TRIAL CLUB SEYSSUEL (dissoute)

Association de loi 1901

TRIAL CLUB SEYSSUEL
Association dissoute

Objet : promouvoir et défendre la pratique de tous sports de motocyclisme (trial moto, vélo) sur tous terrains situés sur la commune de Seyssuel et en particulier sur le terrain situé au lieu-dit Rochecouloure, mener toutes actions pour assurer une préservation des sites où ces sports sont pratiqués (protection des espèces et du milieu naturel etc), dè lors qu’une telle préservation est nécessaire, représenter et défendre ses adhérents afin que la pratique des sports de motocyclisme puisse s’exercer et se développer sur la commune dans l’intérêt des adhérents de l’association ; à cet effet, l’association pourra engager toutes actions, études, démarches, quelle qu’en soit la nature auprès de toutes instances, sociétés, organisations, administrations, collectivités ou autres : y compris par la voie judiciaire.
R.N.A : W691060412
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR (sports mécaniques)
   
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/10/2023 | 21/11/2023 | Dissolution (Rhône)  pdf13/11/2013 | 07/12/2013 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : TRIAL CLUB SEYSSUEL
Ancien nom : TRIAL-CLUB SEYSSUEL
Nouvel objet : promouvoir et défendre la pratique de tous sports de motocyclisme (trial moto, vélo) sur tous terrains situés sur la commune de Seyssuel et en particulier sur le terrain situé au lieu-dit Rochecouloure, mener toutes actions pour assurer une préservation des sites où ces sports sont pratiqués (protection des espèces et du milieu naturel etc), dè lors qu’une telle préservation est nécessaire, représenter et défendre ses adhérents afin que la pratique des sports de motocyclisme puisse s’exercer et se développer sur la commune dans l’intérêt des adhérents de l’association ; à cet effet, l’association pourra engager toutes actions, études, démarches, quelle qu’en soit la nature auprès de toutes instances, sociétés, organisations, administrations, collectivités ou autres : y compris par la voie judiciaire.
(Ancien objet : promouvoir et défendre la pratique de tous sports de motocyclisme (trial moto, vélo) sur tous terrains situés sur la commune de Seyssuel et en particulier sur le terrain situé au lieu-dit Rochecouloure, mener toutes actions pour assurer une préservation des sites où ces sports sont pratiqués (protection des espèces et du milieu naturel etc), dè lors qu'une telle préservation est nécessaire, représenter et défendre ses adhérents afin que la pratique des sports de motocyclisme puisse s'exercer et se développer sur la commune dans l'intérêt des adhérents de l'association ; à cet effet, l'association pourra engager toutes actions, études, démarches, quelle qu'en soit la nature auprès de toutes instances, sociétés, organisations, administrations, collectivités ou autres : y compris par la voie judiciaire)
Nouvelle adresse : 5, rue Capitaine Ferber - 69300 Caluire-et-Cuire
(Ancienne adresse : domaine de la Gardière, C4 no 930, - 38200 Seyssuel)
16/11/2005 | 10/12/2005 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Vienne)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : TRIAL-CLUB SEYSSUEL
Ancien nom : TRIAL CLUB SEYSSUEL
Nouvelle adresse : domaine de la Gardière, C4 no 930, - 38200 Seyssuel
(Ancienne adresse : 5 rue Capitaine Ferber - 69300 Caluire-et-Cuire)
04/06/1992 | 15/07/1992 | Création (Déclaration à la préfecture du Rhône)