065	-23 317 240
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 282 298	2 437 175
DK	Provisions réglementées	32 147 106	29 941 440
DL	TOTAL (I)	45 967 858	42 479 893
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 474
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	39 021 666	40 220 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 013 657	10 665 519
DY	Dettes fiscales et sociales	3 939 568	3 983 402
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	1 395 477
EA	Autres dettes		2 310
EB	Produits constatés d’avance (2)		974
EC	TOTAL (IV)	57 201 386	56 268 332
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	103 169 243	98 748 226
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	91 930 375	13 531 630	105 462 005	103 179 943
FG	Production vendue services	228 033		228 033	243 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	92 158 408	13 531 630	105 690 038	103 423 059
FM	Production stockée			-826 684	1 977 886
FO	Subventions d’exploitation				10 361
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			821 398	610 160
FQ	Autres produits			72 719	26 108
FR	Total des produits d’exploitation (I)			105 757 472	106 047 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			50 770 405	51 664 352
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			155 539	-565 321
FW	Autres achats et charges externes			25 904 658	26 148 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 934 099	1 806 436
FY	Salaires et traitements			13 330 439	12 522 661
FZ	Charges sociales			4 448 046	3 978 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 094 232	5 011 596
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			82 183	132 064
GE	Autres charges			202 165	285 077
GF	Total des charges d’exploitation (II)			101 921 766	100 984 204
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 835 706	5 063 371
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			51 413
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				255 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			22 124	10 857
GP	Total des produits financiers (V)			22 124	10 857
GR	Intérêts et charges assimilées			486 984	633 667
GU	Total des charges financières (VI)			486 984	633 667
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-464 860	-622 811
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 422 260	4 185 477
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 083	542 214
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	46 873	4 884
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 007 764	2 009 693
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 154 720	2 556 791
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70 002	156 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	68 356	25 686
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 213 431	4 013 766
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 351 789	4 196 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 197 069	-1 639 486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-57 107	108 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	107 985 730	108 615 222
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 703 432	106 178 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 282 298	2 437 175
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	130 795	17 229	6 303	141 721
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	41 128 398	5 077 003	341 372	45 864 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	41 259 192	5 094 232	347 674	46 005 750
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 019 960
3Z	Total Provisions réglementées	29 941 440	4 213 431	2 007 764	32 147 106
6N	Sur stocks et en cours	132 064	82 183	132 064	82 183
6T	Sur comptes clients	38 942			38 942
7B	Total Provisions pour dépréciation	171 007	82 183	132 064	121 125
7C	TOTAL GENERAL	30 112 446	4 295 614	2 139 829	32 268 232
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		82 183	132 064
UJ	- Exceptionnelles		4 213 431	2 007 764
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	319 006	319 006
UT	Autres immobilisations financières	8 789	8 789
VA	Clients douteux ou litigieux	41 084
UX	Autres créances clients	15 069 528
UY	Personnel et comptes rattachés	10 388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 865
VB	T. V. A.	1 115 639
VC	Groupe et associés	974 988
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 328
VS	Charges constatées d’avance	47 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	17 665 725	17 665 725
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 474	46 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	39 021 666	39 021 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 013 657	12 013 657
8C	Personnel et comptes rattachés	1 612 962	1 612 962
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 962 509	1 962 509
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	364 096	364 096
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 180 021	2 180 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	57 201 386	57 201 386
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 198 984

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