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de Bourg-Saint-Maurice

ADS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/03/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 07652056801336 / Siren : 076520568 / NIC : 01336
N° de TVA : FR 61 076520568
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39C : Téléphériques et remontées mécaniques
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain (cf. 49.31Z) Produits associés : 49.39.20
Coordonnées de l'établissement :
ADS
Adresse :
LE CHALET DES VILLARDS
LES ARCS 1800
73700 BOURG-SAINT-MAURICE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Téléphériques et remontées mécaniques (NAFRev2 : 49.39C)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/03/2002 : Succession
Prédécesseur : ADS
Accords d'entreprise :
30/12/2022 : accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022-2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323004993
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/03/2023
Date de dépôt : 23/01/2023
Date du texte : 30/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (0454)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ADS
Siret : 07652056801336
Code APE : 4939C
Secteur : Téléphériques et remontées mécaniques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/12/1968
Dénomination : ADS
Activité principale : Téléphériques et remontées mécaniques (NAFRev2 : 49.39C)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ADS - Bourg-Saint-Maurice (siège)ADS - Peisey-NancroixADS - Bourg-Saint-MauriceADS - Bourg-Saint-MauriceADS - VillarogerADS - Bourg-Saint-MauriceADS - Bourg-Saint-MauriceADS - Bourg-Saint-MauriceADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Paris (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)ADS - Bourg-Saint-Maurice (fermé)
Marques françaises :
19/04/2010 : NIRVANALPS
N° national/d'enregistrement : 3731474
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES MONTAGNES DE L'ARC, SA
Numéro de SIREN : 076520568
Adresse :
Le Chalet des Villards ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Mandataire 1 : LES MONTAGNES DE L'ARC
Adresse :
Le Chalet des Villards ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546816
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ADS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

28/11/2008 : mountainPod
N° national/d'enregistrement : 3614635
Date de dépôt : 28/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires par voie de baladodiffusion.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement fournies par voie de baladodiffusion.

Déposant 1 : LES MONTAGNES DE L'ARC Société Anonyme SERVICE JURIDIQUE
Numéro de SIREN : 076520568

Mandataire 1 : LES MONTAGNES DE L'ARC SERVICE JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 495883
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Diffusion d'annonces publicitaires par voie de baladodiffusion.Classe 41 : Informations en matière de divertissement fournies par voie de baladodiffusion.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546816
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ADS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-19

24/11/2005 : LES ARCS SKIGAME
N° national/d'enregistrement : 3395667
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro-éducation – organisation de concours (éducation ou divertissement).

Déposant 1 : LES MONTAGNES DE L'ARC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 076520568

Mandataire 1 : LES MONTAGNES DE L'ARC service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546816
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ADS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

18/08/2005 : PARADISKI-TOUR
N° national/d'enregistrement : 3376745
Date de dépôt : 18/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits ou services désignés : produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochette pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs. Produits pour l'imprimerie articles pour reliures ; photographies, papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; métériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales, travaux de bureaux. Diffusion de prospectus, d'échantillons. Conseils ; informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion et fichiers informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'information par voie télématiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres ; de revues. Services Restauration (alimentaire). Hébergements temporaires. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ADS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 076520568
Adresse :
ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Mandataire 1 : ADS, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
LE CHALET DES VILLARDS, ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546816
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ADS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2593953
Date de demande : 27/07/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

08/10/2001 : LES ARCS
N° national/d'enregistrement : 3124658
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : Linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films, et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clés (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction transportable non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits, non compris dans d'autres ; classes ; en bois, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaines ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir : Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textiles sacs pour le transport de l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain, (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles) serviettes de toilette (en matière textiles) , rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, teintures murales en matières textiles, non tissés, (textiles) , couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures chapellerie Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; teintures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion et fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction et réparations ; services d'installation. Télécommunication. Agence de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de d'information par voie télématique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Traitement de matériaux Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Restauration (alimentation) ; hébergement Temporaire ; soins médicaux, d'hygiène Et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; service juridique ; recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateur.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ADS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 076520568
Adresse :
Le Chalet des Villards – ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Mandataire 1 : ADS
Adresse :
Le Chalet des Villards – ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 401911
Date de demande : 27/10/2004

