AHMED OUATAH

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités de poste et de courrier, telles que la levée, l’acheminement et la distribution de lettres et de petits colis sous différents régimes. Elle inclut également les services de livraison locale et de messagerie.

Cette sous-classe comprend :
- la levée, le tri, l’acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de l’obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l’acheminement peut s’effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de livraison à domicile
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises
- la livraison de pizzas chaudes sans fabrication
- le transport de repas (sans fabrication) pour compte de tiers
- le portage de journaux si desserte en porte à porte du client final

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse (cf. 82.19Z)
- la livraison associée à la fabrication de pizzas chaudes (cf. 56.10C)
- le portage de journaux si desserte des revendeurs (cf. 82.19Z) Produits associés : 53.20.11, 53.20.12, 53.20.19

Cette classe comprend :
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires ;
-le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc. ;
-la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés ;
-le broyage, le nettoyage et le triage du verre ;
-le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires ;
-la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières, secondaires ; -la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires ;
-les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves en matières premières secondaires

Cette classe comprend aussi :
-le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier et plastique en vue de la récupération des déchets

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ;
-la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets (cf. 38.2Z) ; -le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ;
-le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z) ;
-la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ; -le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) ;
-le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) ;
-le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)