SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES REUNIS DE TRUCY-SUR-YONNE

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SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES REUNIS DE TRUCY-SUR-YONNE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (21/09/2001)

Objet : il est formé entre les personnes qui ont adhéré ou qui adhèreront aux présents statuts ; il a pour but de favoriser le libre exercice de la chasse, la reproduction du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des animaux, la répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires du syndicat.
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Adresse :
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/09/2001 | 13/10/2001 | Modification (Déclaration à la préfecture de l'Yonne)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES REUNIS DE TRUCY-SUR-YONNE
Ancien nom : Syndicat des chasseurs et PROPRIÉTAIRES RÉUNIS DE Trucy-sur-Yonne
Nouvel objet : il est formé entre les personnes qui ont adhéré ou qui adhèreront aux présents statuts ; il a pour but de favoriser le libre exercice de la chasse, la reproduction du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des animaux, la répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires du syndicat.
(Ancien objet : mage,répression du braconna TRUCY-SUR-mréglenie^e^ la chasse)
Nouvelle adresse : mairie - 89460 Trucy-sur-Yonne
(Ancienne adresse : mairie de Trucy (Yonne) - )
16/09/1930 | 25/09/1930 | Création  pdf
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