Bénéficiare 1 : OFFICE DU TOURISME DE BOURG SAINTMAURICE LES ARCS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 453097
Date de demande : 26/04/2007

Bénéficiare 1 : VISION FILM VF LTD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 470516
Date de demande : 10/03/2008

Bénéficiare 1 : OFFICE DU TOURISME DE BOURG SAINT MAURICE - LES ARCS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 475440
Date de demande : 11/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546816
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ADS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 662590
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477787
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

08/10/2001 : LES ARCS
N° national/d'enregistrement : 3124658
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : Linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films, et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clés (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction transportable non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits, non compris dans d'autres ; classes ; en bois, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaines ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir : Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textiles sacs pour le transport de l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain, (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles) serviettes de toilette (en matière textiles) , rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, teintures murales en matières textiles, non tissés, (textiles) , couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures chapellerie Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; teintures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion et fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction et réparations ; services d'installation. Télécommunication. Agence de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de d'information par voie télématique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Traitement de matériaux Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Restauration (alimentation) ; hébergement Temporaire ; soins médicaux, d'hygiène Et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; service juridique ; recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateur.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ADS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 076520568
Adresse :
Le Chalet des Villards – ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Mandataire 1 : ADS
Adresse :
Le Chalet des Villards – ARC 1800
73700 BOURG SAINT MAURICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 401911
Date de demande : 27/10/2004

Bénéficiare 1 : OFFICE DU TOURISME DE BOURG SAINTMAURICE LES ARCS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 453097
Date de demande : 26/04/2007

Bénéficiare 1 : VISION FILM VF LTD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 470516
Date de demande : 10/03/2008

