SYNDICAT DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE TRUCY- L'ORGUEILLEUX

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SYNDICAT DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE TRUCY- L'ORGUEILLEUX
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (04/09/2015)

Objet : le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou location. Les droits de chasse négociés ou renégociés par le bureau avec les propriétaires devront obligatoirement entrer dans le syndicat. chez M.
R.N.A : W582000443
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Adresse :
Mairie,
58460  Trucy-l’Orgueilleux

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 04/09/2015 | 12/09/2015 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Clamecy)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SYNDICAT DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE TRUCY- L'ORGUEILLEUX
Ancien nom : Syndicat des propriétaires et chasseurs de la commune de Trucy-l'Orgueilleux
Nouvel objet : le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou location. Les droits de chasse négociés ou renégociés par le bureau avec les propriétaires devront obligatoirement entrer dans le syndicat. chez M.
(Ancien objet : amélioration et repeuplement du gibier ; exercice de la chasse ; destruction des animaux nuisibles et protection des récoltes)
Nouvelle adresse : Mairie, - 58460 Trucy-l’Orgueilleux
(Ancienne adresse : chez M. Guillier (Gérard), Trucy, - 58460 Corvol-l'Orgueilleux)
27/04/1984 | 27/05/1984 | Modification (Clamecy)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : Syndicat des propriétaires et chasseurs de la commune de Trucy-l'Orgueilleux
Ancien nom : Syndicat des propriétaires et chasseurs de la commune de Trucy-l'Orgueilleux
Nouvelle adresse : chez M. Guillier (Gérard), Trucy, - 58460 Corvol-l'Orgueilleux
(Ancienne adresse : chez M. Henri Duperat, Trucy-l'Orgueilleux (Nièvre) - )
16/07/1958 | 09/08/1958 | Création (Clamecy)  pdf
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