CALIN BOIS (fermée)

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20

Cette classe comprend la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d'enfant (à l'exception des bicyclettes et des tricycles en métal)

Cette classe comprend :
-la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées ; -la fabrication de figurines d’action ;
-la fabrication de jouets représentant des animaux ;
-la fabrication d’instruments de musique jouets ;
-la fabrication d’articles pour jeux de société ;
-la fabrication de cartes à jouer ;
-la fabrication de jeux de société et de jeux similaires ;
-la fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc. ;
-la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc. ;
-la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc. ;
-la fabrication d’articles pour jeux de société ;
-la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique ;
-la fabrication de puzzles et d’articles similaires

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de consoles de jeux vidéo, (cf. 26.40Z) ;
-la fabrication de bicyclettes, (cf. 30.92Z) ;
-la fabrication d’articles-surprises et d’autres gadgets, (cf. 32.99Z) ;
-l’écriture et l’édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo, (cf. 58.21Z et 62.01Z)