Bénéficiare 1 : OFFICE DU TOURISME DE BOURG SAINT MAURICE - LES ARCS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 475440
Date de demande : 11/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546816
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ADS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 662590
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477787
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Publications au Bodacc :
09/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2390
NOJO : 007301MYG457835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PONSON David Maurice Antoine ; Directeur général, Administrateur : CHARLOT Frédéric Jean Daniel ; Administrateur : SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNEPROVENDIE Nicolas ; Administrateur : LIBRE Florence Magdeleine Ginette ; Administrateur : VASSORT Marie-Laetitia ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA
10/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°989
NOJO : 7301MYG44786700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
24/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°3051
NOJO : 007301MYG419719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PONSON David Maurice Antoine ; Directeur général, Administrateur : CHARLOT Frédéric Jean Daniel ; Administrateur : SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNEPROVENDIE Nicolas ; Administrateur : ARTAUD-DEWITTE Marie Sophie Anne ; Administrateur : LIBRE Florence Magdeleine Ginette ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA
11/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2352
NOJO : 7301MYG41873200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
14/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1422
NOJO : 007301MYG389822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PONSON David Maurice Antoine ; Directeur général, Administrateur : CHARLOT Frédéric Jean Daniel ; Administrateur : SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNEPROVENDIE Nicolas ; Administrateur : ARTAUD-DEWITTE Marie Sophie Anne ; Administrateur : LIBRE Florence Magdeleine Ginette ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond -
14/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2273
NOJO : 7301MYG38979100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
02/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3810
NOJO : 7301MYG36109300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
19/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3591
NOJO : 117301442784013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
13/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°627
NOJO : 730117301434239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par PROVENDIE Nicolas modification le 19 Octobre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011 ; Président du conseil d'administration : PONSON David Maurice Antoine en fonction le 28 Juillet 2016 ; Directeur général Administrateur : CHARLOT Frédéric Jean Daniel modification le 10 Octobre 2018 ; Administrateur : PASQUET Michaël Nicolas en fonction le 09 Novembre 2018
23/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1246
NOJO : 730117301432625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHELLE Laurent Gaston modification le 28 Juillet 2016 ; Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par PROVENDIE Nicolas modification le 19 Octobre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011 ; Président du conseil d'administration : PONSON David Maurice Antoine en fonction le 28 Juillet 2016 ; Directeur général Administrateur : CHARLOT Frédéric Jean Daniel modification le 10 Octobre 2018
20/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2495
NOJO : 117301411777855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4707
NOJO : 117301387701798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
02/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°513
NOJO : BXB162110012787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHELLE Laurent Gaston modification le 28 Juillet 2016 Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par SALLE Jean-Yves Charles modification le 23 Juin 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011 Président du conseil d'administration : PONSON David Maurice Antoine en fonction le 28 Juillet 2016 Directeur général Administrateur : CHARLOT Frédéric Jean Daniel en fonction le 28 Juillet 2016
25/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2179
NOJO : 117301363114132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
01/07/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°923
NOJO : BXA151750019149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/06/2015
Publication légale : Eco des Pays de Savoie, le 26/06/2015
Oppositions : SCP ARMAND CHAT & ASSOCIES, 44 rue Charles Montreuil - BP 60157- 73001 CHAMBERY pour la validité et pour la correspondance
Dénomination : COOK'S
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 6000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1577
NOJO : BXB151750021949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général Administrateur : CHELLE Laurent Gaston modification le 09 Décembre 2011 Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par SALLE Jean-Yves Charles modification le 23 Juin 2015 Président du conseil d'administration : BLAS Jean-François modification le 09 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011 Administrateur : CLERGEOT Danièle Denise en fonction le 10 Février 2012
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7890
NOJO : 117301339431922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
13/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°742
NOJO : BXB15037001018U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général Administrateur : CHELLE Laurent Gaston modification le 09 Décembre 2011 Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par GRELLET Jérôme Nizier Armand modification le 04 Novembre 2011 Président du conseil d'administration : BLAS Jean-François modification le 09 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011 Administrateur : CLERGEOT Danièle Denise en fonction le 10 Février 2012
16/11/2014 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°494
NOJO : BXA14311001454U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/11/2014
Descriptif : Fonds reçu en location-gérance.
Numéro d'identification : RCS Chambery 807 459 441
Dénomination : Services et Restauration des Arcs
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CHELLE Laurent Gaston Directeur général : RIVAUX Laurence Ariane
Montant du capital : 75000.00 EUR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7324
NOJO : 117301315647561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10126
NOJO : BXC130490043171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6775
NOJO : BXC12062002194U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme
19/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : BXB120450005682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et administrateur : CHELLE Laurent Gaston modification le 09 Décembre 2011 Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par GRELLET Jérôme Nizier Armand modification le 04 Novembre 2011 Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Président du conseil d'administration : BLAS Jean-François modification le 09 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011 Administrateur : CLERGEOT Danièle Denise en fonction le 10 Février 2012
18/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°677
NOJO : BXB113470011707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et administrateur : CHELLE Laurent Gaston modification le 09 Décembre 2011 Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par GRELLET Jérôme Nizier Armand modification le 04 Novembre 2011 Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Président du conseil d'administration : BLAS Jean-François modification le 09 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Administrateur : CHAPUIS Bernard en fonction le 09 Décembre 2011
15/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1417
NOJO : BXB11311001821J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : CHAPUIS Bernard Directeur général : CHELLE Laurent Gaston Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La Plagne représenté par GRELLET Jérôme Nizier Armand modification le 04 Novembre 2011 Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri Administrateur : BLAS Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
30/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2214
NOJO : BXB11082002014C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2010-12-22
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CHAPUIS Bernard Directeur général : CHELLE Laurent Gaston Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P, représenté par M CHANCEL Bernard Victor Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri Administrateur : BLAS Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
30/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2215
NOJO : BXB11082002015E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2011-03-10
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CHAPUIS Bernard Directeur général : CHELLE Laurent Gaston Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P, représenté par M CHANCEL Bernard Victor Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri Administrateur : BLAS Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10761
NOJO : BXC11068005459Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Chalet des Villards Arc 1800 Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
16/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1755
NOJO : BXB11040004052E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2011-01-31
Descriptif : Changement de dénomination sociale
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : ADS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CHAPUIS Bernard Directeur général : CHELLE Laurent Gaston Administrateur : DIDIER Roland Joseph Marie Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P, représenté par M CHANCEL Bernard Victor Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
Montant du capital : 17756460.00 EUR
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7379
NOJO : BXC100640047217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Chalet des Villards Arc 1800 Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
03/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1164
NOJO : BXB10055001185Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2010-02-11
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CHAPUIS Bernard Directeur général : CHELLE Laurent Gaston Administrateur : DIDIER Roland Joseph Marie Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P, représenté par M CHANCEL Bernard Victor Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
26/01/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°615
NOJO : BXA10019000519H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 13/11/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Date d'effet : 29 décembre 2009
Publication légale : ECO DES PAYS DE SAVOIE, le 08/01/2010
Oppositions : Me BARTOLI-CREPIN, notaire à CHAMBERY 73000, 1 rue des Fleurs
Descriptif : AVIS PROVISOIRE PREALABLE SOCIETE
Numéro d'identification : RCS Chambéry 518 148 341
Dénomination : POPOF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FRAISSE Jean-Philippe René Maurice
Montant du capital : 8000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : Restaurant d'altitude.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1.100.000,00 EUR

Adresse :
Chalet les Villards
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
23/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°353
NOJO : BXA09349000531L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'immatriculation : 01/12/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Date d'effet : 1er octobre 2009
Numéro d'identification : RCS Chambéry 518 538 582
Dénomination : BARTH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FRAISSE Jean-Philippe René Maurice
Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Bar, brasserie, restaurant
Enseigne : L'ALTIPORT
Origine des fonds : Fonds reçu en location-gérance

Adresse :
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
21/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1035
NOJO : BXB09287000652E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2009-09-30
Descriptif : Changement de président directeur général et de directeur général Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CHAPUIS Bernard Directeur général : CHELLE Laurent Gaston Administrateur : DIDIER Roland Joseph Marie Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P, représenté par M CHANCEL Bernard Victor Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : POTEL Guillaume
Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
19/05/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°578
NOJO : BXA08133002613V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 15/12/2006
Date d'effet : 16 avril 2009
Publication légale : LE JOURNAL DU BATIMENT ET DES TP, le 30/04/2009
Oppositions : Etude de me MARTIN, notaire 3 rue des Fleurs 73000 CHAMBERY
Descriptif : AVIS PROVISOIRE PREALABLE SOCIETES
Numéro d'identification : RCS Chambéry 493 291 900
Dénomination : AUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AUDIN Michaël.

Montant du capital : 2000.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Boucherie, traiteur, vins à emporter.
Enseigne : TRAITEUR 1800
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 160.000,00 EUR

Adresse :
le Charvet
Bourg-Saint-Maurice
73700 Les Arcs 1800
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6860
NOJO : BXC08048002631A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D' EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Chalet des Villards Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
18/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1240
NOJO : BXB08043001353W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2008-01-16
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : CHAPUIS Bernard.
Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P, représenté par M CHANCEL Bernard Victor.
Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir.
Administrateur : COMPAGNIE DES ALPES - DOMAINE SKIABLE, représenté par M DIDIER Roland.
Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri.
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet MAZARS &amp; GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : POTEL Guillaume.

Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
03/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1067
NOJO : BXB08028001801J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2008-10-20
Descriptif : Départ d'un administrateur
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : CHAPUIS Bernard.
Administrateur : GODINO Roger.
Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P.
Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir.
Administrateur : COMPAGNIE DES ALPES - DOMAINE SKIABLE.
Administrateur : CHAPUIS Bernard.
Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri.
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet MAZARS &amp; GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : POTEL Guillaume.

Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
03/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1068
NOJO : BXB08028001802L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 20/03/1964
Date d'effet : 2008-12-12
Descriptif : Nomination d'un administrateur
Numéro d'identification : RCS Chambéry 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Sigle : S M A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : CHAPUIS Bernard.
Administrateur : GODINO Roger.
Administrateur : Société d'Aménagement de la Station La P.
Administrateur : FRANCOIS Jacques René Casimir.
Administrateur : COMPAGNIE DES ALPES - DOMAINE SKIABLE.
Administrateur : CHAPUIS Bernard.
Administrateur : GONTHIER Pierre Eugène Henri.
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet MAZARS &amp; GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : POTEL Guillaume.

Montant du capital : 17756460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice

Etablissement principal :
Adresse :
Chalet des Villards
Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
09/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2313
NOJO : BDC08005202682D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Albertville 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC - SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS
Forme juridique : S.A

Adresse :
Chalet des Villards, Arc 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
27/01/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°805
NOJO : BXA08031000204I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Journal du Bâtiment, le 17/10/2007
Oppositions : étude de Me SALEUR, notaire associé, 294, avenue du Grand-Champ à Salins-les-Thermes
Descriptif : date effet : 2007-09-28
Numéro d'identification : RCS Albertville 423 598 481
Dénomination : COCO-DIEGO
Nom commercial : Le Jungle Café
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 7622.45 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : restaurant
Enseigne : San Diego
Origine des fonds : Fonds complémentaire acquis par achat, au prix stipulé de 190 000 euros

Adresse :
Centre Commercial du Chanvet - Les Arcs 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Albertville B 076 520 568
Dénomination : LES MONTAGNES DE L'ARC SMA
Historique de l'unité légale :
02/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/01/2011 : dénomination
Dénomination : ADS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Téléphériques et remontées mécaniques (NAFRev2 : 49.39C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Téléphériques, remontées mécaniques (NAFRev1 : 60.2C)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Autre hébergement touristique (NAF1993 : 55.2E)
05/12/1968 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : SOC LES MONTAGNES DE L ARC
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 01336
Représentants légaux :
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Physique

Nom : PONSON David Maurice Antoine
Né le 29/07/1971 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Rue de la Ramaz
ZAC des Places
Saint-Martin-de-Belleville
73440 Les Belleville
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Physique

Nom : CHARLOT Frédéric Jean Daniel
Né le 25/06/1964 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
440 A Route de Vulmix
73700 Bourg Saint-Maurice
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Physique

Nom : CHARLOT Frédéric Jean Daniel
Né le 25/06/1964 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
440 A Route de Vulmix
73700 Bourg Saint-Maurice
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Physique

Nom : CHELLE Laurent Gaston
Né le 20/09/1964 à Lyon
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chalet Kintzelé
Les Arcs 1600
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Morale

Nom : Société d'Aménagement de la Station La Plagne
Siren : 076220011
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mâcot-la-Plagne
73210 La Plagne Tarentaise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SALLE Jean-Yves Charles
Né le 14/08/1959 à Annecy-le-Vieux (FRANCE)
Nationalité : Française
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUIS Bernard
Né le 30/05/1949 à INNSBRUCK (AUTRICHE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Plan de l'Eglise
73550 Les Allues
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Régnault-
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Personne Physique

Nom : PETRONI Raymond-
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Régnault
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
25/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°4728 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
25/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°4728 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°4728 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°783 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
05/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3912 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/01/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°891 déposé le 05/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
28/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°712 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°712 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
03/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1122 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
03/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1122 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
03/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1122 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1122 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général
28/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°7122 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°7122 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/10/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°6213 déposé le 04/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
10/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3101652 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3101654 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3100823 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de la fusion par absorption de la SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE L'AIGUILLE GRIVE par la société LES MONTAGNES DE L'ARC-SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS (nouvellement dénommée ADS).
31/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3100823 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3100823 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3100823 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
31/01/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3100823 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
31/01/2011 : Traité de fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3100823 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
25/11/2010 : Projet de traité de fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3006318 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion par absorption de la SAS SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE L'AIGUILLE GRIVE (STAG) par la LES MONTAGNES DE L'ARC - SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS - SMA.
11/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3000959 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3000959 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3000959 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°3000959 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
30/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2905277 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2905277 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
30/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2905277 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2905277 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2905277 déposé le 05/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2900476 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : et Directeur Général.
16/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2900476 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2900125 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : sous réserve de ratification par la prochaine assemblée générale ordinaire.
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2900125 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°2900476 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la nomination d'un administrateur.
05/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111657 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111656 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111654 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111655 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111653 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111651 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111651 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
01/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111650 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
01/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111650 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
21/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111649 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A LE CHALET DES VILLARDS ARC 1800 73700 BOURG ST MAURICE
21/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111649 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
02/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111648 déposé le 26/10/2001
Etat : Déposé
25/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111647 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
25/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111647 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
01/06/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111646 déposé le 06/07/2001
Etat : Déposé
01/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111646 déposé le 06/07/2001
Etat : Déposé
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111645 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111643 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
05/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111643 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
27/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111642 déposé le 28/02/2000
Etat : Déposé
27/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111642 déposé le 28/02/2000
Etat : Déposé
19/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111637 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
10/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111636 déposé le 15/07/1996
Etat : Déposé
10/05/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111636 déposé le 15/07/1996
Etat : Déposé
28/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111633 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. du conseil d'administration P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/03/1996
13/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111630 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
13/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111630 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
13/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111633 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 13/02/1996
14/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111629 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111628 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111626 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A BOURG ST MAURICE
30/11/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111626 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
30/11/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111626 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111625 déposé le 11/01/1993
Etat : Déposé
Décision : divers ... TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE LES MONTAGNES DE L'ARC S (S.M.A) A LA STE 'RESIDENCES DES ARCS' EN DATE DU 30.11.92
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111633 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111633 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : divers ... AUGMENTATION DU CAPITAL POUR L EPORTE DE 54.426.100 FRS A 94.726 .625 FRS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111633 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : divers ... CONSTATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DE CAP ITAL -
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111634 déposé le 26/04/1996
Etat : Déposé
Décision : APPORT-FUSION
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111634 déposé le 26/04/1996
Etat : Déposé
Décision : divers ... RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SA STAR AU PROFIT DE LA SMA
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111636 déposé le 15/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111635 déposé le 15/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111641 déposé le 18/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111652 déposé le 19/08/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111652 déposé le 19/08/2003
Etat : Déposé
Décision : divers ... Courrier S.E.L.A.L.P. en date du 08/08/03
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1111652 déposé le 19/08/2003
Etat : Déposé
Décision : divers ... Courrier S.A.P. en date du 08/08/03
Etablissements :
03/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Siège

Adresse :
Chalet des Villards
les Arcs 1800
73700 Bourg Saint-Maurice
FRANCE
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chalet des Villards
les Arcs 1800
73700 Bourg Saint-Maurice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/1964
Activité : Etude et mise en oeuvre de tous projets d'équipement économique et touristique notamment le projet d'aménagement de la vallée de l'Arc location de locaux commerciaux entre construction et exploitation de tous appareils de remontées mécaniques transports de voyageurs en montagne constructions et vente d'immeubles agence de voyages. Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
les Belles Challes
Les Arcs 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1976
Activité : Garderie d'enfants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial du
Charvet
Les Arcs 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : CAISSE PAGODE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Vente de forfaits remontées mécaniques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Arcs 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Garderie d'enfants
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Arcs 1600
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation d'un funiculaire.
Origine du fonds : Divers
- -
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Arcs 2000
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : TELEPHERIQUE DE L'AIGUILLE ROUGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation téléphérique.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ARC 1600
Les Arcs 1600
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : TELESIEGES ET TELESKIS D'ARC 1600
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation de remontées mécaniques.
Origine du fonds : Divers
- -
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Arcs 2000
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : TELESIEGES ET TELESKIS D'ARC 2000
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation de remontées mécaniques.
Origine du fonds : Divers
- -
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Arcs 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : TELESIEGES ET TELESKIS D'ARC 1800
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation de remontées mécaniques.
Origine du fonds : Divers
- -
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 120
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
73210 Peisey-Nancroix
FRANCE
Enseigne : TRANSARC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation de remontées mécaniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 130
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
73640 Villaroger
FRANCE
Enseigne : TELESIEGES TELESKIS VILLAROGER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1995
Activité : Exploitation de remontées mécaniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Résidence Les Gentianes
Place Basse
Les Arcs 2000
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : CAISSE AIGUILLE ROUGE - LOUNGE LES GENTIANES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Vente de forfaits de remontées mécaniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 150
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Terrain de Golf
Les Arcs 1800
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Enseigne : Terrain de Golf
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/2010
Activité : Terrain de golf.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - A LA FONCIERE DU GOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 160
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
les Soldanelles
Vallandry
73210 Landry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Direction technique exploitation Peisey-Vallandry.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AS SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE L'AIG
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/06/1995
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial du, Charvet, Bourg-Saint-Maurice 73700 Les Arcs 1800 : Pour l'établissement secondaire situé à Bourg St Maurice, il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds: Fusion absorption avec la société des Téléphériques de l'Aiguille Rouge.
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2009
Texte de l'observation : Ancien établissement secondaire : Le Charvet, les Arcs 1800, 73700 Bourg Saint Maurice, exploité du 15/11/2001 au 16/04/2009.
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2010
Texte de l'observation : Ancien établissement secondaire : BOURG SAINT MAURICE (73700), ARC 1800, L'ARPETTE exploité du 01/06/1999 au 29/12/2009.
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2011
Texte de l'observation : Article R.123-56 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : Fusion par absorption de la SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE L'AIGUILLE GRIVE, les Soldanelles T9, Vallandry, 73210 PEISEY NANCROIX (RCS CHAMBERY 353 262 025), par la société LES MONTAGNES DE L'ARC-SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ARCS nouvellement dénommée ADS, le Chalet des Villards, Arcs 1800, 73700 BOURG SAINT MAURICE (076 520 568 RCS CHAMBERY), à compter du 31/01/2011 avec effet rétroactif au 01/10/2010.
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2011
Texte de l'observation : Ancien établissement secondaire : 73700 Bourg Saint Maurice, Caisse Chalet des Neiges, exploité du 01/12/2001 au 31/12/2010.
Personnes morales :
03/05/2017 : ADS
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Etude et mise en oeuvre de tous projets d'équipement économique et touristique notamment le projet d'aménagement de la vallée de l'Arc location de locaux commerciaux entre construction et exploitation de tous appareils de remontées mécaniques transports de voyageurs en montagne constructions et vente d'immeubles agence de voyages. Transport public routier de personnes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1965
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/1964

Type de capital : Fixe
Capital : 17756460.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1113 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1056 déposé le 03/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1009 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1027 déposé le 05/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°796 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1084 déposé le 09/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°837 déposé le 01/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°1031 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°763 déposé le 23/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8898 déposé le 27/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8897 déposé le 22/12/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8896 déposé le 23/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8895 déposé le 30/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8894 déposé le 30/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8893 déposé le 17/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8892 déposé le 10/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8891 déposé le 10/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8902 déposé le 18/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8901 déposé le 24/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8900 déposé le 09/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1965B50056
Dépôt : N°8899 déposé le 18/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2016 du 08/03/2023
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2645 du 08/03/2022
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2590 du 11/03/2021
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1012 du 30/01/2020
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2071 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1016 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1113 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 1965B50056
Code activité : 4939C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires661 380619 62241 75859 792
AHFonds commercial6 961 6825 540 8791 420 8021 522 789
AJAutres immobilisations incorporelles570 720209 316361 40417 123
ANTerrains1 179 797290 343889 454912 847
APConstructions10 961 7484 752 8726 208 8762 554 603
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 672 8793 731 616941 263902 974
ATAutres immobilisations corporelles175 919 95085 336 36690 583 58382 558 447
AVImmobilisations en cours2 891 1402 891 14012 567 220
AXAvances et acomptes1 223 8461 223 846
CUAutres participations726 966374 950352 016677 016
BBCréances rattachées à des participations4 680 651680 1934 000 4582 260 485
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières25 25825 25833 596
BJTOTAL (I)210 476 033101 536 157108 939 877104 066 914
BLMatières premières, approvisionnements767 604767 604632 775
BRProduits intermédiaires et finis652 998652 998937 118
BVAvances et acomptes versés sur commandes154 057154 057214 863
BXClients et comptes rattachés719 91019 805700 105651 497
BZAutres créances1 931 5811 931 5812 429 256
CFDisponibilités231 983231 983471 165
CHCharges constatées d’avance690 554690 554747 659
CJTOTAL (II)5 148 68719 8055 128 8826 084 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 624 720101 555 962114 068 759110 151 250
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 756 46017 756 460
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 539 0967 539 096
DDRéserve légale (1)1 775 6461 775 646
DGAutres réserves29 368 00227 914 538
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 612 0868 092 835
DJSubventions d’investissement265 222284 318
DKProvisions réglementées3 803 7633 504 501
DLTOTAL (I)68 120 27466 867 396
DPProvisions pour risques900 000100 000
DQProvisions pour charges1 717 2001 361 380
DRTOTAL (III)2 617 2001 461 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 123278 796
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 820 35828 950 558
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 104161 161
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 001 1362 542 489
DYDettes fiscales et sociales5 580 2884 836 352
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2104 550 414
EAAutres dettes157 820222 664
EBProduits constatés d’avance (2)320 246280 037
ECTOTAL (IV)43 331 28541 822 474
EETOTAL GENERAL (I à V)114 068 759110 151 250
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 402 4111 402 4112 276
FGProduction vendue services63 404 65963 404 65959 037 052
FJChiffres d’affaires nets64 807 07064 807 07061 313 149
FMProduction stockée-54 350
FNProduction immobilisée55 324156 612
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges329 5541 287 102
FQAutres produits20 6088 979
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 212 55562 711 493
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 559
FTVariation de stock (marchandises)276 619298 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 360 2391 492 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-127 327-11 208
FWAutres achats et charges externes13 258 28513 509 778
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 049 8514 724 801
FYSalaires et traitements13 108 46912 725 897
FZCharges sociales6 315 1156 124 466
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 859 2718 123 588
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions251 3283 645
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions509 970678 230
GEAutres charges2 570 8032 692 495
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 443 18350 362 830
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 769 37312 348 663
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)173 078151 424
GJProduits financiers de participations27 65615 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)27 65715 002
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 125 000478 815
GRIntérêts et charges assimilées552 459491 739
GUTotal des charges financières (VI)1 677 459970 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 649 801-955 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 292 64911 544 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 77119 152
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital130 189479 004
HCReprises sur provisions et transferts de charges322 816315 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)483 776814 069
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion418 546302 567
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 359168 658
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions622 078291 488
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 104 983762 714
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-621 20651 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise632 991552 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 426 3672 950 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 897 06663 691 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 284 98255 599 154
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 612 0858 092 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 028 994227 6056 256 599
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles86 836 0358 631 6661 356 50094 111 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général92 865 0298 859 2711 356 500100 367 796
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 803 763
3ZTotal Provisions réglementées3 504 501622 078322 8163 803 763
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 717 200
5VAutres provisions pour risques et charges900 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 461 3801 309 970154 1502 617 200
6Asur immobilisations – incorporelles113 217-1113 218
9Usur immobilisations – titres de participation374 950
6TSur comptes clients119 01099 20519 805
7BTotal Provisions pour dépréciation711 043576 32899 2051 188 166
7CTOTAL GENERAL5 676 9242 508 375576 1707 609 128
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation761 298253 355
UG- Financières1 125 000
UJ- Exceptionnelles622 078322 816
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 680 6512 416 251
UTAutres immobilisations financières25 25825 258
UXAutres créances clients719 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 401
VMImpôts sur les bénéfices1 037 780
VBT. V. A.691 724
VCGroupe et associés173 078
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance690 554
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 047 9545 281 6682 766 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 12351 123
8AEmprunts et dettes financières divers31 820 3589 320 35812 500 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 001 1363 001 136
8CPersonnel et comptes rattachés2 294 1802 294 180
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 357 5571 357 557
8EImpôts sur les bénéfices406 492406 492
VWT.V.A.20 07020 070
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 501 9891 501 989
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 300 2102 300 210
VIGroupe et associés133 626133 626
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 19424 194
8LProduits constatés d’avance320 246320 246
VYTOTAL – ETAT DES DETTES43 231 18020 731 18012 500 00010 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 869 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 701
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